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Compte-Rendu - CR CM 20180208
Compte-Rendu - CR CM 30 JANVIER 2017
Compte-Rendu - CR CM DU 21 12 2016
Compte-Rendu - 20200702 CR CM
Document publié le Jeudi 2 juillet 2020 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200702 CR CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PUGET-THENIERS
#
oérarrewenross
aresmnnnes
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
2 juillet
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le deux
juillet
à dix-neuf
heures,
en
application
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
assemblés
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
CORPORANDY,
Maire.
Présents
M.M.
:
CORPORANDY
P.-
FACCHINI
M.-
DAVID
J.P.-
REDELSPERGER
A.M.-
PEYRE
J.-
LIONS
A.-
MICOL
G.-
JACQUEMOUD
P.-
COLLE
E.-
RAYBAUD
G.-
DROGREY
C.-
NAISONDARD
J.-
MASSOLO
L.-
ZATILLA
A.-
DURAND
I.-
LOMBARD
M.-
VIOLA
B.-
DEROO
C.-
MARTINS.
Les
conseillers
présents,
au
nombre
de
dix-neuf,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à la
nomination
d’une
secrétaire
prise
au
sein
du
Conseil
Municipal,
conformément
à l’article
29
du
Code
des
Communes
: Madame
Anita
LIONS
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
5 juin
2020
Le
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
5 juin
2020
est
adopté
à l'unanimité.
1. PROPOSITON
PAR
M.
LE
MAIRE
DE
LA
TENUE
DE
LA
SEANCE
A HUIS
CLOS
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
avait
été
prévu
de
tenir
la séance
du
Conseil
Municipal
à huis
clos
en
raison
des
règles
sanitaires.
A la
demande
de
plusieurs
administrés
qui
ont
souhaité
que
les
séances
du
Conseil
Municipal
se
tiennent
en
public,
il a
été
mis
en
place
un
nouvel
aménagement
de
la Salle
du
Conseil
Municipal
afin
de
pouvoir
accueillir
du
public
en
respectant
les
règles
sanitaires
imposées
par
le Gouvernement.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
de
tenir
la séance
du
Conseil
Municipal
en
public.
FINANCE
/ BUDGET
2. VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
- ANNEE
2020
M.
Le
Maire
rappelle
que
chaque
année,
les
communes
doivent,
par
une
délibération
spécifique,
voter
les
taux
d'imposition
directe
locale
qui
seront
appliqués
sur
leur
territoire. Cette
année,
la loi
de
finances
pour
2020
a figé
le taux
de
la taxe
d'habitation
au
niveau
de
celui
voté
en
2019,
à savoir
: 18,09
%.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 En
conséquence,
le vote
du
Conseil
Municipal
se
porte
sur
:
- Le
taux
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
;
- Le
taux
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non-bâties
;
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
des
bases
prévisionnelles
d'imposition
2019,
notifiées
par
les
services
de
la Direction
Générale
des
Finances
Publiques.
Il propose
de
fixer
les
taux
de
la fiscalité
communale
pour
2020
comme
suit
:
Taux
Taux
Taux
Taxes
commune
|
commune
|
commune
2018
2019
2020
Taxe
d'habitation
18,09
18,09
0
Taxe
foncière
bâti
15,46
14,35
14.35
Taxe
foncière
non
bâti
35,19
35,19
35,19
Cotisation
foncière
des
entreprises
0
0
0
æ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
COMMISSIONS
COMMUNALES
3. NOMINATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
Conformément
à l’article
1650-1
du
code
général
des
impôts
(CGI),
une
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
doit
être
instituée
dans
chaque
commune.
Cette
commission
est
composée
:
- du
maire
ou
d’un
adjoint
délégué,
président
de
la commission
;
- de
6 commissaires
titulaires
et
6 commissaires
suppléants,
si la
population
de
la commune
est
inférieure
à 2
000
habitants
;
La
durée
du
mandat
des
membres
de
la commission
est
la même
que
celle
du
mandat
du
conseil
municipal.
