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Déliberation - DM2026 003 Sport Boxe Reparation aerothermes Arc Elec
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2026 003 Sport Boxe Reparation aerothermes Arc Elec)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Sport,
MAIRIts de ROYAT DM-2026/æ3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat - SPORT- BOXE - Réparation aérothermes - ARC ELEC
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territorioles, et notomment ses articles L 5217-7, L
52172, L 2722-22 et L 2122-23,
VU le Code de lo commonde publique, et notomment ses orticles R2700-7 à R3387-4,
opplicoble à compter du 07/A/2079 concernont lo possoüon des morchés publics,
VU le décret n"2019-1344 du 12 décembre 2079 modifiant certoines dispositions du code de
lo commonde publique relotives oux seuils et ovonces,
Vll lo Délibéroüon du Conseil municipol D2023-074 en dote du 73/72/2023 donnont délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
VU lo proposition de l'entreprise ROBINET, en dote du 26/03/2025,
0oNSIDEBANT qu'il y a lieu de prévoir lo réporotion des oérothermes de lo solle de boxe de
lo ville de Royot,
0oNS,DERANT que ceüe dépense sero inscrite ou budget primitif 2026 du budget prîncipol
de Royot,
DECIDE
Article 1: L'entreprise ARC ELEC sise 12, bis route de St Genès à 63122 BERZEI, est retenue pour des travaux de réparation des aérothermes de la salle de boxe de la ville de Royat, pour
un montant de 6 573.10 € HT soit 8 fl)7.72€T1C.
AfEglg2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente décision.
Article 3 :Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise ARC ELEC
- Mme la Directrice Générale des Services pour exécution.
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le cara
- informe que la présente decision pe
Tribunal Administratif dans un délai
de cet acte,
'un recours pour excès de pouvoir devant le
à compter de la présente notification, par
ut faire objet d
de deux mois
I'applicâtion informatique ,'Télérecours citoyens" accessible par le site lnternet www.telerecours.fr
lÊutuQt]E fi^xçAtgÈ
llrÿ-rrelùitê
Fait à Royat, le l2lot/2126
Le Maire,
Marcel ALEDO a<- =-r&sjl
i'ô--rï ELECTRICITE . CTIMATISATION MAINTENANCE socoTEc n" 0085269/23617
Attestation de câpâcitê sur l€s fi,tldes fr'lgoriæn€s n.2021{3{0O52
12 Bis route de st cenè
63122 BERZET
Té1. : 04 73 34 25 LT IOG 73 86 05 14
E-mail : contact@arc-elec63.fr
DEVIS no 0OO0833
Adresse des travaur :
Royat Boxing Club
7 Avenue Pasteur
63130 ROYAT BERZET, le 2610312025
Objet du devis :
Travaux concernant le remplacement des deux aérothermes existants de marque FRICO par deux nouveaux aérothermes
de la même marque ainsi que l'installation d'un déstratiflcateur. Le fonctionnement des deux aérothermes se fera depuis
le détecteur de présence existant combiné à un boîtier de commande compatible. Le déstratificateur lui sera commandé
par son propre détecteur de présence, ce qui permettra de ventiler la salle lors des entrainements en periode d'été et de
redescendre la chaleur lorsque les aérothermes seront en marche afin de chauffer la salle en atteignant la To de consigne
indiqué sur le boîtier de commande. Concernant les travaux ce devis se base sur une estimation du
temps nécessaire afin de réaliser ces tâches. S'il s'avère que des difficultés sont rencontrées lors de I'exécution de celles-
ci la mairie s'en verra informée ce qui pourra nécessiter une plus-value.
63130 ROYAT
Mairie de Royat
46 Boulevard Barrieu
Désignàtion u. Quantité Prix t nitaire TvA
20,m
20,m
20,00
20.m
20,m
DEP
ML
ML
Ir4L
H 42,00
15,00
20,00
50,00
4,00
343,50
50,00
40,00
3,42
L,29
0,67
160,00
2100,00
343,50
51,30
25,80
33,50
MO Maintenance Electricité/Jour
(2 techniciens)
-Dépose des installations existantes. (évacuation des insra//atlons êxlslantes dans un centre de revalorisation des déchets)
-Pose des nouvelles installations. (les aérothermes seront installés face a face dans la diagonale)
-Reprise de alimentation d'un aérotherme. (aérotherme installé
dans la diagonale)
-lnstallation sous tube IRL Diam20 des liaisons de commande.
(aérothermes - càble BUS)
-Pose du déstratiJicateur et de son alimentation.
-Pose du détecteur de présence et de son alimentation.
