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Ordre du Jour - ODJ 2023 01 26
Procès Verbal - PV CM 21 mars
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 juin 2023
Ordre du Jour - odj CM
Ordre du Jour - ODJ 2023 12 14
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2023 12 14)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE
DE
RIEUX
Bretagne
Sud
Réunion
de
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira,
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie -
Place
de
l’Église
—- 56350
Rieux,
le jeudi
14
décembre
2023
19h00,
à l'effet
de
délibérer
sur
les
questions
figurant
à l’ordre
du
jour
ci-après
:
Ordre
du
jour
:
L
Installation
d’un
nouveau
conseil
municipal
25
Modification
de
la
composition
des
commissions
communales
3.
Convention
multi
services
avec
la
FDGDON
A.
Convention
«
interventions
musicales
en
milieu
scolaire
»
5,
Convention
pour
l’organisation
de
la
lutte
contre
les
dépôts
sauvages
avec
RA
6.
Adhésion
au
contrat
groupe
risques
statutaires
avec
le
CDG56
7.
Déclassement
d’un
délaissé
de
voirie
de
40m?
situé
Chemin
du
tertre
chevalier
dans
le
domaine
privé
de
la
commune
en
vue
de
son
aliénation
8.
Déclassement
d’un
délaissé
de
voirie
de
57m?
situé
au
2
chemin
du
tertre
chevalier
dans
le
domaine
privé
de
la commune
en
vue
de
son
aliénation
9.
Vente
d’une
emprise
de
110
m?
de
la
parcelle
YV
43-rue
du
Clos
Macé
10.
Vente
d’une
parcelle
boisée
ZL
421
de
3
005m?
11.
Achat
de
terrain
12.
Approbation
des
tarifs
2024
pour
le
camping
et
le
port
13.
Morbihan
énergie-
Coopération
pour
la
réalisation
d’un
service
de
production
et
de
fourniture
en
autoconsommation
d'énergie
solaire
14.
DM
1
T5,
Informations
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
Cordialement. POUVOIR JeROUSSIENÉ(e)
ar
smremne
mme
emnnninennnes
manne
es
Agissanten
qualité
de
scans
serein
mn
same
Empêché(e)
d’assister
à la réunion,
qui
se tiendra
le
..........................................
Donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et signer
tout
document
Fait
à Rieux
le
Hôtel
de Ville
- 56350
RIEUX
‘Téléphone
: 02 99 91
90 69 - Télécopie
: 02 99 91
97 71
- mail
: contact@mairiederieux.fr
Mairie fermée
les lundis,
mercredis, jeudis et samedis après-midi