Les
commissaires
doivent
être
de
nationalité
française
ou
ressortissants
d'un
Etat
membre
de
l'Union
européenne,
être
âgés
de
18
ans
révolus,
jouir
de
leurs
droits
civiques,
être
inscrits
aux
rôles
des
impositions
directes
locales
dans
la commune,
être
familiarisés
avec
les
circonstances
locales
et
posséder
des
connaissances
suffisantes
pour
l'exécution
des
travaux
confiés
à la
commission.
Les
commissaires
ainsi
que
leurs
suppléants
en
nombre
égal
sont
désignés
par
le directeur
départemental
des
finances
publiques
sur
une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
remplissant
les
conditions
sus-énoncées,
dressée
par
le conseil
municipal.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 La
désignation
des
commissaires
et
de
leurs
suppléants
est
effectuée
de
manière
que
les
personnes
respectivement
imposées
à la
taxe
foncière,
à la
taxe
d'habitation
et
à la
cotisation
foncière
des
entreprises
soient
équitablement
représentées.
Cette
commission
tient
une
place
centrale
dans
la fiscalité
directe
locale
: elle
a
notamment
pour
rôle
majeur
de
donner
chaque
année
son
avis
sur
les
modifications
d'évaluation
ou
nouvelles
évaluations
des
locaux
d'habitation
recensés
par
l'administration
fiscale.
Depuis
la mise
en
œuvre
au
1er
janvier
2017
de
la révision
des
valeurs
locatives
des
locaux
professionnels,
elle
participe
par
ailleurs
à la
détermination
des
nouveaux
paramètres
départementaux
d'évaluation
(secteurs,
tarifs
ou
coefficients
de
localisation).
À toutes
fins
utiles,
je
vous
invite
à consulter
le site
internet
www.collectivites-
locales.gouv.fr
qui
présente
dans
l’espace
dédié
l'ensemble
des
informations
relatives
à cette
commission. Il convient
donc,
suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
de
procéder
à
la constitution
d'une
nouvelle
commission
communale
des
impôts
directs.
Monsieur
le Maire
propose
une
liste
comportant
douze
noms
pour
les
commissaires
titulaires
et
douze
noms
pour
les
commissaires
suppléants.
La
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
désignera
parmi
les
noms
de
cette
liste
six
noms
pour
les
commissaires
titulaires
et
six
pour
les
commissaires
suppléants.
Il propose
en
qualité
de
commissaires
titulaires
:
1 Monsieur
Sébastien
ARBAUD
2
Monsieur
Patrick
JACQUEMOUD
3 Madame
Isabelle
BOUR-BARRILLIE
4 Monsieur
Guy-Marc
DINGER
5
Monsieur
Thomas
ROCH
6 Monsieur
Serge
MARTIN
7
Monsieur
Christian
DROGREY
8 Madame
Cindy
ESNAULT
9
Monsieur
Jean-Marc
MURAIRE
10
Madame
Yveline
GARIBALDI
11
Monsieur
Michel
LOMBARD
12
Madame
Evelyne
COLLE
Il propose
en
qualité
de
commissaires
suppléants
:
1 Monsieur
Christophe
DELRIVO
2 Madame
Violaine
LLUCH
3 Monsieur
Jean-Pierre
DAVID
4 Monsieur
Pascal
GINESY
5 Monsieur
Vincent
BOLOGNA
6 Monsieur
Maurice
AUTHIER
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 7 Monsieur
Joseph
PEYRE
8 Madame
Laëtitia
MASSOLO
9 Madame
Aurélie
ZATILLA
10
Monsieur
Jean-Marc
DALMASSO
11
Monsieur
Jean
VERDIER
12
Madame
Isabelle
DURAND
æ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
PARTENAIRES 4. CONVENTION
BILATERALE
CONSTITUTIVE
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
__LA
FOURNITURE,
L'ACHEMINEMENT
D’ D'ÉLECTRICITÉ
_E
_ET
SERVICES
ASSOCIES
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
Conformément
à la
loi
du
8 novembre
2019
relative
à l'énergie
et
au
climat,
les
clients
non
domestiques
qui
emploient
plus
de
10
personnes
ou
dont
le chiffre
d’affaires,
les
recettes
ou
le total
de
bilan
annuels
excèdent
2 millions
d'euros
ne
seront
plus
éligibles
aux
tarifs
réglementés
de
vente
d'électricité
à compter
du
1°
janvier
2021.
