Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 16 SEPTEMBRE 2021
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09.02.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 10.02.2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 05.07.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM Du 16.11.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.03.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 08.02.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 17.05.2018
Ordre du Jour - ordre du jour CM 11022021
Document publié le Jeudi 11 février 2021 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 11022021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 11 février 2021
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
-------
ORDRE DU JOUR
INFORMATION
Présentation du projet « 2026 arbres »
Rapporteur : M. Lassaigne
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
Rapporteur : M. le Maire
2 - Lancement des marchés publics - Information
Rapporteur : M. Grange
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Subventions annuelles de fonctionnement, pour l'organisation d'une manifestation et pour participation aux frais de chauffage et d'éclairage - Budget Général - Conventions avec l'A.S.R. Rugby à XV, l'Association Sportive du Parc des Sports Football, le Club Athlétique Roannais, le Club des Hockeyeurs Roannais, Roannais Foot 42, Roanne Riorges Handball, le Club Routier des Quatre Chemins, le Football Club de Roanne, Roannais Basket Féminin, le Vélo Club Roannais, le Groupement Roannais de Pétanque et Partenaires Roanne Organisation - Année 2021 - Approbation
Rapporteur : Mme Dana Burnichon
4 - Soutien aux compagnies professionnelles roannaises de spectacle vivant - Subventions 2021 - Approbation
Rapporteur : M. Brasseur Minard
INTERCOMMUNALITE
5 - Poursuite de la démarche d'attractivité territoriale - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et Roannais Agglomération - Approbation
Rapporteur : Mme Petit AFFAIRES SOCIALES
6 - Centres Sociaux et Comité Roannais de Vacances - Convention Territoriale Globale - Conventions d'objectifs et de financement - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2021 - Approbation
Rapporteur : M. Nouibat
7 - Action sociale municipale - Convention avec le C.C.A.S. - Approbation Rapporteur : Mme Troncy
EDUCATION - JEUNESSE
8 - Détermination du montant du forfait communal aux écoles privées - Année scolaire 2020-2021 - Approbation
Rapporteur : M. Rivollier
9 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Retrait de la délibération n° 13 du 12 novembre 2020 - Convention avec l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) de Saint Paul - Approbation
Rapporteur : Mme Prost Mallet
10 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation
Rapporteur : Mme Lapalus
CULTURE ET EVENEMENTS
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
11 - Convention Edition avec l'ADAGP (Société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques) - Approbation
Rapporteur : Mme Lupu Bratiloveanu
12 - Dépôt au Musée Champollion d'objets appartenant au Musée Joseph Déchelette - Convention avec le Département de l’Isère - Approbation
Rapporteur : Mme Barbant
13 - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (F.N.C.C.) - Approbation
Rapporteur : M. Banchet CADRE DE VIE
Secteur République – Noirot - Gambetta – Opération d’aménagement Z.A.C. République - Gambetta
14 - Création de la Zone d'Aménagement Concerté - Approbation
Rapporteur : M. le Maire
15 - Mise en place de la commission de concession d’aménagement – Approbation Rapporteur : M. Lambert
16 - Rénovation du quartier Mulsant - Convention opérationnelle avec EPORA - Retrait de la délibération n° 8 du 11 février 2020 - Acquisitions de terrains à EPORA après requalification - Cession au groupement ANAHOME IMMOBILIER - Approbation Rapporteur : M. Dorange
17 - Acquisition d'un appartement situé 1, rue Joseph Déchelette à Monsieur Bruno BUTTY - Approbation
Rapporteur : Mme Robin
18 - Cession du tènement immobilier situé 11, rue Bravard à Monsieur Renaud LABROSSE - Approbation
Rapporteur : Mme Bernier
19 - Extension du réseau d'assainissement collectif 15, rue Gilbertès - Convention avec Roannais Agglomération - Approbation
Rapporteur : M. Sergenton
20 - Mise à disposition d'un outil de gestion du patrimoine d'éclairage public GEOLOIRE 42 - Convention avec le S.I.E.L-T.E. - Approbation
Rapporteur : M. Bourgeon
21 - Massif Forestier de Bécajat - Programme de gestion 2021 - Approbation Rapporteur : M. Bost
22 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 4ème trimestre 2020 - Compte-rendu Rapporteur : Mme Redeuilh
RESSOURCES HUMAINES
23 - Mise à disposition individuelle d'un agent de la Ville de Roanne au bénéfice du service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail porté par Roannais Agglomération – Convention – Approbation
Rapporteur : Mme Fesnoux
AFFAIRES DIVERSES