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Convocation - CC2024 11
Procès Verbal - C2024 09 Arret du Proces Verbal du 4 MARS 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2024 09 Arret du Proces Verbal du 4 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024 ER
Publié le [T
ID : 077-217700483-20240403-C2024 09-DE
République Française
Vas Département SEINE ET MARNE Commune de Bourron Marlotte
Fe”
L'an 2024, le 3 Avril à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 19/03/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 19/03/2024.
23 17 22 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, M.
BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme SN CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Ahnanimits Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Pour : 22
Contre : 0 | Excusé(s) ayant donné procuration : M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. HAGARD
Abstention : 0 Stéphane à M. COLAS Christophe, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE 4 Laurence à Mme PAYAN Chantal, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT Myriam Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE À . Le : 05/04/2024 Excusé(s) : Mme SCHAPPACHER Karine Et
Publication ou notification du :
05/04/2024
C2024_09 — Arrêt du Procès-Verbal de la séance du 4 mars 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
A été nommé(e) secrétaire : M. DE FARIA CASTRO Custodio
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le lundi 4 mars 2024, a été établi par la
secrétaire de séance désignée en la personne de Madame Dominique GREMY.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du lundi 4 mars 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
À Bourron-Marlotte, le 04/04/2024,
Secrétaire de séance,
Custodio DE FARIA CASTRO