La
commune
de
Puget-Théniers
a donc
aujourd'hui
l’obligation
de
procéder
à
l'achat
d'électricité
en
application
du
Code
de
la commande
publique
concernant
l'ensemble
de
ses
contrats
dont
la puissance
est
inférieure
ou
égale
à 36
kVA
(segment
C5,
anciennement
« tarifs
bleus
»).
Ilexpose
que
le Département
des
Alpes-Maritimes
s'engage
dans
une
nouvelle
consultation
directe
de
fournisseurs
par
l'intermédiaire
d’un
accord-cadre
en
élargissant
le périmètre
des
besoins
aux
collèges
des
Alpes-Maritimes,
à certaines
collectivités
du
territoire
et
régie
qui
le souhaitent.
L'électricité
achetée
sera
certifiée
100%
verte. Pour
cela
un
groupement
de
commandes
sera
constitué
au
sens
des
dispositions
des
articles
L2113-6
et
L2113-7,
du
Code
de
la commande
publique
entre
le Département
des
Alpes-Maritimes,
les
collèges
des
Alpes-Maritimes,
les
communes,
communauté
de
communes,
les
syndicats
et
régie
pour
la fourniture,
l'acheminement
d'électricité
et
services
associés.
Une
convention
bilatérale
doit
être
signée
entre
la commune
de
Puget-Théniers
et
le Département
coordonnateur
du
groupement
de
commandes
pour
formaliser
son
adhésion
au
groupement
de
commandes.
La
consultation
sera
lancée
en
vue
de
la conclusion
d'un
accord-cadre
avec
plusieurs
opérateurs
économiques,
conformément
à l’article
L2125-1du
Code
de
la
commande
publique.
La
mise
en
concurrence
des
titulaires
de
l’accord-cadre
conduira
à la
signature
de
marchés
subséquents
relatifs
à la
fourniture,
l'acheminement
d'électricité
et
services
associés
pour
les
points
de
livraison
du
Département
et
de
ceux
des
membres
adhérents
du
groupement
de
commandes,
avec
un
début
d'exécution
au
1°!
janvier
2021
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 Monsieur
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
œ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
5. CONVENTION
RELATIVE
_A
LA
MISE
A DISPOSITION
RECIPROQUE
DES
INSTALLATIONS
_ SPORTIVES
DU
COLLEGE
AUGUSTE
BLANQUI
ET
DE
LA
COMMUNE
DE
PUGET-THENIERS
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la Commune
de
Puget-
Théniers
et
le Département
des
Alpes-Maritimes
sont
liés
depuis
plusieurs
années
par
une
convention
relative
à la
mise
à disposition
réciproque
et
gracieuse
des
installations
sportives
municipales
et
départementales
qui
est
arrivée
à échéance
le 30
juin
2020.
Il propose
de
reconduire,
selon
les
mêmes
conditions
générales,
l'ensemble
des
dispositions
mises
en
place
et
actualisées
afin
de
pérenniser
les
activités
sportives
du
collège
A.
Blanqui
et
des
associations
municipales.
Il dépose
sur
le bureau
le projet
de
convention
à intervenir
entre
la commune
de
Puget-Théniers
et
le Département
des
Alpes-Maritimes.
Monsieur
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
© Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
6. CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
D'UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
DE
TERRAIN
CADASTREE
SECTION
D N°
650
AU
SMIAGE
Monsieur
Le
Maire
expose
que
le SMIAGE
(Syndicat
Mixte
Inondations,
Aménagement
et
Gestion
de
l'Eau)
a obtenu
un
Permis
de
Construire
sur
la parcelle
cadastrée
Section
C n°
650,
appartenant
à la
commune
de
Puget-Théniers,
pour
la
construction
de
locaux
techniques
et
sanitaires,
vestiaires
et
atelier
pour
le personnel
ainsi
que
la création
d’un
car-port
(abri
à véhicules
non-couvert)
pour
une
surface
de
250
mr.
