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Document publié le Jeudi 20 octobre 2016 par la commune de Charnoz-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 12 13 crcm def ok jms)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Assurance,
Page 1 sur 4
MEMBRES DU CONSEIL PRÉSENTS :
M. J-L GUYADER, M. P-Y TIPA, Mme J.FAVIER, M. J-M BRISON, M. J-M SALAMAN, M. D.SOUCHON, M. L
FAIPEUR, M. S. BERNARD (arrivée 20h15), Mme A-S. JOUBERT, Mme M-L SINISTRO, M.J-L CHEVRIER,
Représentés :
Mme E. CHAMPION pouvoir à M. L. FAIPEUR, Mme P. SERVIOLES pouvoir à M. P-Y TIPA, Mme B.
TAUREL pouvoir à Mme A-S JOUBERT.
Secrétaire de séance : M. J-M BRISON.
1-Approbation du conseil du 20 octobre
La séance est ouverte sous la présidence de M. Jean-Louis Guyader et débute par l’approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2016.
Avant de poursuivre l’ordre du jour, M. le Maire salue la présence de M. Largeron, charnozien, qui est venu présenter son projet de création d’une association de self défense tout public, mais à partir de 16 ans dans un premier temps. Suivant l’affluence, une tranche horaire pourra être aménagée pour accueillir des enfants. Il sollicite donc la mise à disposition d’une salle communale. Interrogé, il précise qu'aucun diplôme n'est nécessaire pour cette activité.
Au vu du nombre de personnes déjà intéressées, M. le Maire propose de laisser les salles du château à disposition les jeudis à partir de 18h45. Le conseil municipal approuve à l’unanimité. M. Largeron devra dans un premier temps créer officiellement son association, adresser à la mairie les statuts et l’attestation d’assurance pour la mise à disposition des locaux.
2-Finances
2-1.Décisions modificatives
Rapporteur : M. P-Y Tipa
Délibération N°2016_29: Décisions modificatives
Sur le budget communal et budget eau/assainissement
DM1 - budget communal
Fonctionnement Investissement
Dépenses Dépenses
67441 6 000.00
022 -6 000.00
Total 0.00 Total 0.00
Recettes Recettes
Total Total 0.00
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 13 DECEMBRE 2016
À 20h00
Dans la salle Gaby NURY
DM N°02-budget eau
Fonctionnement Investissement
Dépenses Dépenses
6061 2 350.00
6711 1 935.00
6542 1 585.00
6541 130.00
Total 6 000.00 Total 0.00
Recettes Recettes
774 6 000.00
Total 6 000.00 Total 0.00 Page 2 sur 4
Il s’agit de verser une subvention du budget communal sur le budget eau et assainissement : différentes dépenses imprévues ont pénalisé budgétairement le budget annexe : les frais de majoration de l’Agence de l’eau (1 935) et des admissions en non-valeur de non payés sur l’eau (1 700€)
2-2.Convention avec le Chaudron Magique sur 2017
Rapporteur : M. J-L GUYADER
Délibération N°2016_30 : Convention avec le Chaudron Magique
Madame Mutelle, présidente du Chaudron est venue présenter à M. le Maire, le budget prévisionnel pour l’année 2017. L’association demande le versement d’une subvention de 31 500€ soit 1 000 € de plus que la subvention versée sur 2016 (30 500 €).
Voici le montant des subventions versées à l’association depuis 2013. On note une évolution surtout causée par la mise en place des TAP et des mercredis travaillés.
Année 2013 2014 2015 2016 Attendu en 2017
Subvention
communale
20 500 18 800 23 500 30 500 31 500
Pour rappel, la commune met à dispo du Chaudron ; une employée communale sous contrat CUI, pour le service du repas tous les midis et le mercredi matin pour le périscolaire de 07h00 à 08h30. Les TAP sont assurés par deux employés municipaux en contrat aidé et une salariée du Chaudron, les mardis et jeudis de 15h15 à 16h15 et le mercredi de 08h30 à 09h30.
M. le Maire remercie les membres du Chaudron Magique pour leur investissement. Cette association est très importante pour la commune.
A l’unanimité, le conseil délibère et rappelle son soutien à cette association. Une subvention de 31 500€ sera donc versée sur 2017 au Chaudron Magique. Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à faire établir et signer la convention financière pour 2017.
2-3.Convention avec la SPA sur 2017
Rapporteur : M. P-Y Tipa
Délibération N°2016_31 : Convention avec la SPA
Comme chaque année, la commune souscrit un contrat avec la SPA. Le coût pour l’année 2017 est de 0.35€/habitants. Sur 2016, le coût était de 0.32€/habitant soit 302€. Nous avons sollicité leurs services 4 fois sur l’année 2016.
Le Conseil délibère à l’unanimité et autorise M. le Maire à signer la convention avec la SPA pour l’année 2017.
3-Voirie et Réseaux
3-1.Avancée des travaux
Rapporteur : M. P-Y Tipa
Délibération N°2016_32 : devis complémentaire travaux Messimy Nord
Suite à la réunion du 07-12, voici le compte rendu de chantier :
- Cheminement piétons sur 2ème partie côté droit, terminé.
