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Conseil Municipal - CM 10 07 2012
Conseil Municipal - CM 14 09 2012
Conseil Municipal - CM 31 01 2012
Document publié le Vendredi 10 février 2012 par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 31 01 2012)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
extraordinaire
du
31
janvier
2012
_-
20
heures
O0
Etaient
présents
:
Messieurs
PRÊTRE
Jean-Michel,
RATEAU
Jean,
DETABLE
Jean-
Claude,
LAHAUSSOIS
Dominique,
PRETRE
Frédéric,
DENIZOT
François,
DUMEZ
Jean
-Marie,
Mesdames
BAZIN
Agathe,
TISSIER
Marie-José.
Etait
absent
excusé
:
Monsieur
MARTIGNON
André,
qui
a donné
pouvoir
à Monsieur
PRÊTRE
Jean-Michel.
Etait
absente
non
excusée
:
Madame
LAMARRE
Marylène.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
RATEAU
Jean
KRKRKRERRREREXEXAA
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KA
RARE
EX
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
02
décembre
2011
Après
lecture,
le compte
rendu
du
02
décembre
2011
est
adopté.
AAAUK
A
ARR
AK
AA AOR
AR AOR
ARR
AA
RRA
>
INVESTISSEMENTS
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2012
:
délibération
n°2012/001 Jean-Michel
PRETRE
demande
l'autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
du
budget
de
la commune,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
aux
budgets
de
l'exercice
2011
à savoir :
Ouverture
de
Budget
primitif
25%
crédits
Chapitre
21
208
800,00
€ |
52
200,00
€
Chapitre
23
16151416€
|40
378,54€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
donne
son
accord.
>
DEVIS
CHAUDIERE
DU
CAFE
«
LE
RUISSEAU
»
: délibération
n°2012/002
Jean-Michel
PRETRE
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
réalisés
par
la
SARL
MONTARON
et
Mr
Vincent
ADDARIO
pour
remplacer
la chaudière
à bois
du
café.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
retient
le devis
de
Mr
Vincent
ADDARIO
d'un
montant
de
5
320,95€
TTC.
DIVERS - Don
à
Chantal
AUBERT
suite
à
l'incendie
de
sa
maison
: une
réunion
du
CCAS
va
être
programmée
à ce
sujet.
- Défibrillateur
: Formation
DSA
: 4H
/30€/
10 à 12
personnes
Formation
premiers
secours
: 10H/68€/10
à 12
personnes
Prévision
de
formation
de
2
personnes
par
association
ainsi
que
la maîtresse.
1/2- Garants
de
Jussy:
les
personnes
concernées
souhaitent
que
le
terme
« garant
»
soit
remplacé
par
«
informateur
»
qui
est
plus
approprié.
Cette
proposition
sera
à
l'ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
- Une
lettre
de
Mr
Gilbert
MOSER
adressée
au
Conseil
Municipal
au
sujet
de
Dyen
Bien
Phu
est
lue
par
Jean
RATEAU.
Mr
MOSER
conteste
la
cérémonie
qui
aura
lieu
sur
la
commune
le 07
mai
2012.
- Fermeture
d'un
poste
sur
le
RPI
et
par
conséquent
fermeture
d'une
classe
: la réunion
d'information
organisée
par
les
parents
d'élèves
qui
s'est
tenue
le
31
janvier
est
ré
abordée. - Places
de
stationnement
vers
l'église
: A.
BAZIN
demande
un
marquage
au
sol
en
épi.
- Toiture
de
la salle des
fêtes
: des
fuites
constatées.
- Local
des
jeunes
: Marie-José
TISSIER
informe
le Conseil
qu'elle a fermé
le local
suite
au
non
respect
des
règles
imposées.
- vol
du
gaz
oil
de
camions
en
stationnement
près
de
l'église
: l'installation
un
spot
qui
s'allume
par
détection
de
mouvement
est
envisagé.
-
Analyse
des
comptes
2011
et
prévisions
2012
lors
de
la
prochaine
réunion
du
10.02.2012. - Agathe
indique
que
la fusée
ayant
servit
au
Comice
agricole
installée
sur
le
terrain
de
jeux
est
dangereuse
pour
les
enfants.
Le
Conseil
décide
de
la retirer.
La séance
est
levée
à 22h33.
Pour
le Maire,
le ler
Adjoint
JM
PRÈTRE
2/2