Pour
permettre
la réalisation
de
ces
travaux
d'aménagement,
il propose
au
Conseil
Municipal
de
signer
une
convention
d'occupation
précaire
entre
la commune
de
Puget-Théniers
et
le SMIAGE
pour
une
durée
de
3 ans.
Il précise
que
cette
future
autorisation
d'occupation
à titre
précaire
s’éteindra
de
plein
droit
à l'écoulement
de
la durée
pour
laquelle
elle
a été
consentie.
Les
éventuels
travaux
réalisés
par
le SMIAGE
resteront,
au
choix
de
la
commune
de
Puget-Théniers
acquis
à son
profit,
sans
qu'aucune
indemnité
ne
soit
due.
Monsieur
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
œ Approbation
du
Conseil
Municipal,
voté
à l'unanimité.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
les
questions
diverses
doivent
être
déposées
en
Mairie
au
moins
3 jours
à l'avance
comme
indiqué
sur
la convocation.
M.
Serge
MARTIN
demande
des
renseignements
sur
la REAM
(factures,
prix...)
:
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les
factures
d'eau
seront
envoyées
à partir
de
la semaine
28.
En
ce
qui
concerne
le prix
de
l'Eau,
un
calcul
complexe
a été
nécessaire
pour
maintenir,
comme
il avait
été
convenu,
lors
du
transfert
de
la Régie
communale
de
l'Eau,
le prix
de
l'Eau
identique
à l'année
2019,
tout
en
prenant
en
compte
le calcul
de
la TVA
(5%).
M.
Le
Maire
confirme
que
le prix
de
l'Eau
et
de
l’Assainissement
pour
l'année
2020
ne
subira
aucune
augmentation.
M.
Serge
MARTIN
demande
à M.
Le
Maire
des
explications
sur
le
courrier
de
Mme
La
Directrice
de
Secteur
de
la Poste
concernant
la
fermeture
du
bureau
de
poste
de
la commune
le Samedi
matin.
Il estime
que
le service
public
n’est
pas
entièrement
rendu
à la
population.
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
malgré
les
démarches
nécessaires
auprès
de
la déléguée
Territoriale
de
la Poste
pour
obtenir
l'ouverture
le samedi
matin,
il a
essuyé
un
refus
ferme
et
définitif.
Il propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
une
motion
pour
la réouverture
du
Bureau
de
Poste
le samedi
matin.
Adopté
à l'unanimité.
M.
Serge
MARTIN
s'interroge
sur
l'ouverture
de
la Piscine
Municipale
pour
la saison
estivale.
M.
Le
Maire
donne
lecture
de
la note
de
l'ARS
sur
les
prescriptions
à
respecter
pour
l'ouverture
des
bassins
à la
baignade.
Au
vu
de
ces
contraintes,
il a
été
décidé
de
ne
pas
rouvrir
pour
la saison
estivale.
Il expose
également
que
la Commission
« Travaux
et
bâtiments
communaux
», en
corrélation
avec
la Commission
« Sport
» travaille
sur
des
travaux
de
réhabilitation
sur
l'ensemble
du
Complexe
Sportif
pour
une
remise
aux
normes
totales.
En
l'absence
d'ouverture
du
site
M.
Serge
MARTIN
indique
qu'il
serait
souhaitable
de
mettre
à disposition
du
public
des
solutions
pour
pouvoir
se
rafraîchir,
se
baigner.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 Monsieur
Le
Maire
indique
qu'il
serait
souhaitable
de
procéder
au
réaménagement
des
berges
de
la Roudoule
et
éventuellement
des
berges
du
Var,
au
plus
vite.
M.
Christian
DROGREY
indique
que
lors
de
la dernière
Commission
« Travaux
et
bâtiments
communaux
» il a
été
étudié
la possibilité
d'équiper
les
Jardins
d'Enfants
de
brumisateur.
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la réouverture
prochaine
des
Jardins
d'Enfants.
