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Compte-Rendu - convocation 29.03 CM
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation 29.03 CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Liberté » Liberté Égalté + Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
2023-027
Le 21 mars 2023
[__ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le:
mercredi 29 mars 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1° mars 2023.
N° OBJET RAPPORTEUR
ol Convention pour l’accueil des enfants de la commune de Simiane la Thibault
Rotonde au centre de loisirs de la commune de Banon. DALLAPORTA
02 Travaux de rénovation du logement situé au-dessus de l’école - demandes de Thibault
subventions. DALLAPORTA
Re . re .… Thibault 03 | Modification des jours d’ouverture du secrétariat de la mairie.
DALLAPORTA
. . . . Thibault 04 | Modification du tarif des branchements eau potable
et assainissement. DALLAPORTA
05 | Budget principal te administratif 2022 Bernard udget principal — compte administrati . CAVALLO
06 | Budget principal - affectation du résultat 2022 ere udget principal - affectation du résulta . CAVALLO
07 | Budget principal - compte de gestion 2022 Bernard get principal - compte de gestion . CAVALLO
. . . Bernard = 7 08 | Budget annexe eau & assainissement - compte administratif 2022. CAVALLO
. . ; Bernard 09 | Budget annexe eau & assainissement - affectation du résultat 2022.
CAVALLO
. . Bernard 10 | Budget annexe eau & assainissement - compte de gestion 2022. CAVALLO
pee APE UNE Thibault 11 | Désignation d’un nouveau délégué titulaire au SMAEP.
DALLAPORTA
12 Suppression d’une partie du chemin rural des Coustètes pour l'implantation Thibault de conteneurs à ordures ménagères. DALLAPORTA
Hôtel de ville — Place René Char — 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 Pansmial s maiminfMriminnalanatnndn Le Thibault 13 | Demande de déplacement du chemin rural qui mène à Jaumarel. DALLAPORTA
14 Voie communale de Planchavonnet — correction du tracé suite à une erreur Thibault
sur le plan. DALLAPORTA
15 Création d’un poste contractuel saisonner à temps complet pour le service Thibault
technique de la commune. DALLAPORTA
16 Création d’un poste contractuel temporaire à temps complet au service Bernard
administratif de la commune pour accroissement d’activité. CAVALLO
, . k . Bernard 17 | Dénomination des rues à Carniol.
CAVALLO
. . e np , a Bernard 18 | Modification des tarifs d’entrée
au Château. CAVALLO
19 Modification de la convention de billetterie avec l'Office du Tourisme de Bernard
Forcalquier. CAVALLO
Pour information :
- compte-rendu des décisions du Maire au titre des délégations :
- mise à disposition de panneaux de signalisation d’intérêt local
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
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