Déliberation - la deliberation 24 du Conseil municipal du 26 septembre 2024

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Déliberation - la deliberation 24 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 24 du Conseil municipal du 26 septembre 2024)Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Mode, textile et habillement, VDM-24-1179 Page 1/6

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DGA Ressources

Service Juridique – Assurances –

Assemblées – Pôle des Assemblées

AV/CT

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-six septembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 20 septembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. C. JEAN , Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

Absents et représentés : Mme C. POUPINEAU, Mme S. MOISY, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme R. KAZIEWICZ, M. P. MARIETTE, Mme B. AFFAGARD, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, M. H. BOURGEOIS, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.

Absents et excusés : Mme A. BESNARD ; Mme P. CHARTON ; Mme F. LAGARDE ; Mme M. KARAMANLI, M. C. RAVÉ.

Votes par procuration :

Mme C. POUPINEAU a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. LE FOLL

M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme C. LEROUX jusqu’à son arrivée Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à M. C. LACOSTE

M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. C. COUNIL

M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. M. LECOSSIER

M. T. TOUCHE a donné pouvoir à Mme F. PAIN jusqu’à son arrivée

Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈREVDM-24-1179 Page 2/6

Mme J. ROUSSEAU a donné pouvoir à Mme. I. GARSMEUR

M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT a donné pouvoir à Mme O. BERNY

Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD

Mme Isabelle GARSMEUR remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2024 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibérations 1 à 3 :

Délibérations 4 et 5 :

Délibérations 7 et 8 :

Délibérations 9 à 11 :

Délibérations 12 à 28 :

Délibérations 29 à 58 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 36

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 37

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 38

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 40

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 43

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 44VDM-24-1179 Page 3/6

24

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 septembre 2024

24- Subventions aux associations sportives

DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports

Rapporteur(s) M. Nordine ARIK

Aides financières :

Le Mans Sarthe Vélo (190 licenciés) 500,00 €

L'association Le Mans Sarthe Vélo organise la 4 ème manche du Trophée Kid’s 72, le samedi 5 octobre 2024, au Pôle VTT / BMX.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale s'élève à 500,00 € (hors installations sportives et intervention des services) et comprend :

- une subvention de 500,00 € ;

- la mise à disposition gratuite des installations sportives ;

- la valorisation de l'intervention des agents du service des Sports ;

- la valorisation de l’intervention du service Propreté.

Union Sportive du Mans (725 licenciés) 500,00 €

La section Athlétisme de l’Union Sportive du Mans souhaite organiser son 101ème Cross, le dimanche 3 novembre 2024, aux Etangs Chauds.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale s'élève à 500,00 € (hors prestations techniques et intervention des services) et comprend :

- une subvention de 500,00 € ;

- la mise à disposition des Etangs Chauds ;

- la valorisation de l'intervention des agents du service des Sports ;

- la valorisation de l’intervention du service Propreté ;

- la mise à disposition, la livraison et l’installation du matériel disponible (la Ville du Mans prend à sa charge 50% de la prestation ; l'association règlera les 50% restant) ; - la mise à disposition de 8 rouleaux de rubalise.

Le montant de ces subventions est à prélever sur la provision Sport Evènementiel inscrite au Budget Primitif 2024.VDM-24-1179 Page 4/6

CRÉDITS BUDGETAIRES

Références

BP ou DM Imputation Montant

DÉPENSES BP 2024 Provision Sport Evènementiel Fonction 326 Compte 65748 1 000,00 €

Autres aides : mises à disposition gracieuses

Avant-garde du Mans (650 licenciés)

L’Avant-garde du Mans a organisé son gala de fin de saison, le dimanche 30 juin 2024, au gymnase de la Californie.

