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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 12 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE
BIZANET
Bizanet,
le 06
juillet
2023
11200
Tél.
04
68
45
11 85
Fax.
04
68
45
1436
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
municipaux
BIZANET
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
de
la commune
de
Bizanet
qui
aura
lieu
le mercredi
12
juillet
2023
à 18
heures
30
minutes
à la
salle
du
Conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
12
avril
2023
Convention
de
partenariat
pour
la mise
à disposition
d'un
environnement
numérique
de
travail
(ENT-Ecole)
Adoption
de
la nomenclature
comptable
M57
au
1°
janvier
2024 Extinction
d’une
créance
irrécouvrable
Décision
modificative
n°1
Apurement
du
compte
1069
Convention
de
conseil
et
d'assistance
au
recrutement
avec
le
centre
de
gestion
de
l'Aude
Signature
de
convention
de
la période
de
préparation
au
reclassement
avec
le centre
de
gestion
de
l'Aude
Approbation
du
Plan
Communal
de
sauvegarde
Délégation
de
Conseil
afin
de
représenter
la commune
en
justice Convention
relative
à la
mise
en
dépôt
d'une
ou
plusieurs
station(s)
fixe(s)et
ou
mobile
d'enregistrement
« titres
électroniques
sécurisés
» (TES)
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
Corbières
XV
Adhésion
à la
compétence
territoires
intelligents
et
usages
numériques
du
SYADEN
Etat
d’assiette
et
destination
des
coupes
de
bois
proposées
par
l'ONF
Désignation
d’un
référent
déontologue
Motion
de
l'association
des
maires
de
l'Aude
- Violences
envers
les
élus
Droit
de
préemption
urbain
Questions
diverses