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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm121224 0)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi,
Bessancourt, le vendredi 6 décembre 2024
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
JEUDI 12 DECEMBRE 2024
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
01-12-12-24 – Dissolution du syndicat intercommunal pour l’extension du lycée Van Gogh et la construction du L.E.P. Gustave Eiffel
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
02-12-12-24 - Décision modificative n°2
03-12-12-24 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collège Maubuisson 04-12-12-24 - Engagement du quart des dépenses d’investissement
05-12-12-24 - Acompte de subvention 2025 au CCAS
06-12-12-24 - Annule et remplace délibération n° 01-03-10-24 Création d’un syndicat intercommunal entre la
Commune d’Ermont et la Commune de Bessancourt pour la restauration collective, dénommé le SIRCEB
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
07-12-12-24 - Création de poste de gardien des écoles au sein de la direction du projet éducatif 08-12-12-24 - Création de poste de contrôleur de l’espace public au sein du centre technique municipal 09-12-12-24 - Création d’un poste de chargé de développement du commerce forain, des relations avec les commerçants au sein de la direction de la culture
10-12-12-24 - Création et suppression de postes dans le cadre des avancements de grades et promotion interne
11-12-15-24 - Création de poste d’adjoints techniques territoriaux
12-12-12-24 - Mise à jour du tableau des effectifs
13-12-12-24 - Mise à jour des emplois pouvant bénéficier d’un logement de fonctions et conditions d’occupation
14-12-12-24 - Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion pour la période 2024-2029
15-12-12-24 - Instauration de l’indemnité de fonctions et d’engagement pour les agents de la filière de la police municipale
16-12-12-24 - Rapport social unique au titre de l’année 2023
PÔLE PROJET EDUCATIF
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
17-12-12-24 Tarification classes transplantées Lamartine en baie de Somme 18-12-12-24 Tarification classes transplantées Lamartine à Creully sur Seulles 2/2
19-12-12-24 Tarification séjour hiver Chamonix
PÔLE SPORT :
Rapporteur Jean-Pierre GAFFEZ
20-12-12-24 Subvention exceptionnelle basket club Bessancourt
PÔLE CULTURE ET JEUNESSE :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
21-12-12-24 - Signature d’une convention bilatérale de partenariat Demos mise à jour entre les villes de Taverny et Bessancourt
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Didier LECLERCQ
22-12-12-24 - Bilan des cessions acquisitions
23-12-12-24 - Cession à l’euro symbolique des parcelles au profit du Conseil Départemental du Val d’Oise de
deux emprises communales faisant partie du socle foncier du collège Maubuisson.
24-12-12-24 - Convention portant autorisation de travaux et d’aménagements des chemins ruraux au profit du SMAPP
25- 12-12-24 – Approbation du CRACL 2023 pour la ZAC des Meuniers
26-12-12-2024 - Rétrocession des parcelles constituant des espaces publics de la trance 1 et de la tranche 2 (pour parties) situées au sein de la ZAC des Meuniers par Grand Paris Aménagement et intégration dans le domaine public communal
27-12-12-24 - Convention d’achèvement de la Z.A.C des Meuniers avec Grand Paris Aménagement
PÔLE LOGEMENT :
Rapporteur : Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT
28-12-12-24 - Adoption du projet de convention bilatérale 2024-2026 définissant les modalités de transformation en flux des droits de réservations de la ville sur le patrimoine social des bailleurs sociaux de la commune
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 23/09/2024 AU 29/11/2024 :
Demande de subvention auprès de la région pour acquisition d'un véhicule électrique pour les services de la ville de Bessancourt
Sollicitation du fond de concours Vélo auprès de l’agglomération Val Parisis Demande de subvention au Conseil Département du Val d’Oise pour des aménagements cyclables
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET