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Compte-Rendu - CR du CM du 27 octobre 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 27 octobre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de la
Commune de Rittershoffen
Séance du 27 Octobre 2023 à 19h00 en la Mairie de
Rittershoffen
Présents : Weigel Jean-Bernard Maire, Hoffmann Thierry Adjoint et Klein Sébastien Adjoint. Buhler Florine, Diho Catherine, Sattler Annick, Schmidt Christine, Andler Mathieu, Durst Jean- Jacques, Fischer Damien, Rohrbacher Patrick, Wohlhuter Olivier.
Excusés : Kern Marc, Stoehr Cédric, Vonau Fabrice.
Secrétaire : Hoffmann Thierry.
Le compte-rendu comporte : 2 pages.
La réunion démarre à 19h00 et se termine à 20h05.
Ajout du point 7 à l’ordre du jour : Chasse : lot n°1 attribution par appel d'offres Avec l'accord de l'ensemble des membres présents.
1. Validation du compte-rendu de la séance du 05 Octobre 2023. Validation à l'unanimité.
2. Chasse : attribution des lots 3 — 4 — 5 par gré à gré.
Les candidats à la location ayant déposé un dossier complet, les lots sont attribués ainsi :
N° lots | Locataires Surface Demande | Loyer Remarques
2024-2033
Lot 3 Demant Vincent 66.72 ha de plaine | gré à gré 5 100€ | Dossier complet
288 ha boisés
Total : 354.72 ha
Lot 4 Metzger Roger 232.93 ha boisés gré à gré 6 600€ | Dossier complet
Lot 5 Benninger Jean-Claude | 63 ha boisés gré à gré 1 500€ | Dossier complet
Réserve Eschenbusch
VOTE à l'unanimité
3. Rénovation de l’école maternelle :
- Prêt: Le Maire informe le conseil municipal que l'organisme préteur n'accorde plus le taux initialement prévu, une nouvelle demande de prêt devra donc être lancée. - Présentation de l’estimatif de l'architecte : une première ébauche a été présentée suite à la décision de reprendre le chantier de l'école maternelle.
4. Micro-crèche Les chérubins :
Le locataire de la micro-crèche a décidé, sans en informer préalablement la Mairie, de fermer la structure de Rittershoffen.
Une réunion a eu lieu avec le Maire et un Adjoint pour clarifier la situation, en effet la structure est confrontée à un manque d'enfants sur Rittershoffen et a des problèmes de personnel sur Aschbach, c'est la raison pour laquelle le personnel et les enfants ont été transférés sur Aschbach sans préavis.
Une réunion entre le propriétaire et les parents aura lieu le 07 Novembre. Le conseil municipal réfléchit à plusieurs pistes afin de pérenniser la structure d'accueil dans le village. 5. Remplacement du télescopique :
Après plusieurs réparations coûteuses sur l'engin et une énième panne, un remplacement de ce dernier est envisagé. Le Maire a évoqué plusieurs options, il devra également discuter ce sujet avec la commune de Betschdorf qui co-finance cet équipement à hauteur de 90% jusqu'à présent.
6. Plan communal de sauvegarde et signal d'alerte mensuel (sirène) Dans le cadre du PCS, qui est en cours d'élaboration, un essai de la sirène aura lieu une fois par mois à compter du mercredi 6 décembre.
7. Chasse : lot n°1 attribution par appel d'offres
Suite au courrier du Président de la société de chasse de Betschdorf, M. Wernert Georges,
annonçant que leur société retirait sa candidature pour l'attribution du lot n°1 par gré à gré et au droit de priorité, le Conseil Municipal décide de lancer un appel d'offres pour ce lot. Validation à l'unanimité.
8. Divers :
- Livres de Noël : la subvention de 6 € par enfant accordée annuellement dans le cadre de cet
achat, sera cette année consacrée au financement d'un atelier de cirque.
- Sapins et cadeaux de Noël des aînés ont été commandés.
- « Zéro déchet » au jardin : atelier pratique le 04/11 à 9h30 dans le jardin de Buhler Laurent rue
du Stade.
- Thermographie des bâtiments privés : notre commune a été retenue (ainsi que Stundvwiller et
Betschdorf). Sont concernées les rues : des Chevaliers, de Betschdorf, Principale et Courbe
pour les bâtiments datant de 1975 et avant, les personnes intéressées sont priées de se
manifester à la Mairie.