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Procès Verbal - PV CM DU 13.03.2025
Conseil Municipal - CM 18.06.2026 1
Conseil Municipal - CM du 14.03.2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 14.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Villeneuve
d’Aveyron
Fram Villeneuve, le 07 mars 2023 Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 14 mars à 20h30 à la Mairie
Ordre du jour :
13.
14.
15.
Approbation du procès-verbal des délibérations du 27 février 2023
Approbation des Comptes de Gestion 2022 de la Commune, de l’Assainissement et du
Lot Camp Del Bosc
Approbation des Comtes Administratifs 2022 de la Commune, de l’Assainissement et du Lot Camp Del Bosc
Affectation des résultats de 2022 de la Commune, de l’Assainissement et du Lot Camp
Del Bosc
Dépenses autorisées au titre de l'article 623 (fêtes et cérémonies)
Vente de l’ancien podium au Comité des Fêtes de Sainte-Croix
Vente de l’ancien camion B90
Maison des Pèlerins : avenant n°01 du bai dérogatoire du 01 mars 2023
SMICA : contrat d'hébergement de données et sécurisation des postes informatiques . Clôture du dossier de TVA du budget principal
. Convention de mise à disposition de l'outil informatique partagée d'analyse des données fiscales entre Ouest Aveyron Communauté et les Communes
. Reversement d'une quote-part de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les zones d'activités économiques d'Ouest Aveyron Communauté
Dématérialisation des documments de commande publique
Décisions prises par Monsieur le Maire suivant la délibération n° 2020/04/03 et 2020/04/11 du 30 juin 2020 lui accordant des délégations
Question diverses
Comptant sur votre présence.
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOL'