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Compte-Rendu - CR du 28 03 2017
Déliberation - 091215 15 decembre 2009
Compte-Rendu - CR 28 03 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 28 03 2017)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
bent
Egalite
Fier
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
mars
2017
Membres
présents
à
la
séance:
Mme
Christine
GALILEI
M.
DUCROS,
R.
SALEMBIER,
S.
CORGIER,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
Y.
MOREAU,
B.
BOURBON,
» JM
GARNIER,
G.
CHARPIN
Secrétaire
de
séance
: G.
CHARPIN
Absent
excusé:
JM
LERISSEL
pouvoir
donné
à
JM
DURDILLY,
R.
MAYNARD
pouvoir
donné
à
AM.
LLOMBARD Absent
: S.
KASPRZYK
KHRAKLKREKREKKERELERERERELERERERALER
Ordre
du
jour
:
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
14/03/2017
(reportée)
2/ Délibération
pour
lancement
du
projet
commerce
multi-activités
dans
l’ancien
local
Vival.
3/
Délibération
pour
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
la
création
du
commerce
multi-activités
dans
l’ancien
local
Vival.
4]
Délibération
pour
mise
en
place
de
la
numérotation
métrique
sur
la commune.
5/ Délibération
pour
approbation
de
l’intervention
du
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
du
SYDER
Questions
diverses.
KRARERERERELLERRERLELLRERARRRERERERERELREELELEAERERELLLLLLLRRRRERERLLELLLELLLAREEELRELELLLLLLLELEREE 2/ Délibération
pour
lancement
du
projet
commerce
multi-activités
dans
l’ancien
local
Vival.
L’
épicerie
et
la
boulangerie
ont
cessé
leur
activités
pour
des
raisons
indépendantes.
La
commune
a fait
appel
à
la Chambre
des
Métiers
et
à
la Cor
afin
de
l’accompagner
dans
sa
réflexion
autour
de
l’activité
commerciale
du
village.
L'enjeu
pour
la
commune
est
de
déterminer
de
manière
objective
les
solutions
pour
réintroduire
une
activité
commerciale
de
proximité
au
centre
bourg
qui
soit
économiquement
viable
et
qui
réponde
aux
mieux
aux
besoins
de
la population.
Plusieurs
projets
ont
été
étudiés,
Madame
le
Maire
propose
de
retenir
la
création
d’un
commerce
multi-activités
(tabac-presse-cadeaux,
dépôt
de
pain
et épicerie)
- rénovation
et modernisation
de
l’ancienne
épicerie
Vival
Le
montant
prévisionnel
de
cette
opération
hors
agencement
est
de
55290
euros
HT.
Les
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
se
montent
à 8360
€ HT.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
d'approuver
le
projet,
propose
le
cabinet
d’architecture
BBZ
comme
maître
d'oeuvre,
et demande
de
constituer
les dossiers
et signer
tous
documents
s’y référant.
Adopté
à l’unanimité
Le cabinet
d’architecture
de
Mme
Cinquin
n’ a pas
été
retenu.
La
municipalité
à proposé
à
Mme
Vernozy
le transfert
de
son
commerce
Tabac
Presse
dans
le
local
de
l’ancienne
épicerie
Vival
pour
la création
du
multiservices
avec
rajout
d’un
dépôt
de
pain
et
une
épicerie.
Des
travaux
de
rénovation
et
modernisation
sont
prévus:
transformation
d’une
fenêtre
en
porte
d'entrée,
transformation
de
la porte
d’entrée
en
vitrine,
reprise
de
l’éclairage
en
faux
plafond,
chauffage,
peintures
intérieure
— extérieure
, accessibilité
et sécurité.
Une
extension
de
l’épicerie
côté
terrasse
pourra
être
envisagée
dans
quelques
temps.
KEARAKEREEL
ERA
LEE
RL
A RER
RÉ
ARE
ERA
RAA
RAUU
LA
RRÉRÉLARLLLRARLRLRRRRRLÉLELRRRLLLRELLLLRLLLRERUE
3/
Délibération
pour
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
la
création
du
commerce
multi-activités
dans
l’ancien
local
Vival.
Madame
le Maire
indique
que
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
affirme
son
soutien
aux
communes
par
la mise
en
place
du
« Plan
en
faveur
de
la
Ruralité
»
destiné
à
l’accompagnement
des
investissements
des
communes
de
moins
de
2 000
habitants.
