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Procès Verbal - pv 20.12.2022 signe
Procès Verbal - pv cm du 06.02.24
Procès Verbal - pv du 10.02.2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Saint-Symphorien-de-Mahun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 10.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
de
la
réunion
du
10
février
2026
—
18
h
00
Date
de
la
convocation
: 3
février
2026
Présents:
BALANDRAU
Xavier,
BERTRAND
Alain,
DEFOUR
Michèle,
DESMARTIN
Marguerite,
RIGUET
LARGILLIER
Marie-Anne,
VIALETTE
Paulette.
Absents
excusés
: BALANDRAU
Gilberte,
GAUMARD
Benjamin,
GAUMARD
Thierry,
VAZ
Elisabeth.
Absents
: GUILLERMIER
Patricia
Pouvoirs
:
BALANDRAU
Gilberte
à
DESMARTIN
Marguerite,
VAZ
Elisabeth
à
RIGUET
LARGILLIER
Marie-Anne.
Public
: Néant
Secrétaire
de
séance
: VIALETTE
Paulette.
Ordre
du
jour
:
+
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
—
budget
communal
et
CCAS
:
+
Approbation
des
modifications
des
statuts
de
la
CCVA
;:
+
Questions
diverses.
CA CACACAC
M.
le
Maire
propose
d'approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025.
Le
Conseil
vote
à
main
levée,
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
approuve
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025
à
l’unanimité.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
—
budget
communal
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2025
de
la
commune
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
:
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2025
de
la
commune
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
;
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents,
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l'ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU,
Considérant
les
éléments
susvisés,
Le
Conseil
vote
à
main
levée,
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
- Approuve
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
de
la
commune.
- Donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Commune
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
1 Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
—
budget
CCAS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2025
du
CCAS
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
CCAS
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
;
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents,
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU,
Considérant
les
éléments
susvisés,
Le
Conseil
vote
à main
levée,
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
- Approuve
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
du
CCAS.
- Donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
CCVA
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
que
par
délibération
du
11
décembre
2025,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
d'Ay
a
délibéré
en
faveur
d'une
modification
de
ses
statuts.
Les
communes
membres
de
la
CCVA,
sont
à
leurs
tours
appelées
à
délibérer
sur
ces
modifications,
dans
les
trois
mois
à
compter
de
la
réception
des
documents.
M.
le
Maire
donne
lecture
des
statuts
modifiés.
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
s'ils
approuvent
les
statuts
de
la
CCVA.
Le
Conseil
Municipal
vote
à main
levée,
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
7
voix
Pour
et
1
Abstention,
- Approuve
le
projet
de
modification
des
statuts
de
la
CCVA.
©
QUESTIONS
DIVERSES
/ TOUR
DE
TABLE
>
Eclairage
public:
Mme
VIALETTE
relève
que
depuis
le
changement
d’un
luminaire
en
bas
du
village,
la
visibilité
est
moindre
sauf
juste
en
dessous.
M.
le
Maire
répond
qu'effectivement
ce
n'est
pas
le
même
que
les
autres
points
d'éclairage
public
et que
celui-ci
a
un
rayon
de
diffusion
moindre
et
que
ce
sujet
a été
évoqué
avec
le SDE
07.
>
Accessibilité
: Mme
VIALETTE
revient
sur
le
sujet
de
la
barrière
dans
le
passage
du
Boulanger.
Elle
dit
qu'effectivement
suite
aux
travaux,
la
rue
fait
comme
un
gros
décoché
et
il
manque
une
aide
pour
le
passer.
M.
le
Maire
répond
qu'il
en
existe
déjà
une
de
l’autre
côté
de
la
rue
mais
Va
regarder
pour
en
rajouter
une.
>
CCVA
: M.
BERTRAND
souligne
qu'il
est
important
de
relire
les
procès-verbaux
car
dans
le
dernier
de
la
communauté
de
communes,
son
échange
avec
un
des
vice-présidents
ne
faisait
apparaitre
que
les
propos
de
son
interlocuteur
et pas
les
siens.
Il a donc
demandé
une
révision
de
PV.
>
Campagne
municipale
: M.
BERTRAND
informe
les
membres
du
Conseil
qu'il
organise
une
réunion
publique
le samedi
7
mars
2026
pour
présenter
sa
liste
pour
les
élections.
>
Elections
municipales
: M.
DEFOUR
demande
si
le
planning
de
permanence
pour
le
dimanche
15
mars
a été
fait.
M.
le Maire
lui
répond
que
non
et qu'il
sera
établi
lors
du
prochain
Conseil
début
mars.
>
Voirie
: M.
le
Maire
indique
qu'il
a
signé
le
devis
pour
la
réfection
du
mur
du
Bourget
qui
devrait
se
faire
dans
les
prochaines
semaines.
>
Ein
de
mandat
: M.
le
Maire
propose
aux
élus
de
se
retrouver
avant
la
fin
de
leur
mandature
pour
un
repas
au
restaurant.
Les
membres
du
Conseil
sont
tous
d'accord
avec
cette
idée.
Ensemble,
il fixe
la
date
au
vendredi
13
mars
2026
et convie
également
la secrétaire
de
mairie.
Commune
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
2 >
Cahier
de
libre
expression
: M.
le
Maire
donne
lecture
des
mots
écrits
dans
le
cahier.
Il
y
en
a
deux;
le
1%
porte
sur
le
problème
causé
par
le
manque
d'une
seconde
barrière
dans
le
passage
du
Boulanger,
le 24
porte
sur
le
mur
du
Bourget
toujours
en
attente
des
travaux
de
réfection.
M.
le
Maire
indique
que
les
réponses
a
ces
deux
préoccupations
ont
été
discutés
dans
les
points
précédents. Le
Maire
lève
le
Conseil
à
19h30
et
indique
que
le
prochain
conseil
aura
lieu
le
mardi
3
mars
2026.
Le
secrétaire
de
séance
Ÿ.
Commune
de
Saint-Symphorien-de-Mahun
3