Des
distributeurs
de
gel
hydroalcoolique
seront
placés
à l'entrée
pour
le respect
des
règles
d'hygiène.
Il rappelle
également
que
le parc
« Les
Jardins
de
La
Roudoule
» est
accessible
depuis
deux
mois.
Il va
être
équipé
des
tables-bancs
de
pique-nique
qui
ont
été
récupérées
sur
l’aire
Saint
Joseph.
M.
Bruno
VIOLA
demande
quel
est
le suivi
des
travaux
réalisés
en
commission
communale
?
M.
Le
Maire
explique
que
l’ensemble
du
travail
réalisé
en
commission
sera
étudié
et
les
actions
retenues
seront
obligatoirement
présentées
en
réunion
du
Conseil
Municipal.
A la
demande
de
l’ensemble
du
Conseil
Municipal,
les
comptes-rendus
des
commissions
communales
seront
transmis,
par
voie
dématérialisée,
à chaque
conseiller
municipal.
Mme
Michèle
FACCHINI
informe
que
la commission
« Culture
» s'est
réunie,
le jeudi
25
juin
2020,
pour
acter
le programme
des
manifestations
estivales
élaboré
par
Johanna
AUTRAN.
C'est
un
programme
complet
qui
prend
en
compte
les
règles
sanitaires
imposées
par
le gouvernement.
M.
Le
Maire
félicite
l'ensemble
des
membres
de
la Commission
« Culture
» pour
l'excellent
programme
qui
a été
mis
en
place
pour
la
saison
estivale.
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la tenue
d'une
belle
manifestation
sur
la commune
de
Puget-Théniers,
une
première
mondiale,
le vendredi
17
juillet
2020
à 15
h 00
« Des
camions
de
collecte
qui
roulent
aux
plastiques
recyclés
par
la Chrysalis
» en
présence
de
Samuel
LE
BIHAN,
Président
de
l'association
EarthWake
et
Christopher
Costes,
inventeur
de
la
Chrysalis.
Très
belle
action
pour
l'environnement
!
M.
Christian
DROGREY
souhaiterait
connaître
la date
de
mise
en
service
des
conteneurs
enterrés.
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020 Monsieur
Le
Maire
explique
que
ce
nouveau
dispositif
sera
opérationnel
dans
un
maximum
de
2 mois.
M.
Michel
LOMBARD
informe
que
suite
aux
orages,
la plateforme
des
conteneurs
du
quartier
de
La
Collette
a été
détériorée
par
le
ruissellement
des
eaux.
Le
Responsable
de
la C.C.A.A.
sera
averti
dans
les
plus
bref
délais.
Il signale
également
un
problème
de
balisage
de
chantier
mis
en
place
par
les
services
techniques
de
la commune
et
qui
n'est
pas
aux
normes
de
sécurité,
sur
la voie
communale
de
la Collette
au
niveau
des
grilles
d'évacuation
des
eaux
pluviales.
Monsieur
Le
Maire
demande
qu'un
balisage
aux
normes
soit
apposé
par
les
services
techniques
et
que
les
réparations
soient
réalisées
au
plus
vite. M.
Gérard
MICOL
explique
s'être
rendu
sur
place
et
indique
que
ces
travaux
peuvent
être
réalisés
par
les
services
techniques.
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la visite
qu'il
a effectuée
au
Camping
Lou
Gourdan
avec
Mme
Anne-Marie
REDELSPERGER,
4ème
adjointe.
Ils
ont
été
très
satisfaits
de
la tenue
du
Camping
et
du
bon
accueil
qu'ils
ont
reçu
de
la part
des
gérants
;
M.
Le
Maire
fait
part
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
des
remerciements
des
gérants
pour
le dégrèvement
de
la part
fixe,
voté
lors
de
la précédente
réunion.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
plus
aucun
orateur
ne
demandant
la parole,
Monsieur
Pierre
CORPORANDY,
maire
de
Puget-Théniers,
lève
la séance
du
conseil
à 20h
56.
La
Secrétaire
Le
Maire
Maison
des
Services
Publics
— Place
Conil
— 06260
PUGET-THENIERS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.07.2020