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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+4+juillet+2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de MIMBASTE 2024 / Séance du 4 juillet 2024 paraphe :
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 4 juillet 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quatre du mois de juillet, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du vingt-huit juin 2024, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 10 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Fabienne Labastie, Sonia Burgué, Marie Lesclauze, Jean-Michel Maysonnave, Marjorie Muiras, Pascal Bourlon, Sandrine Cazaux , Nathalie Comet et Christian Da Silva.
Absents excusés : Bruno Graffin, Catie Larrouy, André Lescastreyres et Olivier Morancy.
Procurations : André Lescastreyres à Lionnel Bargelès, Olivier Morancy à Fabienne Labastie, Bruno Graffin à Nathalie Comet, Catie Larrouy à Sandrine Cazaux.
Secrétaire de séance : Jean-Michel Maysonnave est désigné secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2024-03-01 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
N° 2024-03-02 : Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise à temps complet
N° 2024-03-03 : Résiliation de la convention prévention des risques professionnels
N° 2024-03-04 : Mise à jour des tarifs du restaurant scolaire
N° 2024-03-05 : Délibération modificative pour l’acquisition d’une borne wifi, d’une aspiro-laveuse et d’une débroussailleuse
N° 2024-03-06 : Demande de subvention au titre du FEC 2024
N° 2024-03-07 : Modification du représentant suppléant au Comité territorial du Sydec Energie
N° 2024-03-08 : Modification du représentant titulaire à la commission intercommunale Aménagement du Territoire