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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 09 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE CIEZ
(Nièvre)
58220 Date
de
la
convocation
: 25
août
2022
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
: 09
- présents
:
09
(08
pour
la délibération
2022/025)
- exprimés
:
09
(08
pour
la délibération
2022/025
et
O7
pour
la délibération
2022/027)
SEANCE
DU
1
SEPTEMBRE
2022
Le
1”
Septembre
deux
mil
vingt-deux,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DENIZOT,
Maire.
Etaient
présents
:Mr
François
DENIZOT,
Mme
Christine
LAMARRE,
Mme
Nadine
ROLLET,,
Mr
Christophe
TISSIER,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Guillaume
BLANCHARD,
Mr
Patrick
MARE
(arrivé
après
la
délibération
2022/025),
Mr
Raynald
LEFEBVRE,
Mr
Sébastien
DIETZ.
Secrétaire
de
séance
:Mme
Nadine
ROLLET.
KKXKAKKKKAXKXARAXKRKEXERERXXX
Après
avoir
vérifié
le
quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le
Maire
ouvre
la
séance.
Le
procès-verbal
du
23
Juin
2022
est
adopté
à l'unanimité.
>
CESSION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
ZT
289
-
DELTBERATION
2022/025
Mr
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
2021/037
du
O1
Juillet
2021
relative
à
l'acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
ZI
169
par
Mr
et
Mme
LEBEAU,
parcelle
située
en
prolongement
de
leur
propriété.
Un
prix
de
vente
de
3,50€
le
m2
a
été
fixé
lors
de
la
séance.
Depuis
le
bornage
a
été
réalisé
par
le
géomètre
Xavier
de
TAILLANDIER
et
la
superficie
du
terrain
s'élève
à 796m2.
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
le Conseil
Municipal
de
Ciez :
-
APPROUVE
la
vente
au
profit
de
Mr
et
Mme
LEBEAU
d'un
terrain
constructible
correspondant
à la parcelle
cadastrée
section
ZI
289
d'une
superficie
de
796m2
au
prix
de
3,50€
le m2
soit
2 786€,
-
PRECISE
que
les
frais
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur,
- _ AUTORISE
Mr
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la réalisation
de
cette
cession
chez
Maître
JACOB,
notaire
à
DONZY.
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: 00 >
CESSION
DE
L'IMMEUBLE
SISE
4,
RUE
DE
COSNE
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
vente
de
la
maison
sise
4
rue
de
Cosne
(parcelles
cadastrées
AB
325
et
AB
327)
Mr
le
Maire
rappelle
le montant
des
frais
d'acquisition
et
de
travaux
de
celle-
ci
(acquisition
40
904, 71€
- travaux
169
265,96€
soit
un
total
de
210
170,67€)
et
fait
part
au
Conseil
Municipal
d'une
proposition
d'achat
de
Madame
Nicole
DIETZ
pour
la
somme
de
68
000,00
€
sous
réserve
de
travaux
de
toiture.
Avant
de
donner
suite
à cette
proposition
le Conseil
Municipal
souhaite
la réalisation
de
devis.
>
CESSION
DU
POELE
A
GRANULES
REPERTORIE
A
L'INVENTAIRE
BM2018MONANGEO1 Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
réception
d'une
proposition
de
Madame
Nicole
DIETZ
pour
l'acquisition
du
poêle
qui
se trouve
dans
la maison
4, rue
de
Cosne.
Il rappelle
le prix
d'acquisition
et
d'installation
du
poêle
: 5 016,60€
et
annonce
le montant
de
la
proposition
: 2 OOCE.
Le
Conseil
Municipal
donnera
suite
à cette
proposition
en
même
temps
que
celle
de
la maison.
>
SUBVENTION
ECOLE
DE
CIEZ-
délibération
2022/026
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
subvention
accordée
à
l'école
pour
couvrir
d'une
part
les
dépenses
de
fonctionnement
de
fin
d'année
(cadeaux
de
noël
des
enfants)
et
d'autre
par
les
frais
liés
à
la
représentation
de
théâtre
qui
s'est
tenue
en
juin
avec
des
intervenants
extérieurs.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
une
subvention
de
1 900€
à
l'école
de
Ciez
pour
cette
fin
d'année
2022.
Pour
: 09
Abstentions
: 00
Contre
: O0
Mme
LAMARRE
soulève
le
montant
élevé
des
frais
supportés
par
la
commune
de
Ciez
qui
devraient
être
répartis
entre
les 4 communes
du
regroupement
pédagogique.
>
SUBVENTION
POMPIERS
DE
CIEZ-
délibération
2022/027
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
subvention
annuelle
accordée
aux
pompiers
de
Ciez
pour
leurs
vacations.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
une
subvention
de
1 180€
à l'amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Ciez
au
titre
des
vacations
2022.
