Ordre du Jour - ordre jour 27 juin 2019

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Ordre du Jour - ordre jour 27 juin 2019 Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 27 juin 2019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Espaces terrestres et maritimes,

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 27 JUIN 2019 – 15 H

SOMMAIRE

*

PAGE

FINANCES .............................................................................................................. 2

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX ............................................................................. 3

DEVELOPPEMENT DURABLE .................................................................................. 3

JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ............................................................ 4

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ........................................................................ 4

EDUCATION ........................................................................................................... 6

AFFAIRES CULTURELLES ...................................................................................... 6

SPORT ................................................................................................................... 6

PERSONNEL ........................................................................................................... 6

INTERCOMMUNALITE ............................................................................................ 7

INFORMATIONS ..................................................................................................... 7

2

FINANCES

1. Budget principal Ville – Compte administratif 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

2. Budget principal Ville – Compte de gestion 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

3. Budget principal Ville – Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

4. Budget principal Ville – Budget supplémentaire

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

5. Budget annexe Cité Marchande - Compte administratif 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

6. Budget annexe Cité Marchande - Compte de gestion 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

7. Budget annexe Cité Marchande – Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

8. Budget annexe des caveaux - Compte administratif 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

9. Budget annexe des caveaux - Compte de gestion 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

10. Budget annexe des caveaux – Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2018

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

11. Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires concernant le stationnement payant sur voirie

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

12. Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

3

13. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Fondation du Patrimoine pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

14. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Cercle des Amis du Haut-de-Cagnes

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

15. Attribution d’une subvention foncière à la société CDC HABITAT pour financer l’acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière située 9 impasse des Espartes

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

16. Attribution d’une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l’acquisition de 12 logements sociaux dans une opération immobilière située 79 avenue de Grasse

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

17. Attribution d’une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l’acquisition de 18 logements sociaux dans une opération immobilière située 1 chemin du Lautin

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

18. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 12 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Grey Pearl », située 7/9 rue Ladoumègue

Rapporteurs : M. le Maire - Mme Jacquot

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX

19. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

DEVELOPPEMENT DURABLE

20. Déclaration d’orientation et de programmation sur la politique cagnoise d’adaptation au changement climatique et à la préservation de la biodiversité

Rapporteur : M. le Maire

21. Préservation de la biodiversité – Convention cadre de partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention

Rapporteur : Monsieur le Maire

4

22. Création de jardins familiaux – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Guidon

JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS

23. Pôle d’échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer – Autorisation de dépôt du permis de construire

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

24. Acquisition du lot n°1 de la copropriété sise 6, rue Thiers

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

25. Plan de prévention des risques incendie de forêt de la piste DFCI reliant le chemin du Pain de sucre à l’avenue de Verdun

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

25 Bis. Réalisation d’un équipement public et de logements sociaux avenue des Alpes - Procédure de délaissement - Délégation à l’EPF PACA du droit d’acquérir les parcelles cadastrées section BP n° 2, 3 et 224

Rapporteur : M. le Maire

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

26. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux pour l’année 2018

Rapporteur : M. le Maire

27. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – STONE BEACH - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

28. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – PLAGE DES MARINES - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

29. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL TIERCE PLAGE - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

5

30. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – AEVA BEACH - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

31. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – ART BEACH - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

32. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – LE CIGALON - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

33. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – CARRE BLEU - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

34. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – WAKE SPOT - Exercice 2018

Rapporteur : M. Guevel

35. Casino de Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2018

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

36. Centre culturel-Cinéma Espace Centre : avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2018

Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

37. Chambre funéraire : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2018

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Bottin

38. Fourrière de véhicules : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2018

Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

39. Stationnement payant sur voirie : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2018

Rapporteurs : M. le Maire – M. Guevel

6

EDUCATION

40. Ecoles maternelles et élémentaires de Cagnes-sur-Mer - Modification de la carte scolaire

Rapporteur : Mme Lupi

41. Ecole de voile municipale – Création de nouvelles activités et fixation de tarifs

Rapporteur : Mme Lupi

AFFAIRES CULTURELLES

42. Adoption d’une convention de dépôt avec le musée de l’Armée au profit du château- musée Grimaldi

Rapporteur : M. Constant

SPORT

43. Piscine municipale – modification du règlement intérieur

Rapporteur : M. Bonnaud

44. Convention d'utilisation réciproque des gymnases des collèges Jules Verne et André Malraux, du dojo du collège les Bréguieres et des installations sportives de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. Bonnaud

PERSONNEL

45. Augmentation de la participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire santé de ses agents

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lupi

46. Etat des agents sur des postes à temps non complet

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lupi

47. Mise en place de l’indemnité de départ volontaire

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lupi

48. Modification des taux de promotion pour les avancements de grade Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lupi

7

49. Représentation de la commune - Jumelage Cagnes-Passau

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lupi

50. Conseil local de santé mentale – Bilan des actions et renouvellement de la convention d’objectifs entre la ville, le CCAS de Cagnes-sur-Mer, le centre hospitalier de Sainte-Marie et l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur (ARS PACA)

Rapporteurs : M. le Maire – Mme Jacquot

INTERCOMMUNALITE

51. Convention de partenariat entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Cagnes-sur-Mer pour l’installation, l’enregistrement et le traitement des images des caméras de vidéoprotection du port du Cros-de-Cagnes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention

Rapporteur : M. le Maire

INFORMATIONS