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Document publié le Jeudi 25 février 2010
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2010 A035)
Thèmes du document : Médias, Sport, Démocratie,
EXTRAIT du REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du CONSEIL COMMUNAUTAIRE : SEANCE PUBLIQUE DU 25 FEVRIER 2010
PAYS D'AIX PRÉSIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
2010-A035
OBJET: Sports- Etape Arrivée sur Aix et Etape Départ depui Peynier - Achat de prestations a ” 5723 ° o ”
Le 25 février 2010 à 17 h 30, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réunbene sesjoi VpscitiAf EC À la halle des sports de Venelles sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté | d'Agglomér an le 17 février 2010, conformémentà l'article TL 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. 3 0 5 ?
5 #47, taient Présents: 2.
faryse JOISSAINS MASINI, Président - AGARRAT Henri - AGOPIAN Jacques - ALBERT Guy- AREZKP Aa? - BABULEAUD Jean- Pierre. - BARBAT-BLANC Odile - BARRET Guy- BAUTZMANN Marcel - BEL LUCI Angélique - BENONSEartotte == BI
BRUNET Danièle - BUCCI Dominique - BUCKI Jacques - CASSAN René - CATELIN Mireille - CHARBOR? Rober Philippe - CHAZEAU Maurice- CHEVALIER Erick- CHORRO Jean - DAVENNE Chantal - DE PERETTI HpngglKavier - DECARA Yannick - DELOCHE Gérard - DESCLOUX Odette - DEVESA Brigitte - DI CARO Sylvaine - DILLINGER Laurent - DUCATEZ- CHEVILLARD Christine- DUFOUR Jean-Pierre- DUPERREY Lucien - FERAUD Pierre- FERAUD Jean-Claude‘ 2Æ ARÇON Jacques - GARDIOL Phüippe - GASCUEL Jean - GOUIRAND Daniel - GOURNES Jean-Pascal - GROSDEMANGE Cape — GROSSI Jean- Christophe - GUEZ Daniel - GUINIERI Frédéric - HAMARD-OULMI Nadira - JAUME Emmanuelle - JOISSAINS Sophie - JOUVE Mircille - LAGIER Robert - LE MOINE Patrick - LEGIER Michel - LICCIA Marcel - LOUIT Christian - MANCEL Joël - MARTIN Régis - MATAS Henri - MAURET Jacques - MAURICE Jany - MICHEL Claude - MICHEL Marie-Claude - MOHAMMEDI Amaria - MONDOLONI Jean-Claude - MORBELLI Pascale - MOUGIN Jacques - MOYA Patrick - MUSSET Alain - NELIAS Mireille - NICOLAOU Jean-Claude - ORCIER Annie - PAOTI Stéphane - PERRIN Jean-Claude - PERRIN Jean-Marc - PIERRON Liliane - PIN Jatky - PIZOT Roger - POITOU Frédéric - RENAUDIN Michel - RIVET-JOLIN Catherine - ROUGIER Jacques - ROUSSEL Jacques - SAEZ Jean-Pierre - SANGLINE Bruno - SANTAMARIA Danielle - SITARD-DESNUELLE Marie-Pierre - SILVESTRE Catherine - SUSINI Jules - TAULAN Francis - VENEL Gérard - VEYRUNES Bernard
Etai(en)t excusé(s) et suppléé(s) :
BURLE Christian suppléé par MAUNIER André - CIOT Jean-David suppléé par REYRE Michel - CURINIER Erick suppléé par BUCHAUT Romain - DEMENGE Jean suppléé par MIOCHE Philippe - GARNIER Eliane suppléée par MARRON Daniclle - GUERRERA Hervé suppléé par VALETTA Marie-José - GUINDE André suppléé par AMBROGGIANI Lucien - LECLERC Jean- Ftänçois suppléé par ODERMATH Eric - MALLET Raymond suppléé par AUBERT Jean-Luc - MARTIN Richard suppléé par MAGNAN Catherine- MEDVEDOWSKY suppléé par SKRIVAN Fleur - SLISSA Monique suppléée par FABRE-MONTON Nathalie - TURCAN Jean-Louis suppléé par NAVIO Christine
Etai(en}t éxcusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales :
AMAROUCHE Annie donne pouvoir à FERAUD Pierre - AMIEL Michel donne pouvoir à NELIAS Mireille - ARNAUD Christian donne pouvoir à BOYER Michel - BOUTILLOT Guy donne pouvoir à MANCEL Joël - CONTE Marie-Ange donne pouvoir à BELLUCI Angélique - CRISTIANI Georges donne pouvoir à MAURICE Jany - DAGORNE Robert donne pouvoir à BONFILLON Jean - DRAOUZIA Fatima donne pouvoir à DELOCHE Gérard - FENESTRAZ Martine donne pouvoir à SILVESTRE Catherine - FOUQUET Robert donne pouvoir à BRUNET Danièle- GACHON Loïc donne pouvoir à MONDOLONI Jean-Claude - GALLESE Alexandre donne pouvoir à CHAZEAU Maurice - GARCIA Daniel donne pouvoir à BUCCI Dominique - GÉRACI Gérard donne pouvoir à BRAMI Hélliot - JONES Michèle donne pouvoir à DI CARO Sylvaine - LAFON Henri donne pouvoir à PAOLI Stéphane - LARNAUDIE Patricia donne pouvoirà BRAMOULLÉ Gérard- MERGER Reine donne pouvoir à BENON Charlotte- MERSALI Malik donne pouvoir 4 AGARRAT Henri - MOINE Anne donne pouvoir à PIN Jacky - OLLIVIER Arlette donne pouvoir à PIERRON Liliane - PATOT Gérard donne pouvoir à ORCIER Annie - PORTE Henri-Michel donne pouvoir à RENAUDIN Michel - POTIE François donne pouvoir à TAULAN Francis - TONIN Victor donne pouvoir à DILLINGER Laurent
Etai(en)t excusé(es) sans pourvoir :
BOULAN Michel - CANAL Jean-Louis - DEVAUX Pierre - FILIPPI Claude - GERARD Jacky - LONG Danielle - PELLENC Roger - ROUARD Alain - TERME Françoise - TRINQUIER Noëlle
Sétrétaire de séance : Yannick DE CARA
Münsieur Jacky PIN donne lecture du rapport ci-joint.
318 communauté du
PAYS D'AIX 13 02
Direction Générale Adjointe
Rayonnement Culturel et Sportif
Equipements Communautaires 00 de
Direction des Sports de, 007%
Rapporteur : Monsieur Jacky PIN
Objet : Etape Arrivé sur Aix-en-Provence et Départ depuis Peynier - Achat de prestations
Décision du Conseil
Mes chers collègues,
Achat de prestations de communication auprès de la «Société Amaury Sport
Organisation » - au titre 30 du code des marchés publics - qui organise la 68ème
édition de la course Paris Nice du 7 au 14 mars 2010 qui arrivera le 12 mars à Aix-en-
Provence et repartira le 13 mars depuis Peynier. La Communauté du Pays d’Aix est sollicitée à hauteur de 59.800 € TTC
319" Exposé des motifs
Le Groupe Amaury Sport Organisation organisera du 7 au 14 mars 2010 inclus la 68ème édition de la course « Paris-Nice » qui est considérée comme une épreuve connue et reconnue sur le plan international, au même titre que d’autres courses classiques comme la course « Paris-Roubaix ». CC 8
o, 5h09
Cet événement sera couvert par les chaines de France ‘TEélévision et d’Eurosport, mais aussi par des directs radiophoniques Sur RMC info talk sport », mettant ainsi en valeur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix dans le cadre de la 5ère Etape pour laquelle l’arrivée se fera ur, Jæbrnmune d’Aïx-en-Provence et dans le cadre de la 6ème étape dont le dé part s fera depuis la commune de Peynier. 2. ms 000
os °
Deux communes du territoire, la commune centre, Abcen-Provettce, et une
commune du Bassin de vie de la Haute Vallée de l'Arc, Peÿñier, seront
associées à cet évènement international, participant ainsi à une valorisation de
la notoriété du territoire communautaire sur des médias nationaux et internationaux.
Cette action de communication affirme ainsi la volonté d’une politique sportive qui s'appuie sur des manifestations d'exception marquant l'engouement des spectateurs et donnant envie aux jeunes sportifs du territoire de devenir sportif de haut niveau. Par ailleurs, la caravane sportive de cette grande course classique sera hébergée sur le territoire et apportera des retombées économiques.
