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Procès Verbal - PV 20ConseilMunicipal 20du 203 20mars 202020 Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Mons. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20ConseilMunicipal 20du 203 20mars 202020)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONS

PROCES VERBAL de la SEANCE du mardi 3 mars 2020

Le mardi trois mars deux mille vingt à dix-huit heures quarante, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire en Mairie de MONS, sous la présidence de MensEur Gérard BANQUET, Maire de MONS.

Présents : Mesdames Alice VILLEMAGNE, Nelly FRONTANAU, Carmen SEQUIER, Chrystelle BOULARD, Mireille EL OKKI, Karine COMBE et Messieurs Bernard DANIEL, Michel GORDOT, Roger BERTRAND, Daniel PASCAL, David MIDDIONE, Franck ROYER, Daniel SAUVAGE.

Abserts excusés : Mireille EL OKKI, Michel GORDOT, Roger BERTRAND et Daniel PASCAL

Powaïrs : Michel GORDOT à Daniel SAUVAGE et Daniel PASCAL à Carmen SEQUIER

Mme Chrystelle BOULARD a été désignée comme secrétaire de séance

Communication ayant été faite et les membres du conseil municipal n’ayant aucune remarque à formuler, le procès-verbal de la séance du mardi 4 février 2020 est approuvé à l’unanimité.

Bonsoir à toutes et à tous ; Ce conseil municipal sera le dernier avant les élections municipales du dimanche 15 mars 2020. Avant de passer aux ordres du jour et aux délibérations, je tiens avant tout à remercier, très sincèrement, l’ensemble des membres de mon conseil municipal qui, depuis décembre 2018, s’est mobilisé sans compter pour m'aider à gérer au plus près les affaires de la commune avec les résultats tangibles que chacun aura pu constater. De plus, avec un grand mérite, celui d’avoir supporté mes exigences au quotidien. Encore une fois, un grand merci. Je pense que nous pouvons, tous, être fier du travail accompli.

Merci aussi au public présent lors des conseils municipaux. Répondant ainsi, depuis mon élection, à ma demande d’implication des Monsoises et des Monsois dans la vie communale. Une pensée particulière pour notre secrétaire Marie-Hélène PELFORT qui vient de perdre sa maman.

Ordre du jour :

Soutien aux restos du cœur : Nous avons été sollicités par la Mairie de Salindres pour participer financièrement à l'extension des locaux des restos du cœur (pour un montant annoncé de 880,82 € représentant les frais au prorata des populations des villages concernés). Le dossier est en cours d'élaboration. Nous attendrons de recevoir les détails du dossier pour nous positionner définitivement.

Nous participons par ailleurs à la mise à disposition d’un de nos camions et de nos agents une fois par trimestre environ.

Planning du bureau de vote pour les élections municipales du dimanche 15 mars 2020 : Le planning a été élaboré et sera communiqué à tous les membres du Conseil Municipal. Délibérations :

Nous sommes en possession des comptes de gestion des budgets M14 et M49 signés par Madame BONHOURE Anne-Marie Inspecteur des Finances Publiques et par Monsieur DESCLAUX Pierre Inspecteur Principal des Finances publiques.

La commission des finances a eu lieu le mardi 25 février 2020 à 18h00. Elle a examiné l’ensemble de ces comptes de la Commune.

Une note de présentation retraçant les informations financières essentielles et l’état des restes à réaliser ont été adressés à tous les membres du Conseil Municipal pour les budgets de la M14 et de la M49 en annexes à la convocation.

Vote du compte de gestion (CG) du budget M14 de l’année 2019 : Lecture a été faite de la délibération qui approuve le compte de gestion du trésorier principal pour l’année 2019. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

Voté à l'unanimité

Vote du compte de gestion (CG) du budget M49 de l’année 2019 : Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

Voté à l'unanimité

Conformément à l’article L2121-14 du CGCT, le Conseil Municipal élit sa Présidente. Madame Alice VILLEMAGNE 1°" Adjointe est élue Présidente du Conseil Municipal. Monsieur Gérard BANQUET se retire de la salle du Conseil Municipal pendant le vote.

Vote du compte administratif (CA) du budget M14 de l’année 2019 : La Présidente explicite la vue d'ensemble du compte administratif du budget principal de la M14, les documents font apparaitre les résultats ci-dessous :

Fonctionnement

Dépenses 1 019 667,62 €

Recettes 1 245 185,23 €

Excédent de clôture 225 517,61 €

Investissement

Dépenses 393 693,76 €

Recettes 521 762,77 €

Excédent de clôture __ 128 069,01 €

Voté à l'unanimité

Vote d’affectation du résultat du budget M14 de l’année 2019 : Le résultat du budget M14 de l'exercice 2019 est affecté :

Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) pour : 122 519,91 €

Excédent de résultat de fonctionnement reporté (RO02) pour : 102 997,70 €

Voté à l'unanimité Vote du compte administratif (CA) du budget M49 de l’année 2019 : La Présidente explicite la vue d'ensemble du compte administratif du budget principal de la M49, les documents font apparaitre les résultats ci-dessous :

Exploitation

Dépenses 19 788,61 €

Recettes 29 135,05 €

Excédent de clôture 9 346,44 €

Investissement

Dépenses 33 367,20 €

Recettes 18 444,71 €

Déficit de clôture 14 922,49 €

Voté à l'unanimité

L'excédent de clôture de 9 346,44 € devrait être reporté sur le budget M14 (budget principal de la commune)

Vote d’affectation du résultat du budget M49 de l’année 2019 :

Cette délibération est retirée.

Elle sera traitée par Alès Agglomération qui a récupéré les compétences depuis le 1°" janvier 2020.

Monsieur Gérard BANQUET réintègre la salle du Conseil Municipal.

Nelly FRONTANAU a pris la parole pour présenter un bilan positif de son implication au sein du Conseil Municipal.

L'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée à dix-neuf heures dix.

Gérard BANQUET

Maire de MONS