Procès Verbal - pv SOM cm N 6 DU 07 NOVEMBRE 2015

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Procès Verbal - pv SOM cm N 6 DU 07 NOVEMBRE 2015 Document publié le Samedi 7 novembre 2015 par la commune de Nîmes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 6 DU 07 NOVEMBRE 2015)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Humanitaire, CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU 07/11/2015 N° d'ordre : 2015-06PROCÈS VERBAL SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 07/11/2015

Présents :

M. FOURNIER : Maire;

M. PROUST jusqu’à la Q. N°9, M. LACHAUD, MME BARBUSSE jusqu'à la Q. 35, MME ROULLE excepté de la Q. N°23 à la Q. N°29, MME BOURGADE, M. BURGOA, MME ROUVERAND excepté de la Q. N°20 à la Q. N°28, MME PONCE-CASANOVA excepté de la Q. N°9 à la Q. N°17 et jusqu'à la Q. N°42, M. PROCIDA excepté de la Q. N°38 à la Q. N°42, M. FLANDIN, MME PONGE excepté de la Q. N°23 à la Q. N°28, M. PLANTIER excepté de la Q. N°7 à la Q. N°13, M. VALADE, MME DELBOS, MME GARDEUR BANCEL excepté de la Q. N°7 à la Q. N°16, MME DE GIRARDI excepté de la Q. N°34 à la Q. N°44, M. TAULELLE, MME FOURQUET excepté de la Q. N°9 à la Q. N°13, M. DELRAN : Adjoints;

M. FILIPPI jusqu'à la Q. N°11, M. FEYBESSE, M. BAZIN de la Q. N°18 à la Q. N°30, M. RAYMOND, MME BOISSIERE, M. SOULAS, MME JEHANNO, MME BLACHON-AGUILAR, MME TOURNIER BARNIER excepté de la Q. N°7 à la Q. N°16, M. ANGELRAS excepté de la Q. N°26 à la Q. N°42, M. GOURDEL, MME BOUSQUET, M. ROLLAND, M. PASTOR, MME BORDES excepté de la Q. N°20 à la Q. N°28, M. CHAZE, MME CHELVI-SENDIN, MME DOYEN, M. MONREAL, M. JACOB, MME DE-VIDO excepté de la Q. N°33 à la Q. N°37, MME GARDET excepté de la Q. N°33 à la Q. N°37, M. GILLET, M. GELLY, MME FAYET, M. SEGUY, M. BASTID, MME CHARAIX-PY, MME BERNIE-BOISSARD, MME DUMAS excepté de la Q. N°11 à la Q. N°28, M. FABRE-PUJOL jusqu'à la Q. N°9 : Conseillers Municipaux;

Absents excusés :

M. TIBERINO (donne pouvoir à M. FOURNIER), MME AGULHON-MAURICE (donne pouvoir à M. FLANDIN), MME CREPIN (donne pouvoir à MME BLACHON-AGUILAR), MME ENRIQUEZ BOUZANQUET (donne pouvoir à MME JEHANNO), M. PROUST (donne pouvoir à M. TAULELLE à partir de la Q. N°10), M. FABRE PUJOL (donne pouvoir à MME BERNIE-BOISSARD à partir de la Q. N°10), M. FILIPPI (donne pouvoir à M. PLANTIER à partir de la Q. N°12), MME BARBUSSE (donne pouvoir à MME GARDEUR BANCEL à partir de la Q. N°36), MME PONCE-CASANOVA de la Q. N°9 à la Q. N°17 et à partir de la Q. N°43, MME GARDEUR BANCEL de la Q. N°7 à la Q. N°16, MME TOURNIER BARNIER de la Q. N°7 à la Q. N°16, M. PLANTIER de la Q. N°7 à la Q. N°13, MME FOURQUET de la Q. N°9 à la Q. N°13, MME DUMAS de la Q. N°11 à la Q. N°28, M. BAZIN de la Q. N°18 à la Q. N°30, MME ROUVERAND de la Q. N°20 à la Q. N°28, MME BORDES de la Q. N°20 à la Q. N°28, MME ROULLE de la Q. N°23 à la Q. N°29, MME PONGE de la Q. N°23 à la Q. N°28, M. ANGELRAS de la Q. N°26 à la Q. N°42, MME GARDET de la Q. N°33 à la Q. N°37, MME DE VIDO de la Q. N°33 à la Q. N°37, MME DE GIRARDI de la Q. N°34 à la Q. N°44, M. PROCIDA de la Q. N°38 à la Q. N°42

Secrétaire de séance :

Mme CHELVI-SENDIN Maud

Assistaient à la séance :

M. CHIEZE, Directeur de Cabinet du Maire

M. BALMELLE, Chef de Cabinet du Maire

Mme GERVAIS, Directeur de Cabinet du Maire adjointe

Mme CORGIER, Cabinet du Maire

M. MADALLE, Directeur Général des Services

M. LHEUREUX, Secrétaire Général

M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques

Mme MOUNIS, Mme RENAULT, M. WESTPHAL, Directeurs Généraux Adjoints Mme CALVINI, Attachée de Presse

Mme JARNY, Directrice des Finances

M. CHIRAC, Directeur des Affaires Juridiques et Assemblées

M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées

MMES DEVIN, YVRARD - service AssembléesROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 07/11/2015

L'an deux mille quinze le samedi 07 novembre 2015 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 30 octobre 2015, sous la présidence de Monsieur Jean- Paul FOURNIER, Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès verbal sommaire de la séance du samedi 03 octobre 2015

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National

ADOPTE A L’ UNANIMITE

TITRE DE LA QUESTION

Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)

001 Garantie de la ville à hauteur de 100% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par le Crédit Municipal de Nîmes auprès de la Banque Postale pour le financement du refinancement de l'activité à moyen terme

RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National

UNANIMITE

002 Admissions en non valeur RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan CONTRE : Les Elus du Front National MAJORITE

003 | Décisions Modificatives : DM 2 Budget Principal et DM 1 Programme C.A.D.E.R.E.A.U

RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan

CONTRE : Les Elus du Front National

MAJORITE

004 | Débat d'Orientation Budgétaire 2016

RAPPORTEUR : Monsieur Lachaud Yvan

LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE DÉBAT

005 | Convention de service FranceConnect SGMAP | Ville de Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Fourquet Patricia

UNANIMITE

006 | Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs

RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe

UNANIMITE 007 | Modification du tableau des effectifs RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe ABSTENTIONS : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts CONTRE : Les Elus du Front National, M. Alain FABRE-PUJOL MAJORITE

008 Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de | Nîmes et la Caisse des Ecoles RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe | Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, MME ROUVERAND Valérie, | MME GARDEUR BANCEL Véronique, M. RAYMOND Jacky, M. SEGUY François | UNANIMITE | : -009 | Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et le SIVU des Garrigues de la Région de Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville

RAPPORTEUR : Monsieur Rolland Christophe

| Ne prennent pas part au vote : M. FILIPPI Jean-Marie, MME BLACHON-AGUILAR

Danièle

| UNANIMITE

L'Environnement

010 Programme C.A.-D.E.R.E.A.U. PAPI II - Convention N°1 entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole (CANM) et la Ville de Nîmes - Demande de participation financière à la C.A.N.M. au titre de la programmation 2015-2020

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

UNANIMITE

| o11 Clé de répartition et financement de l'Etablissement Public Territorial de Bassin du

|Vistre par la ville de Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Filippi Jean-Marie

Ne prennent pas part au vote: M. TAULELLE Marc, M. FILIPPI Jean-Marie, | M. RAYMOND Jacky, MME BOISSIERE Monique, M. SOULAS Jean-Marc, M. ANGELRAS Bernard, MME BOUSQUET Nathalie, M. CHAZE Anthony

UNANIMITE

| 012 Prestations de débroussaillement de bords de voies et de terrains et d'entretien d'espaces verts RAPPORTEUR : Madame Bordes Evelyne ABSTENTIONS : Les Elus du Front National UNANIMITE 013 Prestations d'entretien du Centre Horticole et d'espaces verts RAPPORTEUR : Madame Bordes Evelyne

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National UNANIMITE

| 014

Les Aménagements Urbains

Autorisation de signature du marché relatif à la conception et à la réalisation des audiovisuels et des multimédias de série du Musée de la Romanité (lot 01)

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National, Nîmes 2020

CONTRE : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts

MAJORITE

015 Embellissement des abords du musée de la Romanité - Dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme en vue des travaux

RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard |

ABSTENTIONS : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts

| UNANIMITE

016 Création d'un pôle éducatif au Mas de teste - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Autorisations d'urbanisme - Demandes de subventions

RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc

CONTRE : Les Elus du Front National

MAJORITE

017 Aménagement de locaux scolaires à l'école primaire Eau Bouillie

RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc

UNANIMITE

018

Achat de fournitures pour les interventions techniques en régie dans les bâtiments municipaux et sur l'espace public - Autorisation de signer le marché pour le Lot 1 : BOIS RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc | ABSTENTIONS : Les Elus du Front National | UNANIMITEL'Urbanisme

019 | Acquisition par la commune de Nîmes de deux emprises de 317 et 1152 m’ issues de la parcelle EH n° 47 - Propriété d'Habitat du Gard - Rue Armand Barbès

RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc

UNANIMITE

020 | Compléments fonciers Gymnase Diderot - Cession au profit du Département du Gard d'une première emprise de 48 m’ issue de la parcelle communale KV n° 386 et d'une seconde emprise de 7 m? issue de la parcelle communale KV n° 560 |

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

| | UNANIMITE

021 | Convention de servitude autorisant le passage d'une canalisation d'eau potable sur la propriété de la commune de Nîmes, cadastrée section DP n°331, au profit de Nîmes Métropole

| RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

UNANIMITE

022 | Convention de servitude autorisant le passage d'une canalisation d'eau potable sur la | propriété de la commune de Nîmes, cadastrée section LS n°507 et n°511, au profit de | Nîmes Métropole |

| | | | | RAPPORTEUR : Madame Ponge Marion

|

| UNANIMITE | |

023 Aménagement Hoche Université 1er tranche - SPL AGATE - Agrément d'attribution dus)

lot UB 5.2 à Habitat du Gard

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National

Ne prennent pas part au vote: M. FLANDIN Richard, M. PLANTIER Julien, MME DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, M. DELRAN Camille, MME BLACHON- AGUILAR Danièle, M. GOURDEL Pascal, M. ROLLAND Christophe, M. BASTID Christian

UNANIMITE

024 Secteur Marché Gare - Conventions Ville/SPL AGATE d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et de Mandat d'acquisitions foncières en vue de créer une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Abrogation de la délibération du Conseil Municipal du 4 juillet 2015

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

Ne prennent pas part au vote: M. FLANDIN Richard, M. PLANTIER Julien, MME DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, MME BLACHON-AGUILAR Danièle, M. | GOURDEL Pascal, M. ROLLAND Christophe

UNANIMITE

| 025 |Rapport annuel 2014 des Représentants de la Ville siégeant au Conseil d'Administration de la SPL AGATE

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

| ABSTENTIONS : Les Elus du Front National |

Ne prennent pas part au vote: M. FLANDIN Richard, M. PLANTIER Julien, MME DELBOS Marie-Reine, M. TAULELLE Marc, MME BLACHON-AGUILAR Danièle, M. GOURDEL Pascal, M. ROLLAND Christophe

UNANIMITE

026 ZAC Mas de Vignolles - Aliénation du lot N°15 (parcelles cadastrées section HZ N° | 588, 590, 593, 598, 592) et 48/100èmes du lot N° 16 (partie HZ 597) à la SCI "Entrepôt {Nîmes - Modification de la délibération N°2015-01-045 du 7 février 2015 |

[RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

|

| UNANIMITE

027 ZAC de la Gare Centrale - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2014

|

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

| ABSTENTIONS : Les Elus du Front National, Nîmes 2020

INe prennent pas part au vote : M. FLANDIN Richard, MME DELBOS Marie-Reine, | M. TAULELLE Marc, M. GOURDEL Pascal, M. ANGELRAS Bernard

| UNANIMITE

028 Aménagement du secteur des Arènes - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité - (CRAC) au 31 décembre 2014

RAPPORTEUR : Madame Delbos Marie-Reine

ABSTENTIONS : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts, Les Elus du Front National, Nîmes 2020

Ne prennent pas part au vote: M. FLANDIN Richard, MME DELBOS Marie-Reine, | M. TAULELLE Marc, M. GOURDEL Pascal, M. ANGELRAS Bernard

UNANIMITE

La Sécurité et Les Quartiers

029 | Attribution de subventions à des associations nîmoises

RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine

Ne prend pas part au vote : M. DELRAN Camille

UNANIMITE

030 | Versement d'une subvention au 4ème RMAT à l'occasion de l'édition d'un livre de prestige |

| RAPPORTEUR : Madame Boissière Monique

| UNANIMITE

031 | Attribution de subventions aux associations dans le cadre du contrat de ville 2015

RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent ABSTENTIONS : Les Elus du Front National Ne prend pas part au vote : M. DELRAN Camille UNANIMITE

La Culture et Les Festivités

032 | Autorisation à signer la Charte de Coopération Culturelle 2016/2020 entre la Ville de Nîmes et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nîmes

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

033 Engagement de Carré d'Art Bibliothèques dans un partenariat de valorisation de son action culturelle - Conventionnement de la Ville avec l'institution Saint-Stanislas

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

034 | Convention de partenariat culturel Ville de Nîmes / Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour l'organisation et le fonctionnement de l'antenne "Carré d'Art Bibliothèques - Site de Serre-Cavalier"

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, M. BAZIN Michel

UNANIMITE

035 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et le Département de l'Hérault autour du fonctionnement du Gamelab dans le cadre de l'édition 2015 du Festival "Nîmes Open Game Art" (NOGA)

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

036 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et le Rythmique Club de Nîmes Métropole dans le cadre d'un concert organisé le 19 mars 2016 pour le gala des 30 ans du club à but caritatif

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE

037 | Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et le Théâtre de Nîmes dans le cadre de l'accueil de projets communs pour la saison 2015/2016

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE -10-

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean UNANIMITE

| 038 Demande de subvention pour la restauration en 2016 de pièces exceptionnelles - des documents de la collection Séguier - du fonds patrimonial de Carré d'Art Bibliothèques

| RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

| UNANIMITE

039 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) du Languedoc Roussillon, s'agissant de l'acquisition d'une statue menhir pour le Museum d'Histoire Naturelle

RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean

UNANIMITE |

040 | Convention de partenariat entre la ville de Nîmes et l'Association Théâtre de Nîmes pour la réalisation dans les Arènes de Nîmes de quatre représentations du Tanztheater de Wuppertal - Pina Bausch les 6, 7, 8 et 9 juin 2016 à 22h00

| RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric

UNANIMITE

041 | Attributions de subventions aux associations culturelles nîmoises au titre de l'année 2015

| RAPPORTEUR : Madame Ponce-Casanova Corinne

|

Ne prend pas part au vote : M. FEYBESSE Jean-Claude |

UNANIMITE

042 | Attribution d'une subvention à l'Association Nîmoise Casa de España

043 | Projet de délégation de service public de la restauration collective L'Education | RAPPORTEUR : Madame Rouverand Valérie | | ABSTENTIONS : Nîmes 2020 -11-

CONTRE : Front de Gauche - Europe Ecologie Les Verts, Les Elus du Front National

MAJORITE

044 Signature d'un avenant à la convention de mise à disposition du pool véhicules aux agents de la Caisse des Ecoles de Nîmes

RAPPORTEUR : Madame Rouverand Valérie

Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul, MME ROUVERAND Valérie, MME GARDEUR BANCEL Véronique, M. RAYMOND Jacky, M. SEGUY François

UNANIMITE

Les Sports et La Jeunesse | 045 Convention de partenariat entre la ville de Nîmes et l'Arc Club de Nîmes pour l'organisation du tournoi européen dans le cadre de la coupe du monde indoor de tir à

l'arc pour les années 2016, 2017 et 2018

RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien UNANIMITE 046 | Politique tarifaire - Création d'un tarif aquabike pour le parc aquatropic | RAPPORTEUR : Monsieur Chaze Anthony UNANIMITE

047 Bourse des Jeunes Talents 2016

RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud

UNANIMITE

048

Rénovation des sanitaires du Stade des Costières RAPPORTEUR : Monsieur Taulelle Marc ABSTENTIONS : Les Elus du Front National UNANIMITE -12-

L'Action Sociale

049 | Avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion du multi! accueil Suzanne Crémieux |

RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique

ABSTENTIONS : Les Elus du Front National

UNANIMITE

050 |Promotion de la santé / Réduction des nuisances sonores et des troubles auditifs, | convention de partenariat Ville de Nîmes / Lycée professionnel Jules Raimu RAPPORTEUR : Monsieur Bazin Michel Ne prennent pas part au vote : M. FOURNIER Jean-Paul mandataire de M. TIBERINO Richard, MME DELBOS Marie-reine UNANIMITE Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 6

LA SÉANCE EST LEVÉE À 10H30

:13 =