Ce gala se compose de spectacles et de démonstrations des activités de l’association (Gymnastique, Modern’Jazz, Fitness, KravMaga, Parkour). L’évènement a regroupé environ 350 participants, issus de l’association, âgés de 2 à 65 ans et accueilli environ 650 spectateurs.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale s'élève à 3 500,00 € (hors installations sportives et prestations techniques) et comprend :

- une subvention de 3 500,00 € (incluse dans la subvention annuelle de fonctionnement déjà versée au BP 2024) ;

- la mise à disposition gratuite des installations sportives ;

- la valorisation de l’intervention des agents du service des Sports ;

- la mise à disposition et la livraison du matériel disponible (la Ville du Mans prend à sa charge 50% de la prestation ; l'association règlera les 50% restant) ;

- la mise à disposition de 25 barrières en plastique ;

- la valorisation de l’intervention du service Propreté.

Sporting Club Moderne (320 licenciés)

Le Sporting Club Moderne a organisé les matchs amicaux entre les équipes Espoirs et Professionnels de Le Mans Sarthe Basket et de l’ADA Blois Basket, le mercredi 28 août 2024, à la salle Robert Jarry.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien pour ces rencontres.

L'aide globale s’élève à 1 749,60 € et comprend :

- la mise à disposition et la livraison gratuite du matériel disponible ainsi que son installation, soit 1 749,60€ (la Ville du Mans prend à sa charge 100% de la prestation).

SOM Badminton (250 licenciés)

Le SOM Badminton a organisé son 4 ème tournoi nocturne des IN’SOM’NIAKS, du vendredi 30 août 2024 au samedi 31 août 2024, au gymnase de la Californie.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale comprend :

- la mise à disposition gratuite des installations sportives ;

- la valorisation de l'intervention des agents du service des Sports ;VDM-24-1179 Page 5/6

- la mise à disposition du matériel disponible et son installation (la Ville du Mans prend à sa charge 50% de la prestation ; l'association règlera les 50% restant) ;

- la valorisation de l’intervention du service Propreté.

ASPTT Le Mans (85 licenciés)

La section Tennis de table de l’ASPTT a organisé ses 60 ans, le samedi 7 septembre 2024, au stade du Petit Vaurouzé.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale s’élève à 712,50 € (hors installations sportives et intervention des services) et comprend :

- la mise à disposition gratuite des installations sportives ;

- la valorisation de l'intervention des agents du service des Sports ;

- la mise à disposition et la livraison gratuite du matériel disponible, représentant une valeur de 712,50 € (la Ville du Mans prendra à sa charge 100% de la prestation) ; - la valorisation de l’intervention du service Propreté.

Jeunesses Sportives de Coulaines

La section Boxe de l’association Jeunesses Sportives de Coulaines souhaite organiser un tournoi féminin de boxe anglaise de niveau international, les samedi 19 et dimanche 20 octobre 2024, au gymnase des Bruyères.

La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien à cette manifestation.

L'aide globale comprend :

- la mise à disposition gratuite des installations sportives ;

- la mise à disposition du matériel disponible et son installation (la Ville du Mans prend à sa charge 50% de la prestation ; l'association règlera les 50% restant).

Je vous remercie, mes Chers Collègues, de bien vouloir donner votre accord sur ces répartitions et d'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les conventions relatives à la mise en œuvre de ces projets avec les différents clubs sportifs.

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU (représentée par Mme L. HAMONOU-BOIROUX), M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE , M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR (représenté par M. S. LE FOLL), M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ (représentée par M. C. LACOSTE), M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE , Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD (représentée par M. C. COUNIL), Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT (représenté par M. M. LECOSSIER), M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN , M. R. BATIOT,VDM-24-1179 Page 6/6

Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT (représentée par Mme I. SÉVÈRE), Mme J. ROUSSEAU (représentée par Mme I. GARSMEUR), Mme O. BERNY , Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS (représenté par M. O. BIENCOURT), M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT (représentée par Mme O. BERNY ), Mme K. FOFANA (représentée par M. O. RUCHAUD), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : DEL241179H1

Affichage le 01 octobre 2024

Délibération exécutoire le 01 octobre 2024