Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Registre des deliberations 02 juillet 2025
Déliberation - registre des deliberations 08 septembre 2025
Compte-Rendu - registre des délibérations 02 juillet
Compte-Rendu - registre délibération 03 juillet
Compte-Rendu - registre délibération 16 novembre
Procès Verbal - Proces verbal CM du 16 juillet 2025
Déliberation - registre deliberation 03 juillet 2024
Déliberation - Registre deliberation 23 janvier 2026
Compte-Rendu - Registre des délibérations Conseil Municipal 05 ju
Compte-Rendu - registre délibération 1er octobre
Déliberation - registre des deliberations 16 juillet 2025
Document publié le Mercredi 16 juillet 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - registre des deliberations 16 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Conseil Municipal de Chaussan
Registre des délibérations
Séance du 16 juillet 2025
Numéro OBJET Décision
D2025.035 Décision Modificative n°2 Approuvée
D2025.036 Recours à l’emprunt Approuvée