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Déliberation - DECISION 2025 254
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 254)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Inégalités sociales,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
DIRECTION
Vie de la Cité — Accès aux Services Publics
Et aux Ressources Internes
Direction de la Commande Publique
Affaire suivie par Mme Déborah
CARUSO
Rédacteur Principal de 1" classe
LG/DC
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20250828-DEC2025-254-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/08/2025)
Décision n° 2025 - QS}
NOMENCLATURE : 01 - 01
DECISION RELATIVE A LA PASSATION D'UN AVENANT N°1
RELATIF A L'ACCORD-CADRE « TRAVAUX
D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DANS DIVERS QUARTIERS
DE LA VILLE DE LENS » - PT24001
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération Lens-Liévin,
Vu la délibération en date du 25 Mai 2020 relative à l'application des
dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu l'arrêté n° 2025-1145 du 25 juin 2025 portant délégations à des
adjoints au Maire,
Vu le code de la commande publique et en particulier les articles R
2194-1 et R2194-7 du Code de la Commande Publique,
Vu la décision 2024-91 en date du 2 avril 2024, portant attribution
du contrat de travaux d'aménagements paysagers dans divers
quartiers de la Ville de Lens — PT24001, à la société BONNET
PAYSAGISTE, dont le siège social se situe 37 rue du 8 mai 1945 —
62 640 Montigny-en-Gohelle,
Vu le Cahier des Clauses Administratives Particulières, et en
particulier son article 6.4,
Considérant que de nouveaux besoins ont été émis au sein des
services de la Ville de Lens notamment dans le cadre du projet
d'aménagement du Caniparc à la Grande Résidence où la pose de
portiques en bois est nécessaire,
Considérant par conséquent la nécessité d’acter les nouveaux prix unitaires au Bordereau des Prix Unitaires, non initialement prévus,
DECIDE
ARTICLE 1 : D’autoriser la signature de l'avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'aménagements paysagers dans divers quartiers de la Ville de Lens, avec la société BONNET PAYSAGISTE -— 37 rue du 8 Mai 1945 — 62 640 MONTIGNY-EN-GOHELLE.
Aussi, il est acté et ajouté au Bordereau des Prix Unitaires les nouveaux prix unitaires suivants : 6.2.6 POSE D'UNE CLOTURE EN BOIS
6.2.6.1 Fourniture et pose d'un portillon bois en pin traité avéc ressort de rappel
6.2.6.1.1 [Hauteur 1,50m - passage 1,20m [ Unité | 1544, 80€HT 6.2.6.1 Fourniture et pose d'un portail bois en pin traité
6.2.6.1.1 [Hauteur 1,50m - passage 3m [| Unité | 2915,45€HT
ARTICLE 2 : Le montant maximum par période du contrat, fixé à 500 000€ HT, reste inchangé.
ARTICLE 3 : Le Directeur Général Adjoint des Services en charge de la Vie de la Cité, l'accès
aux Services Publics et Ressources Internes ainsi que Monsieur le Comptable Public sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions de la présente décision,
qui fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de Lens: www.villedelens.fr
(Rubrique Actes Administratifs).