Référence
est
faite
à
la
délibération
de
l’assemblée
plénière
du
conseil
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
du
22/09/2016. Dans
le
cadre
de
l’aide
concernant
les
projets
relevant
des
domaines
d'intervention
et
l’aménagement
du
territoire
parmi
lesquels
les
investissements
favorisant
l'amélioration
des
services
à
la
population
(point
multiservices). Madame
le
Maire
propose
de
déposer
un
dossier
pour
le
projet
de
rénovation
et
de
modernisation
du
local
de
l’ancienne
épicerie,
en
vue
de
le transformer
en
commerce
multi-activités.
Le
projet
prévoit
une
dépense
prévisionnelle
de
124
511
euros.
Le
montant
sollicité
par
la
commune
auprès
de
la
Région
s'élève
à 49
800
euros.
La
dépense
sera
imputée
en
section
d’investissement
2132.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à
constituer
le
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
en
faveur
de
la
Ruralité,
à le signer
et
à le déposer
auprès
de
la
Région.
Adopté
à l’unanimité
HRK
HR
RARE
ARR
ARE
ONE
De De
He M
ee
He ee
De De
Re ee
De de
ee
Ar
Re OA
Re
Re
Re Se Ge ee
he ee
he
ee
ee
he eee
eee
ee
ee
Re
Re
4/
Délibération
pour
mise
en
place
de
la numérotation
métrique
sur
la commune.
Mme
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la délibération
du
08/11/2016
concernant
la dénomination
des
rues
et
places. Elle
rappelle
que
pour
faciliter
le
repérage,
le
travail
des
préposés
de
la
poste
et
des
autres
services
publics
ou
commerciaux,
la
localisation
de
GPS,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et
de
procéder
à
leur
numérotation. Un
numéro
sera
attribué
à
chaque
entrée
principale
des
logements,
les
plaques
sont
à
la
charge
de
la
commune
pour
la mise
en
place,
toute
nouvelle
numérotation
sera
à la charge
du
propriétaire.
La
pose
et
l’entretien
de
la plaque
reste
à la charge
des
propriétaires.
Un
arrêté
municipal
sera
pris
pour
la mise
en
application.
Le
coût
de
la fournitures
des
plaques
des
noms
de
rue
et des
numéros
se
montent
à 7486.80
euros
HT.
Adopté
à l’unanimité
KRKKKKREREELEELAERARERERELELLELLERELERELLRELAEELLELLELELRERLLLALERELELLLRELLRELREE 5/
Délibération
pour
approbation
de
l'intervention
du
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
du
SYDER
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que,
dans
un
contexte
d'augmentation
des
coûts
énergétiques,
d’épuisement
progressif
des
énergies
fossiles,
et
dans
le
cadre
des
objectifs
fixés
à
différents
échelons
de
réduction
des
émissions
de
Gaz
à
Effet
de
Serre
(GES),
le SYDER,
Syndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône,
s'est
engagé
à
aider
ses
communes
membres
à
maîtriser
leurs
consommations
énergétiques
et
à
diminuer
les
impacts
environnementaux
liés
à ces
consommations.
En
partenariat
avec
l'ADEME,
le SYDER
a mis
en
place
un
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP).
L'intervention
du
SYDER
dans
cette
thématique
se
fait
en
complément
et/ou
en
appui
des
actions
menées
par
la
commune
dans
le même
domaine.
Ce
service
est
donc
déployé
auprès
des
communes
qui
en
font
la
demande.
Il
s'inscrit
par
ailleurs
en
complémentarité
des
politiques
climat-énergie
conduites
sur
le territoire.
Les
communes
qui
le
souhaitent
pourront
ainsi
bénéficier
de
l’intervention
d’un
conseiller
en
énergie
à
temps
partagé.
Ce
conseiller,
agent
du
Syndicat,
a
une
totale
indépendance
vis-à-vis
des
fournisseurs
d'énergie,
des
bureaux
d’études
et
des
entreprises.
Il
sera
l'interlocuteur
privilégié
de
la
commune
pour
toutes
questions
énergétiques. Afin
de
définir
précisément
les
modalités
d’intervention
du
service
CEP
du
SYDER,
il est
proposé
à
la
commune
de
signer
une
convention
d’intervention
de
ce
service,
qui fixe
les engagements
des
parties.
Le
Maire
présente
les
différents
points
de
la convention
proposée
(jointe
en
annexe).
Vu
la
délibération
n°
CS-2016-035
du
comité
syndical
du
07
juin
2016,
portant
approbation
de
la
convention
d'intervention
du
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
du
SYDER
au
bénéfice
des
communes
membres
du
Syndicat, Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
faire
appel
au
Syndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône
pour
bénéficier
d’un
service
de
conseil
en
énergie
formalisé
et structuré,
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à signer
la convention.
