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Procès Verbal - pv conseil 23 mai 2022 1159875
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 23 mai 2022 1159875)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Environnement,
Procès-Verbal
de
la
séance
Du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2022
VILLE
D’EMBRUN
(Application
de l'article L 2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
À
MAL
ue
Affiché
en
Mairie
le
Le
Maire
CR Chantal
EYMEOUD
Présents
: Madame
Chantal
EYMEOUD,
Messieurs
Marc
AUDIER,
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Mesdames
Jehanne
MARROU,
Ouria
BLANCHET,
Messieurs,
Jean-Claude
DOU,
Bernard
FANTI,
Christian
GUENEAU,
Denis
GRAS,
Patrice
RENOUF,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Mesdames
Wiebke
SILVE,
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Messieurs
Jean-Louis
RIFFAUD,
Jean-Paul
THIBAUT. Représentés
:
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER,
Madame
Audrey
CEARD
donne
pouvoir
à Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Pierrick
ROMAN
donne
pouvoir
à Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Madame
Barbara
GASQUET
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
Madame
Jehanne
MARROU,
Madame
Annick
BOUISSIERE
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON.
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Madame
Emilie
SCRIBOT
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean-Paul
THIBAUT.
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
Madame
le Maire
propose
de
désigner
Madame
Ouria
BLANCHET.
e
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
mai
2022
(envoyé
par
Email
le
9
mai
2022)
Le
procès-verbal
est approuvé
sans
modification.
L’ordre
du
jour
est
ensuite
abordé
:
Rapport
n°
2022-084
R_:
Acquisition
de
véhicules
électriques,
thermique
et d’un
chariot
télescopique
CTM.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
de
la façon
suivante : « Une
consultation
pour
l’acquisition
de
véhicules
électriques
et thermiques
et d’un
chariot
télescopique
pour
le Centre
Technique
Municipal
a été lancé
sous
forme
de marché
à procédure
adapté
conformément
aux
dispositions
des
articles
L2123-1
et R2123-1
1°
du
code
de
la commande
publique.
Les
prestations
sont
réparties
en
4 lots
:
e
Lot
1:
Véhicule
utilitaire
type
camionnette
e
Lot
2:
Véhicule
utilitaire benne
e
Lot
3:
Véhicule
léger
type
citadine
e
Lot
4:
Chariot
télescopique
Une
publicité
a été
faite
sur
le
Dauphiné
Libéré
le
21
mars
2022,
la
consultation
été
disponible
sur
la
plateforme
AWS
à compter
du
21
mars
2022.
La
date
de
réception
des
plis
a
été
fixée
au
15
avril
2022
à
12
heures,
à
cette
date
7
entreprises
ont
répondu
par
offre
dématérialisée.
Une
entreprise
a répondu
hors
délai
et par
messagerie
électronique.
Au
total,
6 entreprises
ont
répondu
pour
le lot n°
4,
et
1 entreprise
a répondu
pour
le lot n°2.
Les
membres
de la Commission
MAPA
se sont réunis
le
18
mai
2022
à
16h00
afin
de procéder
au
choix
de
la meilleure
offre
au
regard
des
critères
de
sélection.
Après
présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres,
la Commission
MAPA
:
Déclare
infructueux
le lot
1 et 3 en l’absence
d’offre
reçue.
Le
lot n° 2 est également
déclaré
infructueux
en
raison
de
l’évolution
des
besoins
au
Centre
Technique
Municipal.
Donne
un
avis
favorable
pour
le lot n°
4 chariot
télescopique
avec
le prestataire
suivant
:
Société
VAL
DE
SAONE
MOTOCULTURE
-—
RD
933
-
ZA
en
Biolière
—
01190
OZAN,
pour
son
offre
avec
variante
à :
Montant
HT
: 61
500.00
Montant
TVA
: 12
300.00
Montant
TTC
: 73
800.00
Le
prestataire
a également
fait une
proposition
de reprise
pour
le tractopelle
Fiat
Hitachi
FB
100-4PT/E
mis
en
service
en
1999.
L'offre
de reprise
est
de
9 600.00
euros
TTC.
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la
Commission
MAPA
du
18
mai
2022,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29 juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le
Maire,
Madame
le Maire
entendue,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
°
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
les
marchés
avec
l’entreprise
citée
ci-dessus.
°
DIT
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
opération
0207.
» Questions
orales :
Madame
le
Maire
apporte
des
éléments
de
réponses
aux
questions
posées
par
Monsieur
Jean-Paul
Thibaut
dans
un
récent
courrier
:
-
Le
programme
d’extinction
nocturne
de
l’éclairage
public
suit son
cours.
En
ce
qui
concerne
l’extinction
du
secteur
du
Petit-Puy,
la
date
sera
définie
prochainement
et
l'extinction
pourrait
être
effective
à l’automne
prochain.
- _
Adressage
: il ne
sera pas
possible
de conserver
la dénomination
« Hameau
du
Petit-
Puy
» ou
lieu-dit
« Les
Terrasses
du Petit-Puy
» car la Poste
exige
des
noms
à toutes
les
rues
d’Embrun
et des
numéros
à chaque
Maison.
De
plus
cela
est
indispensable
pour
l’organisation
des
secours
-
La
liste
des
commissions
municipales
sera
adressée
avant
le
15 juin
prochain.
Lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal
il sera
procédé
à une
mise
à jour
de
la composition
des
commissions
extra-municipales
afin
de
procéder
aux
remplacements
des
conseillers
démissionnaires.
Les
listes
de
l’opposition
seront
consultées
pour
qu’elles
proposent
des
personnes
élues
et des
citoyens
aux
commissions
concernées.
-
Le
règlement
du
Conseil
Municipal
ainsi
que
l’organigramme
des
services
de
la
Mairie
lui
seront
adressés
également.
Madame
le Maire
rappelle
que
le prochain
Conseil
Municipal
se
tiendra
le lundi
27 juin
à
18h00
à la
Manutention
et
remercie
les
Conseillers
Municipaux
de
s’être
déplacés
pour
ce
Conseil
Municipal
expresse.
La
séance
est
levée
à
10h20.