Procès Verbal - pv 20du 2019 20191223103642

Documents similaires

Procès Verbal - PV 20ConseilMunicipal 20du 203 20mars 202020

Procès Verbal - PV 20Conseil 20Municipal 20du 2015 20juin 202020

Procès Verbal - PV 20du 20CM 20du 2026 20Novembre 202020 20sign C3

Procès Verbal - PV 20DU 2013 20MAI 20201 20190515172436

Procès Verbal - pv 20cm 20du 2018 20190221105229

Procès Verbal - PV 20CM 20DU 2013102020

Procès Verbal - pv 20CM 2025 20mai 2020

Procès Verbal - PV 20CM 20du 2017 20SEPT 202019

Procès Verbal - PV 6 Decembre13122021

Procès Verbal - Pv 20CM 2022 20juin20

Procès Verbal - pv 20du 2019 20191223103642 Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Mons. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20du 2019 20191223103642)Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONS

PROCES VERBAL de la SEANCE du jeudi 19 décembre 2019

Le jeudi dix-neuf décembre deux mille dix-neuf à dix-neuf heures quatre, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie de MONS, sous la présidence de Monsieur Gérard BANQUET, Maire de MONS.

Présents: Mesdames Alice VILLEMAGNE, Carmen SEQUIER, Chrystelle BOULARD, Karine COMBE et Messieurs Bernard DANIEL, Michel GORDOT, Daniel PASCAL, Daniel SAUVAGE.

Absents excusés : Nelly FRONTANAU, Mireille EL OKKI, Roger BERTRAND, David MIDDIONE, Franck ROYER.

Pouvoirs : Nelly FRONTANAU à Carmen SEQUIER, David MIDDIONE à Chrystelle BOULARD, Franck ROYER à Gérard BANQUET

David MIDDIONE représente la commune de Mons pour une remise de récompense à Cyril DELENNE ancien président de l'AS Saint Privat des Vieux (club de football) dans le cadre de l'entente MONS/SAINT PRIVAT DES VIEUX en présence du Président du district Gard Lozère de football et de Philippe RIBOT

Madame Karine COMBE a été désignée comme secrétaire de séance.

Communication ayant été fa

remarque à formuler,

, approuvé a l'unanimité 7

Ordres du jour :

Recherche médecins : Une réunion de travail avec des représentants de FILIERIS a eulieu le lundi neuf décembre en Mairie ; Une nouvelle réunion de travail aura lieu courant janvier 2020 en Mairie avec les différents groupes de travail et un représentant de FILIERIS.

Fonds de concours : la somme de 42 494,44 € a été créditée sur le compte de la Commune par Alès Agglomération. Les fonds de concours pour la réparation de l'éclairage public 3 589,80 € et pour la mise en accessibilité PMR du foyer 6 352,50 €, soit un total de 9 942,30 € seront reversés par Alès Agglomération début janvier 2020.

S'agissant de la cour du foyer, la mise en sécurité des PMR a été traité à minima pour des raisons budgétaires. Les travaux d'embellissement seront réalisés ultérieurement (jardinières, etc.)

Visite des travaux terminés :

|| avait été demandé les disponibilités des membres du conseil municipal pour réaliser une visite de l'ensemble des travaux réalisés cette année 2019 sur la Commune. La date arrêtée pour cette visite est fixée au vendredi 10 janvier 2020 ; Rendez-vous devant la Mairie à 14h00.

Téléthon 2019 : cette année encore, les Monsoises et les Monsois ont participés en nombre. La somme de 1 935,00 € récoltée sera reversée au Téléthon. Cette somme est la plus importante depuis le début de l’organisation de cette manifestation par la commune.

Repas des aînés : cent vingt repas ont été partagés dans la convivialité en présence des membres du CCAS et du conseil municipal. Les ainés de la commune, Madame PELLET et Monsieur METGE ont été mis à l'honneur cette année.

Vœux du Maire : ils auront lieu le vendredi 10 janvier 2020 à 18h30 à la salle polyvalente. La commission FETES ET CEREMONIE est chargée d'assurer cette manifestation. Marché de Noël : le nombre d'exposant a été plus important que l’année précédente et limité par le manque de place. Cette année, une animation musicale a eu lieu pendant le repas du soir. Là aussi, le nombre de convives a été limité par le nombre de places disponibles.

Groupe scolaire : la visite préalable des pompiers en présence du bureau de contrôle a eu lieu pour son reclassement : Le rapport permettant d'établir le dossier de consultation des entreprises nous a été communiqué ; Les travaux pourraient être réalisés en juillet 2020.

Compétence eau pluviale :

La convention autorisant Monsieur le Maire à intervenir à la signature de tout document y afférent avec la Communauté Alès Agglomération confiant à la commune la gestion du fonctionnement et des équipements du service public pluvial urbain sera signée et adressée à Alès Agglomération.

Délibérations :

Décision modificative :

Un montant de 18 257,00 € du chapitre 23 Constructions, article 2313, en dépense à la section d'investissement sera transféré au chapitre 021 au compte 021, Virement de la section d'exploitation en recette.

Ce montant de 18 257,00 € du chapitre 023, article 023 Virement à la section d'investissement, et un montant de 280,00 € du chapitre 011, article 60632, Fournitures de petit équipement, un montant de 3 500,00 € du chapitre 011, article 60612, Energie — électricité, un montant de 1 300,00 € du chapitre 011, article 6065, Livres, disques, cassettes, Un montant de 1 604,20 € du chapitre 011, article 6184, Versement à des organismes de formation pour un total de 24 941,20 € seront utilisés pour le chapitre 66, article 66111, Intérêts réglés à l'échéance et pour le chapitre 012, article

6413, Personnel non titulaire.

Voté à l'unanimité des présents

$

Mandätement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif M14 de 2020 : Jusqu'au vote du budget primitif, le maire peut, sur autorisation du conseil municipal, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Le calcul se réfère au budget de l'exercice précédent, ce qui comprend le Budget Primitif, mais

également les décisions modificatives.

Le montant budgétisé en 2019 étant de 249 187,19 €, la somme de 62 296,80 € pourra être mandatée.

Voté à l'unanimité des présents

Gérard BANQUET a rendu hommage, ce soir, à Carmen SEQUIER qui en tant qu'Adjointe où que conseillère municipale n'a jamais été absente à aucun conseil municipal depuis le début de son mandat en 2014, soit 43 conseils municipaux.

De plus celle-ci poursuivra son implication pour la commune en prenant la présidence d'une nouvelle association « LIRE À MONS » qui aura en charge la gestion et l'animation de la bibliothèque. Une convention entre cette association et la Mairie sera signée en début d'année 2020.

L'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée à vingt heures.

Gérard BANQUET

Maire de MONS