(déstratificate ur)
-Pose des boiliers de commande. (aérothermes - déstratificateur)
Nacelle télescopique 16M sur VL 160 ALU 1132 5
ZONE 1 de oKm à 20Km
[,ANUTENTION
\7t loumeel
Pagê ,,
S 5 âs câplt ldc l txlo a -RCS: Clêrnont-Fc.r.rü ! 829a78ot4 - RH: ArE4!21 - SIRET: a29araar9adxr33 ' APE:43214 _Tv l.trâ€om.: fR8lrezqa7ao9a Assüràrrc. P.ûrælon..lt :
^tR!l
- cs9lr327 -l73lla tocllEFoRr - v.lUlta : FràE nÉùoeollt lnè
Montant H.T.
Travaux :
MATÉRIEL :
R2V 5G2,5 COUPE
R2V 3G1,5 C100
IRL TULIPE GRIS 2Ol3 . IRL 3321 RIGIDE, LISSE ET GRIS POUR
U 1,00
20,m Désignation u, Quantite Prix Unitàire Montânt H.T. TVÀ
LA PROTECTION DES FILS ELECTRIOUES - TUBE PVC .
CERTIFIE NF - IKOT - NON PROPAGATEUR DE LA FLAMME.
PVC SANS SEL DE PLOMB ET D'ETAIN
La série Panlher FC 6-15 propose des aérothermes très silencieux et efflcaces destinés au chauffage et à la déshumidification des
ateliers, des salles de sport, des magasins et des salles de
réunion, par exemple.
Boitier de commande Direct First pour rideaux d'air et Aérothermes
Câble de communication pour boitier FC Lnogueur 25 m
Déstratilicateur lP20 diam 1422mm 13500 m3/h, coloris blanc
RALgOl O
FIL / WAGO / ATTACHE TUBE....,..
PD4-M-2C-AP détecteur de présence maître avec une portée de 24m en saillie type de pose: en saillie champ de détection: 360'
zones de détection h=2,50m: 24m de biais, 8m de face, 6.40m en assise canal 1: 2300W cos 1
UN
UN
UN
UN
ENS
UN
2,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
50,00
196,50
2 928,00
304,50
177,00
303,00
50,00
196,50
6 673.10
20,N
20,m
20,æ
20,m
20,00
20,oo
BERZET, le 2610312lJ25
Total H.T,
T.V.A. 20,00 o/o
6 673,LO €
7 334,62 C
Total T.T.C. a oo7,72 €
Nos devis sont établis sur la base des taux de lVA en vigueur à la date de r€mise de I'ofre. Toute variation uhériêurê dê cês taux, imposée par la loi, sera réperortée sur les prix.
CONDITIO S GENERALES DE VENTE :
- Ce devis gratuit est valabl€ 1 mois à clmpter de son émission. Au delà de ce délai, l€s prix pourront être révisês.
- Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticifÉ.
- Conformément au décret n' 2012-1115 du 2 octobre 2012, une indemnité forfaitaire de,t() € pour ftais de recouvrement ainsi qu'une ænalité egale à
trois fois h tàux d'intérêt légalen vigueur seront facturés en cas de retard de paiement.
CONDmONS DE PAIEMENT : POUR ACCEPTATIO , PRIERE DE NOUS RETOURNER . - 1 double de nobe deüs dàté et signé - Acompte à la signature (30o/o\ i 2 402,32 €
- Solde sur facture globale
Règlement pôr VIRE14ENT
Pour I'Entreprise : Pour le Client :
Signature : .
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p.écêdê d€ b nêntion '8orr pdrr e.ord, dê/is rcmb alant
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oate,42 Signature et cachet : AFIG-EI_EG
12 b:s, r..Lil? St Ge,-rés
t-l 9Îl r/E !g: '3 - &ri as: iÀ
631
&4733425 l
Prix U. Quantité Montant H.T. R.é(âpitulatif
1,OO 6 673,10 1 Travaux
Devis no O0OO833
Sous-total Travaux :
t 4æ,00
304,50
777 ,00
303,00
Référence
o'-Ce)
PâE. 2
s^s
^Rc
ELEC - 12 Bis Eut! d. st Gênè - 63112 BERZET -lâl, olrt a12s a71iJ6 13 a6 05 la - E-mâil: cont cto.rc-cL<63,fr
S 5.ù 6Dtt ld.10OOa -RCS r CL,m.t-Flrÿând a 829476lXrE - Rl,l: APE4321A- SIRET: !29a7!09!Olxl3! - ^P€
r a321^ - rvÀ Inttâcom,: FRâ9429a74o9!
^sù..ne Prct .sioDèltê : APaIf - CS9o327 -u3lra tarHEFroRT - v.lldit : l6.e méeopolitâin.