Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Déliberation - ordre jour 6 decembre 2006
Ordre du Jour - ordre jour 7 decembre 2018
Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2017
Déliberation - ordre jour 16 decembre 2016
Ordre du Jour - ordre jour 19 dec 2014
Ordre du Jour - ordre jour 19 mars2012
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9 decembre
Déliberation - ordre jour 19 juin
Ordre du Jour - ordre jour 19 decembre 2019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 19 decembre 2019)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
16/12/2019 11:38
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 DECEMBRE 2019 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGE
FINANCES ............................................................................................ 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS .......................................... 2
DEVELOPPEMENT DURABLE ................................................................ 3
EDUCATION ......................................................................................... 3
AFFAIRES CULTURELLES .................................................................... 3
INTERCOMMUNALITE .......................................................................... 4
INFORMATIONS ................................................................................... 4
2
FINANCES
1. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2020
Rapporteur : Mme Jacquot
2. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2020
Rapporteur : Mme Jacquot
3. Budget principal ville - Autorisations de programme – Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteur : Mme Jacquot
4. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Rapporteur : Mme Jacquot
5. Taxe locale de publicité extérieure : Exonérations – Délibération complémentaire
Rapporteur : Mme Jacquot
6. Attribution d'une subvention foncière à la société VILOGIA SA pour financer l'acquisition de 4 logements sociaux dans une opération immobilière située 7 avenue Massenet
Rapporteur : Mme Jacquot
7. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l'acquisition de 26 logements sociaux dans une opération immobilière située 1-3-5 rue Jules Ladoumègue - Prorogation
Rapporteur : Mme Jacquot
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
8. Candidature de la commune à l’acquisition des parcelles cadastrées section DA n°43 et 48 sises 115 chemin du Val de Cagne
Rapporteur : M. Guevel
9. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2019
Rapporteur : M. le Maire
3
10. Réalisation d’un programme de logements sociaux et d’une Maison des Compagnons du Devoir – Prorogation du délai de validité de la promesse d’acquisition du lot n°1 de la copropriété sise 53-55 avenue de Grasse
Rapporteur : M. Guevel
11. Cession des lots n°1 et 2 de la copropriété sise 53-55 avenue de Grasse en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux et d'une Maison des Compagnons du Devoir
Rapporteur : M. Guevel
12. Adoption de l’avenant n°2 à la convention opérationnelle en phase réalisation sur le site des Grands Plans
Rapporteur : M. Guevel
13. Création de la promenade Lambert May – Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la commune de Cagnes-sur-Mer et la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. Guevel
DEVELOPPEMENT DURABLE
14. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2019
Rapporteur : M. le Maire
EDUCATION
15. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d’Antibes et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Lupi
AFFAIRES CULTURELLES
16. Musées : inscription au registre d’inventaire des musées d'un tableau représentant les ruines de Saint-Véran et d'une vue sur le Haut-de-Cagnes par Ferdinand Deconchy
Rapporteur : M. Constant
4
INTERCOMMUNALITE
17. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole Nice Côte d’Azur du 25 novembre 2019
Rapporteur : M. le Maire
18. Requalification de l’avenue du Général Leclerc, de la Place Saint-Pierre et du square Balloux – Création d’un parking souterrain
Rapporteur : M. le Maire
INFORMATIONS