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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - registre deliberation 03 juillet 2024)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal de Chaussan
Registre des délibérations
Séance du 03 juillet 2024
Numéro OBJET Décision
D2024.027 Demande de subvention au département Approuvée
D2024.028
Prise de la compétence « Santé/Bien-être » par la COPAMO et
mise à jour statutaire
Approuvée
D2024.029
Modification temps de travail et mise à jour du tableau des
effectifs
Approuvée