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Arrêté - AR2025 514 Circulation et stationnement avenue du Marechal Joffre Travaux SBTP
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 514 Circulation et stationnement avenue du Marechal Joffre Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-514/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SBTP - 4, rue du Port -
ZI Les Bouquières - 25400 EXINCOURT, en date du
mercredi 04 juin 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'enfouissement des réseaux secs avenue du Maréchal
Joffre, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement avenue du Maréchal Joffre — Travaux SBTP
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise
SBTP, sera interdit avenue du Maréchal Joffre, dans sa partie comprise entre la
rue des Grands Jardins et la rue du Caporal Peugeot, du lundi 16 juin au
vendredi 26 septembre 2025, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
La voie de circulation sera réduite avenue du Maréchal Joffre dans sa partie
comprise entre la rue des Grands Jardins et la rue du Caporal Peugeot, du lundi
16 juin au vendredi 26 septembre 2025, selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite, avenue du Maréchal Joffre à hauteur des
travaux, du lundi 16 juin au vendredi 26 septembre 2025 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 4 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tét 03 81 99 22 O0
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-248 N° 2025-514/AG (suite)
Article 5 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public
une partie de la nuït, l’entreprise SBTP devra installer des panneaux de chantier de
type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Article 6 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise SBTP — 4, rue du Port - ZI
Les Bouquières — 25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 7 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le À 3 JUIN 2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 13/06/2025
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-248