Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 202301 31 Compte rendu conseil
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - Comp
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202301 31 Compte rendu conseil
Document publié le Mardi 31 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202301 31 Compte rendu conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire
du 31 janvier 2023 à St Genest de Beauzon
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, CHASTAGNIER Geneviève DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, LACOUR Gladie, , LAPORTE Jean Pierre, BOISSIN Eric, CARRIER Martine, DITANN Nicole, BERRES
Thierry, MARCHAL Vannick, MOZZATTI Albert, POUGET TIRION Dominique, ALLANO Marie Claude, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PRAT Eric, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, PIERRARD-TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Michel, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre,
Pouvoir : DEVDIER-BASTIDE Jean Marc (pouvoir de ROUSTANG Yves), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), GONTIER Philippe (pourvoir de AUZAS Vincent}, MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de SALEL Matthieu), COULANGE François (pouvoir de PARMENTIER Luc).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 34 Pouvoir : 6
Date de la convocation 25 janvier 2023
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Modification de l’ordre du jour :
Retrait : convention d'objectifs avec les associations gestionnaires de services EJ
Avis favorable à l’unanimité
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 12 décembre 2022
Avis favorable à l'unanimité
Biodiversité
ENS / Nature 2000 : programme d'actions 2023
Avis favorable à l’unanimité
Finances
Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus
Avis favorable à l'unanimité
Bilan des marchés publics 2022
Avis favorable à l’unanimité
M57 : Règlement budgétaire et financier
Avis favorable à l'unanimité Fixation des cadences d'amortissement
Avis favorable à l'unanimité
Détermination des Attributions de compensation Provisoires 2023
Avis favorable à l'unanimité
Tarifs SPANC 2023
Avis favorable à la majorité des présents (Contre Eric PRAT, Abstention Jean François THIBON,
Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER, Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER).
Budgets primitifs 2023
Budget annexe SPANC
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER)
Budget annexe ZAEC
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER)
Budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à la majorité des présents (Contre Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER, Abstention Jean François THIBON, Loïc DUCROS, Eric
PRAT)
Budget annexe toiture photovoltaïque
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER)
Budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER)
Budget primitif
Avis favorable à la majorité des présents (Contre Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER, Abstention Eric PRAT, Jean François THIBON, Loïc
DUCROS, Michel TALAGRAND, Marie Hélène CHOTIN, Matthieu SALEL, Nadine PIERRARD-
TEYSSIER)
Financement des travaux de restructuration de l’ancien collège : Demandes de subvention DETR /
Région
AVis favorable à la majorité des présents (Abstention Gladie LACOUR, Brigitte PANTOUSTIER,
Olivier PLANET, Geneviève CHASTAGNIER, Marie Hélène CHOTIN, Matthieu SALEL, Nadine
PIERRARD-TEYSSIER, Jean François THIBON, Loïc DUCROS, Eric PRAT) Administration générale
Modification des statuts de la communauté, retrait de la compétence « Voirie d'intérêt
communautaire »
Avis favorable à la majorité des présents (Contre Brigitte PANTOUSTIER, Gladie LACOUR,
Geneviève CHASTAGNIER, Olivier PLANET, Eric PRAT, Abstention Nathalie BELVA, Jean-Pierre
LAPORTE, Martine CARRIER, Dominique POUGET TIRION, Nicole DJIANN, Yannick MARCHAL,
Marie Hélène CHOTIN, Matthieu SALEL)
Gymnase : avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Département
Avis favorable à l'unanimité
Urbanisme
EPORA : Convention de veille et de stratégie foncière avec Vernon
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Marie Hélène CHOTIN, Matthieu SALEL,
François AUDIBERT, Brigitte PANTOUSTIER, Gladie LACOUR, Geneviève CHASTAGNIER, Olivier
PLANET)
Transfert de propriété au Département des parcelles du collège
Avis favorable à l'unanimité
Fin de séance 21h15
Fait à Joyeuse, le 10 février 2023
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire