Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1388470
Compte-Rendu - 1783217
Procès Verbal - 1657744
Procès Verbal - 1952625
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Procès Verbal - 1388462
Procès Verbal - 1388467
Déliberation - 1689929
Procès Verbal - 2112353
Déliberation - 1657741
Déliberation - 1796748
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune d'Escoville.
Lien du pdf (Déliberation - 1796748)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
e ESCOVILLE Calvados REU NION
& 02 31 76 89 45 DU
CONSEIL MUNICIPAL © mairie-escoville@wanadoo.fr
Liste des délibérations du conseil municipal qui s'est tenu à la mairie le :
Délibérations :
a Obiei Décision
Recensement population 2025 : Agent Approuvé
2024-1809-01 recenseur à lunanimité
NCPA - Refacturation dépenses eau Approuvé
2024-18.09-02 bôtiments école à l'unanimité Fourrière animale Verson : Renouvellement Approuvé
2024-18.09-03 de la convention à l'unanimité
Ancienne salle des associations : Approuvé
2024-18.09-04 déclassement et vente Par 8 voix pour
SDEC Energie : Adhésion de la commune Approuvé
2024-18.09-05 de Blainville-sur-Orne à l'unanimité
2024- 1809-06 Budget 2024 - Admission en non-valeur Approuvé à l'unanimité
Commerces ambulant - Proposition de Approuvé
2024-18.09-07 food-truck Pizza à l'unanimité
2024- 1809-08 RODP Altitude infra (réseau fibre) Approuvé à l'unanimité
Personnel communal : création de poste Approuvé
2024- 1809-09 adjoint technique à l'unanimité
Urbanisme : avis modification du PLU Approuvé
2024-18.09-10 d'Hérouvilletté à l'unanimité
2024-1809:| | NCPA : Avis CLECT tourisme Approuvé Par 1 voix pour
2024-18.09-12 Budget 2024 : devis achat machine à APprouvé laver à l'unanimité
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur
demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est
arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en
vigueur au 01.07.2022 2024- 1809-13 Budget 2024 : devis | arbre / | naissance Approuvé
‘ à l'unanimité Budget 2024 : devis travaux puisard cours Approuvé
2024-18.09-14 ateliers communaux et cimetière à l'unanimité
Budget 2024 : devis restauration puit à Approuvé
2024-18.09-15 l'étang communal à l'unanimité
Budget 2024 : Aménagement plateau
ralentisseur en sortie de commune - Devis Approuvé
2024-1809-16 et demande de subvention au titre des à l'unanimité amendes de police
: Repas des aînés 2024 - Participation Approuvé
nr OR financière à lunanimité
À Escoville, affiché le 24.09.2024
Le maire Christoohe CLIQUET
Nb : Le procès-verbal de la séance sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur
demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté. Le PV est
arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en
vigueur au 01.07.2022