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Déliberation - la deliberation 17 du conseil municipal du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 17 du conseil municipal du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VDM-24-0570 Page 1/5
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle Assemblées
KB/CT
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU MERCREDI 26 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi vingt-six juin à 16 h 00, les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 20 juin 2024, sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme I. GARSMEUR.
Absents et représentés : M. C. COUNIL, Mme A. BESNARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, M. M. LECOSSIER, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Absents et excusés : Mme F. PAIN après le départ de Mme I. SÉVÈRE, M. L. BU.
Votes par procuration :
M. C. COUNIL a donné pouvoir à M. S. LE FOLL jusqu’à son arrivée Mme A. BESNARD a donné pouvoir à Mme M-A. ROUSSEAU
Mme C. BRULÉ-DELAHAYE a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD
Mme P. LAUTRU a donné pouvoir à M. N. CHÂRON durant son absence M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à Mme M. CABARET après son départ Mme F. PAIN a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE jusqu’au départ de cette dernière M. R. BATIOT a donné pouvoir à M. J. GOUFFÉ jusqu’à son arrivée Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à Mme N. BUCHOT après son départ Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. I. GARSMEUR
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT après son départ M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT
M. C. RAVÉ a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD jusqu’à son arrivée VDM-24-0570 Page 2/5
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
Mme Christine POUPINEAU remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 23 mai 2024 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibération 1 :
Délibération 2 :
Délibérations 3 à 9 :
Délibérations 10 à 15 :
Délibérations 16 à 18 :
Délibérations 19 à 23 :
Délibération 24 :
Délibérations 25 à 40 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45 VDM-24-0570 Page 3/5
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44 VDM-24-0570 Page 4/5
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 juin 2024
17- Octroi des subventions aux Associations : Maroc Pavoine, Atlas, Da Capo & Centre Social des Gens du Voyage
DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers
Rapporteur(s) M. Abdellatif AMMAR
Association Maroc-Pavoine 500 €
L’association Maroc-Pavoine sollicite la Collectivité pour l’octroi d’une subvention de 500 € afin de pouvoir l’aider dans sa communication des différents publics et plus précisément les activités destinées aux enfants.
Association Atlas 600 €
Atlas est une association culturelle et de loisirs située au 6 rue Grèce, au Mans. Elle propose une variété d'activités pour tous les âges, allant de la danse aux cours de langues en passant par des ateliers de dessin et de peinture. Ouvert à tous, Atlas est un lieu de diversité interculturelle qui encouragera l'expérience de nouvelles découvertes et de nouvelles amitiés.
La Ville du Mans est sollicitée pour aider à la mise en place d'un atelier couture pour la préparation du gala de danse de fin d'année. Les deux couturières bénévoles de l'association accompagneront les jeunes pour la création et la réalisation du projet. Les jeunes participeront aux choix des tissus et costumes correspondants aux danses définies. Le projet a débuté fin 2023 pour le gala qui aura lieu en juin 2024.
Association Da Capo 600 €
A travers son école de magie, l’association met en place des initiations à la magie sous la forme de stages et de rencontres. Elle participe à des spectacles pour des associations, des particuliers, des structures, des écoles et fêtes diverses. Les interventions se font sur scène, en close-up ou en mini-spectacle.
La Ville du Mans est sollicitée pour soutenir un projet qui nécessite l’achat de divers tours de magie et contribuer au déplacement pour assister au Congrès de la Fédération qui se tiendra sur quatre jours à Le Touquet (1 adulte et 2 jeunes 14 ans).
Centre Social Gens du Voyage 6 000 €
Association agréée Centre Social par la CAF de la Sarthe, elle propose des actions et des services à destination des Gens du Voyage ainsi qu'auprès de ses partenaires.
La demande a fait l’objet de deux dossiers distincts.
L’association renouvelle sa demande de subvention annuelle et sollicite la Ville du Mans pour soutenir ses actions autour de la scolarisation : 3 000 € VDM-24-0570 Page 5/5
Par ailleurs, le Centre Social sollicite la Collectivité dans le cadre d’un projet qui cible la jeunesse (12-17 ans). Il s’agit d’actions hors les murs comme la sensibilisation des jeunes aux divers enjeux du numérique, de l’information et l’accompagnement pour faire connaitre les équipements de droit commun : 3 000 €.
Je vous propose donc, mes chers collègues, de bien vouloir donner votre accord sur ces répartitions et d’autoriser le versement de subventions.
Les sommes seront prélevées sur la provision Vie des Quartiers, compte 65748.
Votes
54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par Mme M-A. ROUSSEAU), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE (représentée par M. Y. CALIPPE), M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE (représenté par M. M. GUIHARD), Mme P. LAUTRU (représentée par M. N. CHÂRON), Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN (représentée par Mme I. SÉVÈRE), M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY (représentée par Mme I. GARSMEUR), Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. H. BOURGEOIS (représenté par M. O. BIENCOURT), M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL240570H1
Affichage le 05 juillet 2024
Délibération exécutoire le 05 juillet 2024