Pour
: 07
Abstentions
: 02
Contre
: 00
(les
2 élus
pompiers
s'abstiennent)
>
DEVIS
ETUDE
TOPOGRAPHIQUE
PROJET
AMENAGEMENT
DU
BOURG
_-
délibération
2022/028
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
3
devis
reçus
pour
une
étude
topographique
des
routes
départementales
RD152
et
RD168
dans
le cadre
du
projet
d'aménagement
du
bourg.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
BBE
(BOULET
BUREAU
D'ETUDES
-
6,
rue
du
19
mars
1962
-
58000
CHALLUY) d'un
montant
de
3072,00€
TTC
pour
réaliser
une
étude
topographique
des
routes
départementales
RD152
et
RD168
dans
le cadre
du
projet
d'aménagement
du
bourg.
Pour
: 9
Abstentions
: 00
Contre
: 00
>
SALLE
COMMUNALE
EMILE
PRÊTRE
:
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
ET
REVISION
DES
TARIFS
-
délibération
2022/029
Mr
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
revoir
le
règlement
de
la salle
des
fêtes
en
ce
qui
concerne
les
tarifs
qui
n'ont
jamais
été
adaptés
depuis
l'installation
du
chauffage
réversible
qui
permet
la climatisation
en
été.
Il suggère
également
de
fixer
un
tarif
de
location
à
l'heure
pour
les
professionnels
qui
louent
la
salle
(Associations
sportives,
Chambre
d'agriculture.)
et
d'inclure
la location
du
lave-vaisselle
(jusqu'ici
isolé)
dans
ces
nouveaux
tarifs.
Au
vu
de
l'augmentation
des
tarifs
de
l'électricité
à venir
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
fixe
les
nouveaux
tarifs
de
location
de
la salle
communale
comme
suit :
Tarif
journée
: 180€
Tarif
week-end
: 250
€
Tarif
horaire
pour
les
professionnels
: 6,50€
Pour : 9 Abstentions
: 00
Contre
: 00
>
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2023
:
DESIGNATION
D'UN
AGENT
RECENSEUR
ET
D'UN
COORDONNATEUR
COMMUNAL
-
délibération
2022/030
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le Recensement
de
la population
de
la commune
est
programmé
par
l'INSEE
à
compter
du
19
janvier
2023
au
18
février
2023,
suite
à
l'annulation
de
la période
précédente
du
fait
de
la crise
sanitaire.
Il
propose
de
désigner
Madame
Virginie
DOUDARD
en
tant
que
coordonnateur
communal
du
recensement
2023.
Il
propose
également
que
le
recensement
soit
confié
à
Monsieur
Thibault
ROLLET
en
qualité
d'agent
recenseur
et
que
sa
rémunération
brute
soit
fixée
lors
d'une
prochaine
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
accepte
:
-
la
désignation
de
Madame
Virginie
DOUDARD
en
tant
que
coordonnateur
communal
du
recensement
2023.
Madame
Virginie
DOUDARD
sera
nommée
par
arrêté
municipal,
- la désignation
de
Monsieur
Thibault
ROLLET
en
qualité
d'agent
recenseur
et que
sa
rémunération
brute
soit
fixée
lors
d'une
prochaine
délibération.
Monsieur
Thibault
ROLLET
sera
nommé
par
arrêté
municipal.
-charge
Mr
le Maire
de
la préparation
et
de
la réalisation
de
l'enquête
de
recensement
2023.
Pour
: 9
Abstentions
: 00
Contre
: 00
Mme
Nadine
ROLLET
ayant
un
lien
familial,
elle
s'abstient
pour
la désignation
de
l'agent
recenseur. AFFAIRES
DIVERSES
- 13 septembre
réunion
FIBRE
- 1 câble
sectionné
à Jussy
- relance
du
dossier
défense
incendie
à Feuillot
- casiers
de
rangement
de
la vaisselle
salle
des
fêtes
terminés
- le conduit
de
cheminée
au
café
sera
installé
début
septembre
- relance
des
entreprises
pour
mise
aux
normes
des
sanitaires
de
la salle
communale
- rentrée
scolaire
2022/2023
: 23
élèves
à Ciez
- travaux
de
toiture
réalisés
au
lavoir
- lotissement
: terrains
vendus
non
construits
à prévoir
- matériel
agents
techniques
en
attente
- 8 octobre
: inauguration
de
la plaque
commémorative
Emile
PRÊTRE
- intervention
d'une
personne
de
la Communauté
de
Communes
pour
les
projets
de
la commune
La
séance
est
levée
à
20h30