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Procès Verbal - 260320 PROCES VERBAL signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260320 PROCES VERBAL signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
du
Rhône
COMMUNE
DE
MARENNES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
le 20
mars
à 20
H
00
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil,
en
Mairie
de
Marennes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
SAUZE,
Doyen
de
l’assemblée.
Date
de
convocation
:16
mars
2026
Date
d’affichage
16
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exetcice
: 19
Nombre
de
présents
: 19
Nombre
de
votants
: 19
Etaient
présents
: Jean
Luc
SAUZE
MMmes
Audrey
BERGERY,
Sandrine
BOURACHOT
Sandra
BULLION,
Audrey
CHAINE,
Taouse
EL
HACHANI,
Iris
GABRIAC,
Sylvie
GABRIEL,
Marion
PECHOUX,
Christelle
RIGARD. MM
Gérard
BERY,
Gérald
COSTE,
Alexandre
DESCOLLONGES,
Alain
DESMARIS,
Rémi
DUC-DODON,
Jonathan
COMMARMOND,
Adrien
PRE,
Philippe
PIROIRD,
Bertrand
TARRIER. Etaient
absents
Mme
Iris
GABRIAC
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Trmoteo
ABELLAN
accueille
les membres
du
conseil nouvellement
élus et les déclare
« installés ».
L/ cède la parole
an doyen
de la séance Jean-Luc
S'AUZE.
Jean-Luc
S'AUZE
constate
que
le Quorum
est atteint et que
la séance peut se tenir.
I] dit au
conseil qu’ il va être
procédé à l'élection du maire. ELECTION
DU
MAIRE
Vu
les
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales ;
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue ;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu ;
Vu
le Procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints
annexé
à la présente
délibération ;
Vu
les
résultats
du
ler
tour
du
scrutin:
Notmbre
de
bulletins
: 19.
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0...
173 Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: .19..
Majorité
absolue
: .10..
Ont
obtenu
: -M.
Alexandre
DESCOLLONGES
..18.
voix
(Dix
huit)
-
M
Jean-Luc
SAUZE
: 1 voix
(une)
Le
conseil
municipal
:
e
PROCLAME
Monsieur
alexandre
DESCOLLONGES,
Maire
de
la
commune
de
MARENNES,
conformément
au procès-verbal
d'élection,
joint
la présente
délibération.
Le Maire,
Alexandre
DÉSCOLLONGES,
prend la présidence
de la séance.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
Vu
le
code
général
des
collectivités
tertitoriales,
et notamment
l’article
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
;
Après
en
avoir
délibété,
le conseil
municipal,
à Punanimité :
e
DECIDE
de
la création
de
5 postes
d'adjoints.
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L.2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
touts
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
1l est
procédé
à
un
troisième
tout
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
Vu
le Procès-verbal
de
élection
du
Maire
et des
adjoints
annexé
à la présente
délibération
;
Vu
les
résultats
du
Îet
tour
du
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
: .19..
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: ...0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: .19..
Majorité
absolue
: ..10.
Ont
obtenu :
— Liste
menée
par Jean-Luc
SAUZE...,
19
voix
(dix-neuf)
Le
conseil
municipal,
e PROCLAME
la liste menée
pat Jean-Luc
SAUZE
conformément
au
procès-verbal
d'élection
joint la présente
délibération,
adjoints
au
maire :
©
1% Adjoint Jean-Luc
SAUZE
2°"
Adjointe
Sandra
BULLION
3%
Adjoint
Gérald
COSTE
4%
Adjointe
Sylvie
GABRIEL
5%
Adjoint Jonthan
COMMARMOND .
OO © O ©
2/3 FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2123-20
à
L
2123-
24 ; Vu
le
décret
n°
2022-994
du
7
juillet
2022
revalorisant
lindice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
depuis
le 1% juillet 2022 ;
Vu
le budget
communal
;
Considérant
que
lorsque
le
conseil
municipal
est
renouvelé,
les
indemnités
de
ses
membres,
à
l'exception
de l'indemnité du maire, sont fixées par délibération.
Cette
délibération intervient dans
les
trois
mois
suivant
l'installation
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
toute
délibération
du
conseil
municipal
concernant
les
indemnités
de
fonction
d'un
ou
de
plusieurs
de
ses
membres,
à l'exception
du
maire,
est accompagnée
d'un
tableau
annexe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
autres
membres
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
les
assemblées
délibérantes
sont
tenues
de
fixer
les
indemnités
de
fonctions
des
élus
concernés
dans
la limite
des
taux
maxima
prévus
pat
la loi
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
peut,
par
délibération,
fixer
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
applicable,
à la
demande
du
maire
;
Considérant
que
Monsieur
le maire
a demandé
expressément
à cette
assemblée
de
percevoir
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
légal
;
Monsieur
le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
maires
et
des
adjoints,
et
Vlinvite
à
délibérer
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à Punanimité :
e
DIT
que
le montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux
pat
l'article
L
2123-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
fixé
aux
taux
suivants
:
- Maire
: 52,3
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 1%
Adjoint
: 17,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 2%
Adjoint
: 17,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 3%
Adjoint
: 17,9.
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- Æ%
Adjoint
: 17,9.
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 5%
Adjoint
: 17,9.
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
Plus
rien
n'étant
inscrit
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 21h00.
AAA
.
AAA
US
Alexandr{ DESCOLLONGES
La
secrétaire
de
Séance
Iris
GABRIAC
\du,
3/3