- Cheminement piétons sur 2ème partie côté gauche, en cours.
- Traversée EP, en cours.
- Quai bus, un de réalisé.
- Abaissement de bordures Rue Sabot pour accès au terrain « Cotleur »
- Enrobé début de semaine n°50 (entrées et plateaux) Page 3 sur 4
Un devis complémentaire a été demandé pour le prolongement du trottoir jusqu’au 7 rue Général Messimy. Le coût s’élève à 3 289.80€ ce qui porte le montant total des travaux à 296 583.54€ TTC. Le Conseil délibère et valide ce devis complémentaire.
En parallèle, pour compléter notre dossier ADAP’ (Agenda D’Accessibilité Programmée), une place de parking va être créée au niveau du Parking du cimetière. Le coût de la dépense est de 1 450.37€ TTC.
M. le Maire souhaite qu’une demande de prix soit réalisée pour revoir tous les marquages au sol de la commune.
4-Environnement
Rapporteur : M. J-M Brison :
M. J-M Brison informe l’assemblée que le nettoyage a été réalisé sur deux samedis en présence de bénévoles et de certains membres du conseil. Un grand merci à tous ces volontaires ! Une prochaine session de nettoyage est programmée le samedi 21 janvier de 08h00 à 12h00. M. le Maire rappelle le projet de création d’un théâtre de verdure pour des spectacles en plein air. Il faudrait qu’une équipe se forme et mène à bien ce projet avec l’aide d’un maître d’œuvre spécialisé en aménagement paysager. M. J-M Brison, M. J-M Salaman, Mme A-S Joubert, M. L. Faipeur se portent volontaires. A noter, à l’issue de la séance du conseil municipal, Mme E. Champion a rejoint le groupe.
5-Personnel Communal
Rapporteur : M. J-L GUYADER
Par délibération du 24 mars 2016, le conseil municipal avait donné mandat au président du centre de
gestion pour lancer un appel d’offre pour l’assurance collective. Le contrat collectif arrivant à échéance
le 31 décembre 2016. Cette assurance permet aux collectivités d’être dédommagées en cas d’arrêt
maladie du personnel communal titulaire CNRACL. Les non-titulaires sont eux soumis au régime
général.
Actuellement le taux cotisation est de 6.20% du traitement brut indiciaire (environ 3 000€/an).
Le cabinet retenu par le centre de gestion est Gras Savoye Rhône Alpes Auvergne avec un taux de
cotisation de 6.89%. avec garantie maintien des taux sur 4 ans.
Le conseil délibère et décide d’adhérer au contrat collectif conclu par le Centre de Gestion avec la
Société Gras Savoye et la Compagnie d’assurance la CNP.
6-Communication
Rapporteur : M. J-M SALAMAN : présentation de la maquette.
M. J-M Salaman fait état de la maquette reçue par e-Conception.
Le conseil municipal est satisfait du travail réalisé.
La refonte peut se poursuivre.
7-Culture jeunesse et sport
Rapporteur : M. S. BERNARD
M. Stéphane Bernard indique que la date retenue est le samedi 25 mars 2017 à partir de 13h30 dans le parc du château. Ce projet est porté par le club des jeunes qui sera aidé de professionnels et des clubs d’athlétisme. Une demande de subvention va être déposée par le club des jeunes auprès de la Communauté de Communes. Il y aura plusieurs catégories : 6 à 8 ans, -16 ans et pour adultes. Des certificats médicaux et attestation d’assurance seront demandés à l’inscription. M. J-M Brison indique qu’il convient de trouver un nom à ce cross qui pourrait être programmé chaque année à la même période.
M. S. Bernard évoque le cross de la rose, petit clin d’œil à la rose Messimy et notre nouveau logo. Page 4 sur 4
M. A-S Joubert s’interroge sur la fréquentation du parc par de telles épreuves sportives dans le parc, il faut préserver les allées et son environnement.
Le cross n’étant pas un sport agressif pour l’environnement, il n’y a donc pas lieu de s’inquiéter.
8-Informations diverses
Rapporteur : M. J-L GUYADER
Décisions du Maire :
2016_79 15/11/2016 Arrêté de voirie circulation rue Général Messimy voirie
2016_80 21/11/2016 Arrêté circulation Rue Général Messimy voirie
2016_81 28/11/2016 Arrêté PC N°00108816A0006 - BRISON C. (Maison) urbanisme
2016_82 30/11/2016 Arrêté occupation du domaine public sect château cirque voirie
2016_83 05/12/2016 Arrêté PC N°00108816A0007 - LEGRAND Olivier (Véranda) urbanisme
Rapporteur : M. P-Y TIPA.
Concernant la vente des lots allée St Exupéry, 1 compromis pour le lot 4 a été signé. Le permis de construire afférent à ce lot est d’ailleurs en cours d’instruction.
Trois compromis sont en cours de signature : deux seront signés le 16-12, l’autre en janvier 2017. Lot 2 est toujours à la vente.
La séance est levée à 21h35
Le secrétaire de séance,
M. J-M BRISON.