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Arrêté - AR2025 276 Circulation avenue Foch Travaux SBTP
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 276 Circulation avenue Foch Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-276/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise SBTP - 4, rue du Port -
Zlles Bouquières - 25400 EXINCOURT, en date du
vendredi 28 mars 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
électriques pour l'alimentation de 5 cellules commerciales
avenue du Maréchal Foch (RD432), tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation avenue du Maréchal Foch (RD432) - Travaux SBTP
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de droite dans le sens de circulation centre-ville/Chiffogne sera neutralisée avenue du Maréchal Foch (RD432), dans sa partie comprise entre le carrefour à
feux 388K11 et la rue Pascal, du jeudi 10 avril au mardi 15 avril 2025, de 07h30
à 17h00 et selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
- La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de feux de chantier KR11.
- Le carrefour à feux 388K11 sera mis en mode orange clignotant.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite avenue du Maréchal Foch (RD432) à
hauteur des travaux, du jeudi 10 avril au mardi 15 avril 2025 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 3 :
- La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
- Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les
panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public une partie de la nuit, l'entreprise SBTP devra installer des panneaux de chantier de
type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-136 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2025-276/AG (suite)
Article 5 :
- La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée
du chantier seront assurées par l'entreprise SBTP — 4, rue du Port - ZI les
Bouquières - 25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux.
- La mise des feux tricolores en mode orange clignotant sera assurée par Pays
Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7j et 24/24h
au N° 03 81 31 89 77.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 2 Avril 2025 Le Maire
fa. dela per
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 03/04/2025
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-136