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Procès Verbal - convoc conseil 3 mai 2022 236048
Document publié le Mardi 3 mai 2022 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 3 mai 2022 236048)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Industrie,
Le
Maire
d’Embrun
à
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/AC
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
Olivier
Pelloquin
de
la
commune
d’Embrun
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le 26
avril
2022
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Manutention,
le
Mardi
3 mai
2022
à 18
heures
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
e_ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
mars
2022
(envoyé
par
Email
le 20
avril
2022)
Finances . Rapport
n°
2022-066
R :
Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
en
date
du
18
mars
2022
- Compétence
« mobilité
»
+ Rapport
n°
2022-067
R :
Choix
de
la procédure
de
révision
des
attributions
de
compensation
(rapport
CLECT
du
18
mars
2022)
—
Compétence
« mobilité
»
-Rapport
n°
2022-068
R :
Convention
de
ligne
de
trésorerie
de
1 000
000
€ à
conclure
avec
la banque
postale. . Rapport
n°
2022-069
R :
Groupement
de
commande
pour
réalisation
d’audits
énergétiques
avec
la
CCSP Personnel
Communal
:
. Rapport
n°
2022-070
R :
Modification
du
tableau
des
effectifs
. Rapport
n°
2022-071
R :
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial
commun
de
la
commune
d’'EMBRUN
et
de
son
CCAS,
maintien
du
paritarisme
et
décision
du
recueil
de
l’avis
des
représentants
des
collectivités
Vie
sociale
/ Enfance
Rapport
n°
2022-072
R : Engagement
à signer
une
Convention
Territoriale
Globale
avec
la CAF
des
Hautes-Alpes Agriculture/Urbanisme/Travaux . Rapport
n°
2022-073
R : Acquisition
parcelles
section
B 903
— 904
et partie
parcelle
section
B 1151
lieu-dit
Champ
Paillasse
Chalvet.
Délibération
complémentaire
. Rapport
n°
2022-074R
: AOT
PLAN
D'EAU
— Conventions
d’Autorisation
d’Occupation
Temporaire
. Rapport
n°
2022-075
R : 3e
édition
de
l’appel
à projets
fonds
friches
- Candidature
au
titre
de
la
requalification
du
domaine
de
Chauveton
. Rapport
n°
2022-076
R :
Convention
de
partenariat
avec
l’ Agence
d'Urbanisme
du
Pays
d’Aix
. Rapport
n°
2022-077
R :
Opération
façades
2020-2022
annule
et remplace
délibération
2019.131
R
. Rapport
n°
2022-078
R:
Programme
« Petites
villes
de
demain
» - Avenants
à la
Convention
d’attribution
du
soutien
à l’ingénierie
de
la Banque
des
territoires
avec
le Département
des
Hautes-Alpes
Marchés
Publics
. Rapport
n°
2022-079
R :
Acquisition
de
véhicules
électriques,
thermique
et d’un
chariot
télescopique
CTM. Liste
des
D.I.A
Questions
orales.
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Chantal
EYMEOUD