Déliberation - ordre jour 19 juin

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Déliberation - ordre jour 19 juin Document publié le Mardi 19 juin 2007 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 19 juin)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

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1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

19 JUIN 2007 – 17 H 00

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

POLITIQUE DE LA VILLE - SECURITE 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 5

URBANISME – FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 6

AFFAIRES DIVERSES 6

COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION 7

INFORMATIONS 7 www.cagnes-sur-mer.fr

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F I N A N C E S

1. Décision modificative N° 1 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

2. Compte administratif 2006 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte administratif 2006 – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte administratif 2006 – Budget annexe place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

5. Compte de gestion 2006 du Trésorier Principal – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2006 du Trésorier Principal – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire

7. Compte de gestion 2006 du Trésorier Principal – Budget annexe du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

8. Affectation de résultat 2006 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

9. Affectation de résultat 2006 – Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

10. Affectation de résultat 2006 – Budget annexe du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

11. Constitution de provisions pour risques

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

12. Reprises sur provisions

Rapporteur : M. le Maire

13. Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur 2006 – Modification www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. le Maire

14. Fonds de concours versés par la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur 2007

Rapporteur : M. le Maire

15. Attribution d’une subvention d’équipement à Cagnes Congrès

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

16. Attribution d’une subvention d’équipement à l’O.T.S .I.

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

17. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

18. Attribution de subventions exceptionnelles

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

19. Adhésion de la commune à l’association nationale des « Conseils Municipaux des Sages »

Rapporteur : M. le Maire – M. LATTY

20. Adhésion au Club « AVENIO UTILISATEURS »

Rapporteur : M. le Maire

21. Demande de Subvention à la DRAC PACA, au Conseil Régional et au Conseil Général pour travaux de numérisation, microfilmage et restauration de documents d’achives

Rapporteur : M. le Maire

22. Participation de la Ville de Cagnes-sur-Mer au budget de l’Association « Nice Côte d’Azur, capitale européenne de la Culture »

Rapporteur : M. le Maire – M. CONSTANT

23. Régie de recettes – Service Culturel – Application de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

24. Régie de recettes – Service Culturel – Modification de tarifs – Gratuité pour certains spectacles

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Redevances de la cale de mise à l’eau

Rapporteur : M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr

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P O L I T I Q U E D E L A V I L L E – S E C U R I T E

26. Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

27. Financement d’un poste d’agent de développement dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

28. Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes diplômés

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

29. Octroi d’une subvention pour l’Association ARPAS pour l’action « lutte contre les comportements d’échec et d’exclusion chez l’enfant et l’adolescent » et l’action « santé psychologique et accès à l’emploi » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

30. Octroi d’une subvention à l’Association ISI pour la reconduction de ses actions dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

31. Octroi d’une subvention à la CAISSE DES ECOLES pour son action « accueil adolescents » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

32. Octroi d’une subvention à l’Association EXPRESSION LIBRE pour son action « l’art accessible à tous » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

33. Octroi d’une subvention à l’Association MONTJOYE pour son action « aide aux victimes » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

34. Octroi d’une subvention à l’Association REFLETS pour son action « des T.I.C. à la citoyenneté » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

35. Octroi d’une subvention à l’Association VIBRATIONS URBAINES pour l’action atelier « HIP HOP » dans le cadre de la programmation transitoire 2007 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. ANTOMARCHI

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

36. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Phase III secteur centre/boulevard Kennedy – Allée des Pins - Avenant n° 1 au lot n° 2 : éclairage public, signalisation lumineuse tricolore

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

37. Travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments communaux et annexes Lot n° 1 : Ventilation Mécanique Contrôlée/climatisation - Lot n° 2 : Alarme / incendie / intrusion - Lot n° 3 : serrurerie – Approbation DCE dossier d’appel d’offres

Rapporteur : M. MARTIN

38. Aménagement de voies – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. ROSSO

39. Aménagement du cimetière de la Buffe – Construction de cases au cimetière et au columbarium

Rapporteur : M. MARTIN - M. ROSSO

40. Mise en souterrain des réseaux aériens chemin du Pain de Sucre (tranche 2) – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec France Telecom

Rapporteur : M. MARTIN - M. ROSSO

41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour l’implantation de bâtiments préfabriqués type vestiaires sur le parc des sports Pierre Sauvaigo

Rapporteur : M. ROSSO

42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de démolir pour les vieux bâtiments du « Cagnes canoë kayak » situés à l’embouchure de la Cagne

Rapporteur : M. ROSSO

43. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO

44. Travaux de création et de maintenance d’un fleurissement vertical aérien sur mats – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché

Rapporteur : M. MARTIN – Mme BANDECCHI

U R B A N I S M E - F O N C I E Rwww.cagnes-sur-mer.fr

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45. Modification POS 1993–Adoption d’un secteur plan masse avenue de la Gare/rue Pasteur

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

46. Musées – Acquisition d’une œuvre d’Albert Mkhitarian

Rapporteur : M. CONSTANT

47. Musées – Acquisition d’une maquette d’affiche du Cros-de-Cagnes

Rapporteur : M. CONSTANT

48. Musées – Prêt du tableau « La Ferme des Collettes » au Musée de Philadelphie du 30 septembre 2007 au 6 janvier 2008

Rapporteur : M. CONSTANT

49. Représentation théâtrale “Merci Monsieur Pagnol” – Adoption d’un contrat de représentation d’un spectacle avec la compagnie Jean Franval

Rapporteur : M. CONSTANT

50. Manifestation "Les Voix du Domaine Renoir" – Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Animation Kiosque « Les Peintres dans la rue » - Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : M. ROSSO

P E R S O N N E L

52. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2006

Rapporteur : Mme LUPI

53. Modalités d’élaboration de ratios pour les avancements de grade des agents de catégorie C

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

54. Création d’une nouvelle structure Petite Enfance au sein de la résidence La Fraternelle

Rapporteur : Mme TRASTOUR www.cagnes-sur-mer.fr

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55. Mise en place d’une démarche globale de développement durable pour les actions réalisées en cours et à venir

Rapporteur : M. le Maire

56. Casino jeux – Adoption du rapport d’activité

Rapporteur : M. MARTIN

57. Chambre funéraire – Rapport du délégataire de service public – Année 2006

Rapporteur : Mme LUPI

58. Fourrière de véhicules – Adoption du rapport du délégataire de service public – Année 2006

Rapporteur : M. le Maire - M. DANIELE

59. SEMIACS – Adoption du rapport d’activité – Exercice 2006 et examen du rapport du délégataire du service public

Rapporteur : M. le Maire – Mme BANDECCHI

60. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC et du rapport d’activité – Exercice 2006

Rapporteur : M. le Maire

61. Rapport d’activité de la SEMC – Exercice 2006

Rapporteur : M. le Maire

62. Stationnement parc Vinci – Adoption du rapport du délégataire de service public – Année 2006

Rapporteur : M. le Maire

C O M M U N A U T E D’ A G G L O M E R A T I O N

63. Modification de l’article 12 des statuts de la CANCA

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S