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Déliberation - DM2024 084 Parc Thermal Mise en place declairage exterieurs Arc Elec
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 084 Parc Thermal Mise en place declairage exterieurs Arc Elec)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Investissement et développement économique,
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PIIY.D6-DàE
MAIRIE de ROYAT
?ubtié te Z8/.oS1 raZ\,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MA]RE
Parc Thermal - Mise en place dtclairages extérieurs - ARC ELEC
Le Mdire de Royot,
VU le Code Générol des Collectivités Territoriales, et notomment ses orticles L 5277-7, L
52772, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de lo commonde publique, et notomment ses articles R2100-7 à R3387-4,
opplicoble à compter du 07/U/2079 concernont lo possotion des morchés publics,
VU le décret n"2079-7i44 du 12 décembre 2019 modifiont certoines dispositions du code de
lo commonde publique relotives oux seuils et ovonces,
VU lo Délibérotion du Conseil municipol D2023-074 en dote du 73/72/2023 donnont
délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
VU lo délibérotion du Conseil municipol n" D2024-026 en dote du 70/04/2024 portont
approbotion du budget primitif 2024,
Vll lo proposition dARC ELEC, en dote du 06/O6/2023,
CONSIDERANT qu'il y o lieu de prévoir lo mise en ploce d'écloirages extérieurs dans le Porc
Thermol de lo ville de Royol
CONS,DERANT que cette dépense est inscrite au budget primiül 2024 du budget principol
de Royot, en ddte du 70/04/2024,
DECIDE
Article 1 : Ltntreprise ARC ELEC sise 12 BIS Route de St Genés 63122 BERZEI, est retenue pour la mise en place d'éclairages extérieurs dans le Parc Thermal de la Ville de Royat, pour
un montant de 2 575.59 € HT soit 3 Gr0.71 € TTC.
AlEglgA : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente décision.
Article 3:Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise ARC ELEC
- M. le Directeur Général des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 24/05/2024
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le re de cet acte,
- informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par Ie site lnternet www.telerecours.fr..
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ELEcrRrcrrE - cLrMArrsArroN {ô *
MAINTENANCE .,X." * n" 0085269/23617
Attestation de capacité sur les fluides fiiqorigènes nô2021 03-00052
Mairie de Royat
46 Boulevard Barrieu
DEVIS no 0000610
Adresse des travaux :
Le moulin des Pierres
17 Av. Auguste Rouzaud
63130 ROYAT BERZET, le 06/0612023
Objet du devis :
Création de points lumineux extérieurs en pied de marche depuis tableau existant et d'un hublot avec détection.
L'installation sera pilotée par une horloge astronomique programmable pour coupure a l'heure choisie et d'une marche
forée si besoin.
Total H.T,
T.V.A. 20,00 o/o
2 575,59 €
515,12 €
Total T.T.C. 3 090,71 €
Nos dêvis sont établis sur la basê des taux de TVA ên vigueur à la date de remisê de I'offre. Toute variation utG eure de cês taux, imposéê pàr la loi, 5êrâ répêrcutée sur les prix.
Page 1
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_ CS!X1327 -!73Oa TOCHEFORI _ V.liritê : Fr.tE rÉttofÉlh.irc
u. Quanüté Prix lJnitàire Montant H.T. TvA
Travaux:
ZONE 1 de oKm à 20Km
APPLIQUE MURALE EXTERIEURE GX53 IP66 IKO7, CARRE,
GRAPHITE, LAMPE NON FOURNIE
LAMPE GX53 LED 7W 4OOOK 7OO LUMENS, CTASSE
ENERGETIQUE A+, 35OOOH
Goulotte lifea PVC h 40mm x p 40mm + 2 éclisses RAL 7030 gris
R2V 3G1,5 C'l00
lnter horaire digit 24h 7j 2 modules 1c 230v compatible OBELISK
top 3 Bluetooth
lnterrupteur crépusculaire avec Capteur intégré. Réglage 2-200
lux. Tempo fixe à l'enclenchement et déclenchement. Tension 230 V. Contact 16 A. LED 350W. 1P55. Température de
fonctionnement -35 à +55"C.
HUBLOT EXTERIEUR IP44 IK1O, BLANC, E27 6OW MAX.,
LAMPE NON FOURNIE, AVEC DETECTEUR DE MOUVEMENT IR
DEP
UN
UN
ML
ML
UN
UN
UN
H
2,00
3,00
3,00
20,00
2s,00
1,00
1 00
1,00
21,00
40,00
118,19
27,41
27,A6
t,29
t37 ,27
77,00
111,08
61,05
80,00
354,57
64,23
437 ,20
32,25
t37 ,27
77 p0
111,08
t 282,05
2 575.59
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
12 Bis route de st Genès
63122 BEruZET
Té1. : O4 73 34 25 17 106 73 a6 OS 14
E-mail : contact@arc-elecf3.fr 63130 ROYAT
Désignaüon
Mains d'oeuvre
Sous-total Travaux : Deùis no 0È00610
COI|DITIOTS GEI{ÊRALES DE VEl{TE :
- Ce devis gratuit est valable 1 mois à compter de son émission. Au delà de ce délai, les prix pounont être réüsés.
- Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anücipé.
BERiZET, le 06/06/2023
- Conformément au décret no 2012-1115 du 2 octobre 2012, une indemnité forFaitaire de 40 € pour frais de recouwement ainsi qu'une pénalité âlale à
trois fois le taux d'intérêt légal en ùgueur seront facturés en cas de retard de paiement.
COi{DITIONS DE PAIEMENT I POUR ACCEPTATIO , PRIERE DE I{OUS RETOURNER : - Acompte à la signaturc (30oÂ\ | 927,21e
- Solde sur Facture globale
RàJlement par VIREMENT
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Pour le Client : ---4 Pour I'Entreprise :
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- 6!11132, -lr!t 4 RocrEfoRT _ v.liltùé : Fh.é nÉtro9olftâin'
- 1 double de notre devis daté et signé