Adopté
à l’unanimité
Ce
service
ne
coûte
rien
à
la
commune,
c'est
la COR
qui
le finance.
L'objectif
est
avant
tout
d'établir
des
diagnostics
afin
d'optimiser
les dépenses
en
énergie. Les
différentes
actions
peuvent
être
les
suivantes
entre
autres
: inventaire
du
patrimoine
énergétique
de
la
commune,
bilan
énergétique,
réalisation
d’un
bilan
complet
sur
un
bâtiment
choisi,
…
RAR
A
RAR
AA
AE
EH
A
A
EE
A
D
A
A
HE
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A
DE
RE AE
0e 9
Ge D
A Re 2
ee OR
Re A
AE
Re A
EE
Re
ER
RE
RE
Questions
diverses
:
-
Une
réunion
des
présidents
d’associations
a
eu
lieu
le
25
mars
concernant
le
maintien
de
la
vie
du
village
dans
l’attente
de
la
réouverture
de
l’Auberge
des
Sapins:
de
nombreuses
personnes
étaient
présentes,
signe
du
dynamisme
de
la
vie
associative.
Voici
ci-dessous
un
compte
rendu
des
propositions
qui
restent
à valider :
Pour
le weekend
des
classes,
les
membres
des
interclasses
et
les
présidents
de
classes
géreraient
la
buvette,
qui
pourrait
être
située
Place
du
Souvenir
Français.
Une
prochaine
réunion
des
présidents
de
classes
aura
lieu
samedi
1°” avril
à 10h.
La
possibilité
de
créer
une
association
interclasses
a été
évoquée.
La
venue
d’un
professionnel
pour
tenir
le
bar
pendant
le
weekend
des
classes
pourraient
être
envisagée
si la
gestion
par
des
associations
s’avérait
impossible.
Pour
le
bar
associatif,
il
s’agit
d’une
buvette
(déclaration
en
mairie
demandée
par
chaque
association)
à
l’Auberge
avec
mise
à
disposition
uniquement
des
salles
du
bar
et
restaurant,
des
toilettes
et
des
tables
extérieures.
En
termes
d’assurance,
l'attestation
nécessaire
serait
la
même
que
pour
l’occupation
d’une
salle
communale.
Les
horaires
seraient
limités
à
8h-22h.
Une
charte
de
bonne
conduite
serait
signée
avec
chaque
président. Une
réunion
aura
lieu
le vendredi
7 avril
à 20h
à l’Auberge
afin
d’établir
un
planning.
Chaque
président
devra
se
rapprocher
de
ses
membres
actifs
pour
les
consulter
d’ici
les
prochaines
réunions.
-__
Portage
des
repas
de
l’Auberge
des
Sapins
:
il sera
repris
en
charge
temporairement
par
la
commune
à
compter
du
30
mars
dans
l’attente
de
le
proposer
au
prochain
restaurateur.
Les
repas
seront
confectionnés
par
la
Sogeres,
cuisine
centrale
à Tarare.
La
livraison
se
fera
en
liaison
froide
de
nuit
à
la
cantine.
Les
repas
seront
ensuite
livrés
par
Martine
Gathier
(1h
sera
rajoutée
pour
cela
dans
son
emploi
du
temps);
elle
gèrera
également
les
commandes.
Une
caisse
isotherme
sera
prêtée
par
Patrice
Monachon
pour
la
distribution
: 4
jours
de
livraisons
par
semaine,
pour
4
personnes
sur
la
commune,
les
repas
sont
assurés
du
lundi
au
dimanche.
La
facturation
se
fera
en
direct
auprès
des
personnes
(repas
de
midi
: 3,78
€ et collation
du
soir
: 2,25
€).
-__
Rendez-vous
culturels
de
la COR
avec
le CCAB
à la salle
des
fêtes
de
St Just
d’Avray
:
Stage
de
danse
Bollywood
le 2 août
de
15h
à 17h30.
Conférence
dansée
sur
l’histoire
du
Bollywood
le 2 août
à
20h
suivie
d’un
pot
offert
par
la COR.
-
Commission
environnement:
une
réunion
a
eu
lieu
avec
les
agents
techniques
pour
faire
le
choix
du
matériel
mécanique
et
thermique
pour
le
désherbage.
Des
devis
vont
être
faits
et
des
demandes
de
subvention
pourront
être
établies
également.
-
Une
réunion
Village
d’accueil
a eu
lieu
à Grandris.
-__
Fleurissement
de
la
commune:
la
commission
commence
à
travailler
dessus.
Des
jardinières
en
bois
doivent
être
achetées
pour
la façade
de
la mairie.
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
: Mardi
11 avril,
20h30