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Conseil Municipal - 240415 CM Procès verbal signé
Conseil Municipal - 260320 CM Procès verbal signé
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 12h04 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 260320 CM Procès verbal signé)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune
de
Champaanier PROCÈS-VERBAL
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 16
mars
2026
Présidence : Danièle
MOUREN,
doyenne
d'âge
(pour
les
délibérations
DEL2026_016
et
DEL2026_017,
soit
les
points
1 et
2
de
l'ordre
du
jour)
Florent
CHOLAT,
Maire
(pour
les
délibérations
DEL2026_018
et
DEL2026_019,
soit
les
points
3,
4
et
5
de
l’ordre
du
jour)
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
Conseillers
en
exercice
: 19
Conseillers
présents
: 18
puis
17
Pouvoirs
: 1,
puis
2
Votants
: 19
Quorum
: 18/10,
puis
17/10
Présents
(18
puis
17) :
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Gaëlle
BERTHOUX,
Hervé
ALOTTO,
Danièle
MOUREN,
Pascal
PERRIER,
Edgar
RAUCH,
Brigitte
HILAIRE,
Benoît
ROSSIGNOL,
Olivier
HALLER,
Maud
MIGUET,
Elsa
TRYSTRAM,
Maria
SIMONDON
(jusqu'à
19h26,
après
la
délibération
DEL20260_ 017),
Camille
COTTIN-BIZONNE,
Alain
PERRAUD,
Françoise
MARTINEZ,
Cécile
GIANOTTI-COLLAVET,
Matthias
QUINA
Absent
excusé
(1
puis
2) :
Pierre-Alain
MENNERON
(donne
pouvoir
à
Benoît
ROSSIGNOL)
Maria
SIMONDON
(donne
pouvoir
à Pascal
SOUCHE
à
partir
de
19h27,
soit
à
partir
de
la délibération
DEL2026_018), Monsieur
le
Maire
procède
à des
rappels
relatifs
à
e
L'enregistrement
et
la
rediffusion
des
vidéos
sur
des
réunions
du
Conseil
municipal
;
e
Au
caractère
public
des
séances
du
conseil
municipal
(nécessité
de
rester
courtois
et de
ne
pas
nommer
de
personne
physique
sans
accord
préalable) ;
e
La
non
validité
des
pouvoirs
reçus
après
les votes
;
e
La
prévention
des
conflits
d'intérêt.
Procès-verbal
- CM
20/03/2026
Page
1 sur5 ORDRE
DU
JOUR
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Élection
du
Maire
Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
maire
Élection
des
adjoints
au
maire
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
et remise
d’une
copie
de
la charte
UE Re
Procès-verbal
- CM
20/03/2026
Page
2 sur5 M.
CHOLAT
Florent,
maire
sortant,
ouvre
la séance.
Il fait l'appel
nominal
des
conseillers
municipaux.
Il
déclare
les
membres
du
conseil
(présents
ou
absents)
installés
dans
leurs fonctions.
La
présidence
est
donnée
à la
Mme
MOUREN
Danièle,
doyenne
en
âge
de
l'assemblée.
Mme
MOUREN
Danièle
qui
constate
le
quorum
(18
membres
présents
sur
19
sièges).
Elle
procède
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES
AU
VOTE
DEL2026_016
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Rapporteur
: Danièle
MOUREN
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-15
;
Considérant
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le conseil
municipal
doit
désigner
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
assurer
les fonctions
de
secrétaire
de
séance
;
Considérant
qu’il
y a
lieu,
en
conséquence,
de
procéder
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
pour
la
présente
réunion
;
Avoir
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
e
D’approuver
la
désignation
de
M.
ALOTTO
Hervé
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Mme
MOUREN
Danièle
constitue
le bureau
de
vote
:
e
Présidente
: Mme
MOUREN
Danièle
e
_Assesseurs
: Mme
COTTIN-BIZONNE
Camille
et M.
QUINA
Matthias
DEL2026_017
: Élection
du
maire
Rapporteur
: Danièle
MOUREN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L 2122-1
à
L 2122-17;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret,
uninominal
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Ilest
procédé
à
l'élection
du
maire.
Candidats
déclarés
:
e
M.
CHOLAT
Florent
e
Mme
GIANOTTI-COLLAVET
Cécile
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
1% tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Procès-verbal
—
CM
20/03/2026
Page
3
sur 5 Nombre
de
bulletins
: 19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
blancs
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
: 17
Majorité
absolue
: 10
rpepos
Ont
obtenu
:
M.
CHOLAT
Florent
: 15
(quinze)
voix
Mme
GIANOTTI-COLLAVET
Cécile
: 2
(deux)
voix
M.
CHOLAT
Florent
est
proclamé
maire
et
immédiatement
installé.
Il prend
la
présidence
de
la séance.
Maria
SIMONDON
quitte
la séance
à
19h26.
Elle
donne
pouvoir
à
Pascal
SOUCHE
jusqu’à
la fin
du
conseil
(à partir
de
la
délibération
DEL2026_018).
DEL2026_018
: Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
maire
Rapporteur
: Florent
CHOLAT
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L 2113-1
et
L2122-2
;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
L'effectif
légal
du
conseil
municipal
de
19
membres,
le
nombre
maximum
d’adjoints
au
maire
est
de
5.
Avoir
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
"__
D’approuver
la création
de
5 postes
d’adjoints
au
maire.
DEL2026_019
: Élection
des
adjoints
au
maire
Rapporteur
: Florent
CHOLAT
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L 2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
Une
seule
liste
est
proposée
par
M.
SOUCHE
Pascal.
1
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Nombre
de
bulletins
: 19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: O
Nombre
de
suffrages
blancs
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
: 15
Majorité
absolue:
10
pense
Procès-verbal
—
CM
20/03/2026
Page
4
sur5 La
liste
de
M.
SOUCHE
Pascal
a obtenu
15
(quinze)
voix.
La
liste
de
M.
SOUCHE
Pascal,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
:
1.
M.
SOUCHE
Pascal
Mme
BERTHOUX
Gaëlle
M.
ALOTTO
Hervé
Mme
MOUREN
Danièle
M.
PERRIER
Pascal
n psp
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
Rapporteur
: Florent
CHOLAT
M.
CHOLAT
Florent,
Maire,
procède à
la
lecture
à voix
haute
et
intégrale
de
la charte
de
l'élu
local.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h00.
Florent
CHOLAT
Hervé
ALOTTO
Maire
Secrétaire
de
séance
AOL.
Procès-verbal
— CM
20/03/2026
Page
5 sur
5