Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 2023 12 14
Ordre du Jour - ODJ 2023 10 19
Ordre du Jour - ODJ 2023 03 16
Ordre du Jour - ODJ CM 09 06 2023
Ordre du Jour - ODJ 2022 01 27
Ordre du Jour - ODJ 2023 03 30
Ordre du Jour - ODJ 2023 01 26
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 juin 2023
Ordre du Jour - odj CM
Ordre du Jour - odj CM 21 janvier
Ordre du Jour - ODJ 2023 06 09
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2023 06 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
COMMUNE
DE
RIEUX
Bretagne
Sud
Réunion
de
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira,
Salle
du
Conseil
Municipal
-
Mairie
- Place
de
l’Église
—
56350
Rieux,
le vendredi
9 juin
2023
à
19h00,
à
l'effet
de
délibérer
sur
les
questions
figurant
à
l’ordre
du
jour
ci-après
:
Ordre
du
jour
:
1.
Elections
sénatoriales
2.
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
8:
Délibération
de
garantie
d'emprunt
pour
Espacil
Habitat
SA
HL
4.
Contrat
de
partenariat
pour
le
pilotage
de
l'éclairage
public
au
service
des
réseaux
électriques
en
cas
d’alerte
«
Ecowatt
»
ü,
Adhésion
à
l’association
des
collectivités
forestières
du
Morbihan
6.
Convention
conseiller
numérique
L:
Modification
du
nom
de
l'acquéreur
pour
le
lot
n°
4
indiqué
dans
la
délibération
2022-33
«
Lotissement
la
Châtaigneraie_ Vente
des
lots
n°1,2,3,4et5
»
8.
Modification
du
taux
de
TVA
indiqué
dans
la
délibération
n°2023-23
Vente
de
terrain-YV
159
et
YV
161
9.
Rémunération
des
animateurs
10.
Dénomination
de
la voie
communale
Route
de
Saint-Jean-La-Poterie
11.
Participation
financière
au
Centre
Social
Intercommunal
12.
Achat
de
terrain
13.
Infos
diverses
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
Cordialement. POUVOIR Je
soussigné(e)
4
Reese
Agissant
en
qualité
de
...............................,............
Empêché(e)
d’assister
à la réunion,
qui
se tiendra
le
Donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et signer
tout
document
Fait
à Rieux
le
Hôtel
de Ville
- 56350
RIEUX
Téléphone
: 02 99 91
90 69 - Télécopie
: 02 99 91
97 71
- mail
: contact@mairiederieux.fr
Mairie fermée
les lundis,
mercredis, jeudis et samedis
après-midi
SN
NRA
TUE
IR EE]