Sur la base des éléments cités ci-dessus relatifs à la promotion du territoire, aux retombées économiques, et à la valorisation du sport de haut niveau en concordance avec la stratégie de communication de la CPA, la Communauté du Pays d'Aix souhaite promouvoir son image à l'aide de cette grande course « Paris-Nice ».
320 > Prestation de communication et de relation Publiques :
Présence du Logo de la Communauté au départ et à l'arrivée des 5èmes et 6èmes Etapes se déroulant sur le territoire aux côté des villes accueil.
Plus de cent cinquante spots radiophoniques sur RMC. 0 o ne 5
0 o o o
Cette course fera l’objet de nombreuses heures de diréct suf la chaine spécialisée sport « Eurosport » (deux heures par jour de sous), Mais aussi sur les chaînes de France télévision (une heure et demi pat i6ux décourse), et des directs radiophoniques sur RMC pendant les étapes. *,s' °° ° °1 07° 4 o,, 00% % o
Le passage de la Caravane de l’organisation, un village accuëil’ur°le’fieu de l’arrivé avec un bus podium et les mêmes prestations sur le lie qdudépart., ° , a?
Le tracé et le suivi de la course mis sur le site de Paris-Nice : wwwetélour.fr Wwweiétour.fr 2730 oo
Relations publiques :
-Envoi de communiqué de presse en amont, diffusion des dossiers de presse, conférence de présentation de la 68ème édition du Paris-Nice.
-Cette course sera suivie par le journal «La Provence», « Nice Matin», « l'Equipe », « le Parisien ».
321 , Participation Financière.
La participation Financière demandée à la C.P.A. s'élève à 50.000 HT soit 59.800 TTC.
Visas : D
Vu l'exposé des motifs, 594 Da
Vu l’article 30 du Code des marchés publics.
Dispositif : one ns
Au vu de ce qui précède, je vous demande, mes chars collègues, dé, bien 2, vouloir : on?
> APPROUVER l'attribution de cet achat de prestation d’un’inontant de 59.800 € TTC à la société Amaury Sport Organisation ;
> Dire que la somme versée sera prise sur les crédits de la Direction des Sports, sur la ligne 611-415 qui présente les disponibilités nécessaires ; > Autoriser Madame le Président ou son vice président délégué au sport, à signer tous les documents afférents à l'exécution de la présente délibération.
> Autoriser la Direction des Sports à engager des négociations avec le prestataire en application de l’article 30 du Code des marchés publics.
392 4 FICHE DE VISA BUDGETAIRE - BUREAU DU : 04/02/2010
OBJET DU RAPPORT : Soutien au sport collectif de haut niveau territorial 2010 — Approbation d’une convention d'objectifs type et d’une convention d'objectifs spécifique — Attribution de subventions pour la saison 2010/2011. Avis du Bureau.
ont
4 9 409? 9
DIRECTION/SERVICE : Sports hs
op 0 ? Nom du Rédacteur du rapport : TEL: 04.42.93.91.21: 5, 5
. » Nom du correspondant financier : Pascale Pietra TEL: 04.42.93.91.29|,." °
Code service (astre): Al Vo, on
CO Investissements générateurs de charges de fonctionnement annuelles : ® 502? 27 3 9 50?
[ Rapport ou Projet avec Recettes attendues : le | 5 09 ”
Imputation comptable
Nature/Fonction 6574/40 OU N° Opération :
Atos Disponible avant Montant du INSCRIT 2010 Réalisé rapport rapport
2 150 000 0 2 150 000 943 000
incidences prévisionnelles sur les prochains exercices
2011 2012 2013 2014
493 2010-A035
OBJET : Sports - Etape Arrivée sur Aïx et Étape Départ depuis Peynier - Achat de prestations à ,
, >
ns 5
de » ; >» ?
Vote sur le rapport ? ” ? » 5 > N , \
à à > LE
Inscrits " 43 | , Votants 1291
Abstentions "0. » 1 »
Blancs et nuls ot" , 7, , ” Suffrages exprimés 1295p°? 77 Majorité absolue 65|,, 3
. Pour 129| ,,° » : Contre 0 ,,» Li . Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en)t présent(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
DUFOUR Jean-Pierre
Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté adopte à l'unanimité des suffrages exprimés le rapport ci-joint et le transforme en délibération.
Ont signé le Présifiéft : Abres du Conéeil présents
324