Compte-Rendu - CR conseil comm du210923

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Compte-Rendu - CR conseil comm du210923 Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Mas-de-Tence. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil comm du210923)Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Humanitaire, Haut

Lignon Communauté de Communes

Communauté

de Communes

du Haut-Lignon

13, allée des Pâquerettes

43190 TENCE

Tél. 0471 59 87 63

cchautignon@wanadoo!fr

www.cc-hautlignon.fr

EIL AUSAZOEURES | ie

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FEDERAL Et ETS

Le 21 septembre 2023, le Conseil Communautaire convoqué le 13 septembre 2023, s’est réuni à la salle polyvalente du Belvédère au Mas de Tence, sous la présidence de David SALQUE-PRADIER, Président

Présents : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Roselyne CHARREYRON, Alain DEBARD, Marie-Josée DIGONNET, Philippe DIGONNET, André DUBOEUF, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Marie-Paule FOURNEL, Hélène LIONNET, Denise MASSARDIER, Christian OUILLON, Michel PABIOU, Sandra PICOT, Lucas ROCHER, Frédéric ROUX, Brigitte ROYET, David SALQUE-PRADIER.

Absents représentés : : Léo BADER (avait donné pouvoir à Philippe DUBOIS), Catherine CACHARD (avait donné pouvoir à . Alain DEBARD), Henri MONTELIMARD (avait donné pouvoir à Marie-Josée DIGONNET), Patrice ROUSSON (avait donné pouvoir à Michel PABIOU), Gilbert RUEL (avait donné pouvoir à Brigitte ROYET), Denise VALLAT (avait donné pouvoir à Sandra PICOT).

Absents excusés non représentés : Kilpérie LOUCHE.

Elu secrétaire de séance : Olivier BROUSSARD.

Nombre de conseillers :

- En exercice : 26

- Présents ou représentés : 25

- Votants : 25

1 — Désignation d’un secrétaire de séance :

Le Conseil communautaire désigne Monsieur Olivier BROUSSARD comme secrétaire de séance (unanimité).

2 — Approbation procès-verbal du conseil du 1‘ juin 2023 :

Le Conseil communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 1% juin 2023 (unanimité).

3 — Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Paysans en Auvergne : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer une subvention, d’un montant de 600 €, à l’association Solidarité Paysan en Auvergne, afin de pouvoir accompagner les agriculteurs en difficulté, ainsi que leurs familles, sur le territoire de la CCHI..

Saint-Jeures Tence4 — Attribution d’une subvention à l’association Sport et Nature Promotion : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer une subvention, d’un montant de 3.000 €, à l’association Sport et Nature Promotion, pour l’organisation du Championnat d’Europe et des Championnats de France de raid du 28 septembre au 1° octobre 2023, sur le territoire de la CCHL.

5 — Modification des honoraires du cabinet de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la ZA des Barandons au Chambon/Lignon :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour fixer les honoraires du cabinet Franck BEAULAIGUE Ingénierie à la somme de 45.955,00 € HT. suite à la consultation des entreprises.

6 — Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de la ZA des Barandons au Chambon/Lignon :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour choisir les entreprises pour la réalisation des travaux de la Za des Barandons :

- Lot n° 1: Terrassement : Entreprise MOULIN SA pour un montant de 231.977,50 € HT.

- Lot n° 2: Réseaux : Groupement BOUCHARDON SA — SAS SDRTP — Christian FAURIE, pour un montant de 530.998,00 € HT.

- Lot n°3 : Voirie : Entreprise MOULIN SA pour un montant de 408.385,05 €HT.

Lot n° 4 : Plantations : Entreprise S.E. des PEPINIERES FOURNEL pour un montant de 20.815,00 € HT.

7 — Définition de l'intervention de la CCHL sur les projets financés par le Leader

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour définir le montant d’intervention de la CCHL sur les mesures Leader 2023-2027 :

- Mesure AAC 2.1 : intervention maximale CCHL : 10.000 €.

- Mesure AAC 2.3 : pas d’intervention CCHL.

- Mesure AAC 3.1 : intervention maximale CCHL : 10.000 €.

- Mesure AAC 3.2 : pas d’intervention CCHL.

- Mesure AAC 3.3 : intervention maximale CCHL : 8.000 €.

8 — Approbation du rapport d’activité 2022 de la SEMAD de la Jeune Loire (abattoir d’Yssingeaux) :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour approuver le rapport d’activité 2022 de la SEMAD Jeune Loire qui gère l’abattoir d’Yssingeaux.

9 — Signature de la convention de délégation de compétences pour l’organisation des services de covoiturage :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature de la convention de délégation de compétences pour l’organisation des services de covoiturage entre la Région Auvergne Rhône-Alpes, la CCHL et le PETR de la Jeune Loire.

10 — Adhésion des communes de Fay/Lignon et Saint-Arcons de Barges au Syndicat de Gestion des Eaux du Velay au titre de leur compétence ANC :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour accepter l’adhésion des communes de Fay/Lignon et Saint-Arcons de Barges au Syndicat de Gestion des Eaux du Velay au titre de leur compétence Assainissement Non Collectif.11 — Attribution de subvention aux crèches associatives du territoire de la CCHL :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer les subventions 2023 suivantes aux crèches associatives du territoire de la CCHL :

- Association Les Piousous : 45.230 €.

- Association Les Pitchounets : 39.801 €.

- Association Lou Calinous : 45.165 €.

12 — Fixation d’un tarif pour l’Ecole de Musique Intercommunale du Haut-Lignon : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour fixer le montant de 90 € annuel pour les participants à la chorale adulte de l’Ecole de Musique Intercommunale du Haut-Lignon.

13 — Candidature à l’appel à projets « Pôles de pleine nature Massif central » pour un projet de transition touristique intercommunautaire :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser le dépôt d’un dossier de candidature à l’appel à projets « Pôles de pleine nature Massif central » 2023 en partenariat avec les communautés de communes du Mézenc Loire Meygat de des Sucs.

14 — Mise en place d’un compte épargne temps :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour mette en place un compte épargne temps au sein de la CCHL.

15 — Décisions du bureau communautaire :

Le Conseil communautaire prend note des décisions prises par le bureau communautaire.

Le secrétaire de séance

Olivier BROUSSARD