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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL08042025 30 Subventions AUX Assoc
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL08042025 30 Subventions AUX Assoc)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE _ DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DELO8042025-30
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 8 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le 8 avril, Le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, au siège de La CCBA à Ucel, en session ordinaire, sous la présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de La Communauté de communes du Bassin d’Aubenas.
La séance est ouverte à 19H40 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, M BOUSCHON, S CIVIER, J DAUMAS, P GAILLARD (proc de E. SAUGET), JY MEYER {proc de C HADDAD), 1 NGUYEN, E ROCHE, J SOUBEYRAND (proc de C FAURE), JF DURAND, JC COURT, S CAVIGGIA, JY PONTHIER, S GENEST, G SAUCLES, C PASTRE, R MOULIN (proc de A GUIBERT-BATTAINI), P DUPONT (proc de JP LARDY), D BERAL, J LAFFONT, M GUYON, G ANTONY, P ROUX (proc de P MAISONNEUVE), MF MARTIN (proc de P CORTIAL), J SEBASTIEN, JL ARNAUD, G FANGIER (proc de B
PERRUSSET), $ REYNIER, C WIOT, J BOYER, F SOULAVIE, À ROUSSET, F CHASSON, M CEYSSON, B SOUCHE, M TOURVIEILHE (proc de M TAUPENAS) et O BOISSIN.
Nombre de conseillers | | Date de convocation : 02/04/2025
En exercice : 52 4 . L Présents : 37 Secrétaire de séance :
| Procurations : 9 Absents : R KAPPEL, MF TASTEVIN, B TEYSSIER, G DOZ, V Votants : 46 VANDUYNSLAGER ET M CHAZE,
| Absents : 6 ‘ | En présence des suppléants non votants : JP
MARRON.
| Objet : Attribution des subventions aux associations.
Vu la délibération n°DEL12032024-06 du Conseil Communautaire en date du 12 mars 2024 approuvant le règlement d'attribution des subventions de fonctionnement ; Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire à l’octroi des subventions suivantes ;
IL est proposé d’accorder une subvention de fonctionnement aux associations et organismes selon les modalités suivantes :
- Association AS EVENTS 07 pour La 7°" Edition de l’Ardèche Run.
Montant de subvention accordé : 5 800 €. Imputation comptable : 65748 Fonction 01,
- Association TEAM CROSS AUBENAS - LAVILLEDIEU pour la Course de motocross manche
Championnat de France Minivert et La 4!" Edition du festival de moto cross.
Montant de subvention accordé : 1 000 €. Imputation comptable : 65748 Fonction 01,
- Association GOAT GEEK pour La 2ème Edition du Goat Geek Festival Convention autour de la promotion la pop culture, du manga, du cosplay et des jeux vidéo.
Montant de subvention accordé : 1 500 €. Imputation comptable : 65748 Fonction 01,
- Association APRRES pour un projet de prévention santé par la pratique du VAE (vélo à
assistance électrique).
Montant de subvention accordé : 1 000 €. Imputation comptable : 65748 Fonction 01.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide : - _ D’approuver l'attribution des subventions de fonctionnement listées ci-dessus ; - De dire que les crédits seront inscrits au budget 2025 ;
- D’autoriser le Président à effectuer toutes démarches et à signer tous Les documents de nature à exécuter la présente délibération.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, Le 9 avril 2025.
Le Président, Max TOURVIEILHE
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Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20250408-DEL08042025-30-DE
Date de télétransmission : 10/04/2025
Date de réception préfecture : 10/04/2025