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Compte-Rendu - 2022 1115 CR CM
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 1115 CR CM)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Transports,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2022
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 novembre 2022
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CLAVEL-GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, GUILLOT-JEROME Stéphane, SAVOYAT Karine, GUERAUD-PINET Pauline, PETIT Elodie, QUILLON Fabrice, RABATEL Mickaël, VALDIVIA Géraldine
Absents :
Excusés : CAVASIN Margaret,
Secrétaire de séance : SAVOYAT Karine
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 13
Date de la convocation : 08/11/2022
Séance ouverte à 20h00
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ URBANISME
DEMANDES EN COURS D’INSTRUCTION
Permis de construire :
Un permis de construire a été refusé. Situation complexe puisque les travaux avaient débuté avant le dépôt du permis de construire. Un nouveau permis devra donc être déposé et il faudra démolir ce qui a été réalisé et qui ne sera pas conforme avec le nouveau permis.
Déclaration Préalable :
Plusieurs dossiers sont en cours d’instruction. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2022
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Conformité DAACT
des demandes de conformité sont en cours d’instruction.
✓ VOIRIE
Impasse du Violet
Les travaux pourront être réalisé à l’automne. Eiffage a été relancé. Un rdv est prévu le 18 novembre
✓ AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE
Le premier conseil d’école a eu lieu le 17 octobre 2022
Effectifs stables
Projets autour de la musique, du cinéma, espaces naturels et sensibles
Personnel cantine :
Deux personnes sont toujours en contrat avec Osez. Ça se passe très bien donc on maintient comme ça pour le moment.
Sou des écoles / Garderie
L’Assemblée générale commune aux deux associations a eu lieu
Retour positif pour les deux associations, même si l’association de la garderie manque un peu de bénévole.
La garderie propose des horaires appréciables pour les familles. Un service qui est bien utilisé. Une personne vient en aide à Géraldine BERRIER tous les soirs
Il y a beaucoup de manifestation pour permettre la prise en charge de beaucoup de projets. Le projet d’école de cette année scolaire sera autour des espaces naturels et sensibles Il y aura peut-être un projet de classe verte au mois de mai.
✓ CCAS
Le Repas des anciens s’est bien passé, il y a eu 74 repas.
52 colis prévus.
Un projet avait été évoqué d’organiser des ateliers informatiques pour les personnes le souhaitant. Une réunion sera organisée à ce sujet. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2022
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CR DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
✓ RENOVATION ENERGETIQUE
La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné soutient la rénovation énergétique des logements
de son territoire à travers le dispositif VDD Renov ‘
Ce programme s’articule autour de plusieurs axes :
- Sensibilisation à la rénovation énergétique
- Conseil et information personnalisée, gratuite, neutre et indépendante, accessible à tous,
sans condition de ressources
- Accompagnement personnalisé pour faciliter les projets de travaux de rénovation
énergétique
Dans le cadre des actions de sensibilisation, les VDD organisent des conférences thématiques à
destination de l’ensemble des habitants des Vals du Dauphiné. Ces conférences sont animées par les
conseillers de l’Espace Info Energie (porté par l’Ageden) et apportent des informations gratuites, neutres
et indépendantes aux habitants du territoire.
✓ TOURISME ET PDIPR
Réunion sous forme d’atelier.
Il y a maintenant un accès sur un site.
Une réunion de commission communale pour travailler dessus.
Il y a un budget de 13 000 euros pour l’entretien de 500 km de chemins.
✓ TAXE D’AMENAGEMENT
Une réunion est prévue avec la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné pour discuter du reversement de la taxe d’aménagement aux communautés de communes. La loi est passée au mois de juin dit que la TA sera reversée tout ou partie aux communautés de communes.
✓ MOBILITE DURABLE
Une réunion a eu lieu le 09 novembre concernant l’élaboration du plan Vélo. Beaucoup de communes ont fait des propositions propres à leur commune. Plus de 23 km de piste cyclable sont ressortis
Le bureau d’étude va étudier les nouvelles propositions faites pour élaborer un premier chiffrage.
POINTS DIVERS
Syclum
D’après le syclum, plus de 30 % des habitants n’ont pas récupéré leurs bacs jaunes. Il faudra maintenant aller à Passins pour les récupérer. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2022
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✓ TRAVAUX BEFFROI ET CLOCHES.
Rencontre avec Franck PALLUAT DE BESSET. Le dossier auprès de la fondation des bâtiments de France a été déposé et accepté.
Il prépare un flyer qui pourra être distribué avec le bulletin communal.
Le début de travaux pour 2ème trimestre 2023
Un dossier de subvention a été déposé auprès du département. Il sera présenté en commission au mois de mars
Le dossier est validé à l’unanimité.
✓ VIE ASSOCIATIVE
Marché de noël
Il est prévu la location de toilette pour le marché de Noel.
Le devis est validé à l’unanimité.
35 exposants sont déjà inscrits.
✓ CIMETIERE
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité le devis de Tinti pour que la commande soit lancée
Procédure de reprise
Il y a eu des retours suite aux pancartes déposées sur certaines tombes. Ça a permis d’établir un contact avec les ayants droits des tombes qui semblaient abandonnées.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23h
Prochaine séance prévue le : 13/12/2022 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2022
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Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT
François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
Margaret CAVASIN
Excusée
Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Mickaël RABATEL Stéphane GUILLOT-JEROME