Procès Verbal - pv du 5 juillet 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 5 Juillet 2010

Procès Verbal - pv du 10 juillet 2023

Déliberation - deliberation du 10 juillet 2023

Déliberation - liste des deliberations 10 juillet 2023

Procès Verbal - pv cm du 5 juillet 2021

Procès Verbal - pv du 24 juillet 2020

Procès Verbal - pv du 11 juillet 2022

Procès Verbal - pv du 22 mars 2021

Compte-Rendu - compte rendu du 5 mars 2018

Procès Verbal - pv conseil 5 juillet 2021

Procès Verbal - pv du 5 juillet 2021 Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Davézieux. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 5 juillet 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation, 1

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2021

L’an deux mil vingt et un, le cinq du mois de juillet à vingt heures, le conseil municipal de Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.

Date de la convocation : le 30 juin 2021

Présents : Gilles DUFAUD, Christophe CHAZOT Odette CLAPERON, , Anne-Marie GAUTHIER, David PALLUY, Edith BRUC , Alain COLANGE, Christian DELOBRE, Elisabeth PEREZ CANO, Anne-Marie DUCLAUX , Franck VALENTINO, Karine DEBARD MAOUCHE, Stéphanie ISSARTEL, Dominique CORRONE, Adrien CHAPPAT, , Gilles NOVAT, : Myriam SERVY CHANAL , Camille JULLIEN

Absent excusé Georges MAGNOLON a donné pouvoir à Gilles DUFAUD, Cécilia APPERT RAULLIN a donné pouvoir à Stéphanie ISSARTEL, Yves BELLONI a donné pouvoir à Gilles NOVAT, Camille JULLIEN a donné pouvoir à Evelyne ARZALLIER, Alain ZAHM

Secrétaire de séance : Edith BRUC

Monsieur le maire ouvre la séance. Il remercie les membres du conseil municipal ainsi que l’ensemble des personnes qui ont participé à la tenue des bureaux de vote les 20 et 27 juin 2021.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2021

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents

1. Médiathèque : approbation du règlement intérieur suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo

Madame l’adjointe en charge des affaires culturelles rappelle à l’assemblée délibérante que la médiathèque de Davézieux est en réseau avec les 17 autres médiathèques du territoire depuis novembre 2020.

Par délibération en date du 7décembre 2020, le conseil municipal a entériné le principe de gratuité pour l’inscription à la médiathèque.

Il convient donc d’adapter le règlement intérieur de la structure ;

Un exemplaire de ce règlement a été remis à chaque conseiller municipal ; outre la mise en réseau les modifications du règlement concernent la modification des horaires d’ouverture, et la quantité des ouvrages empruntés.

Madame Myriam Chanal regrette la fermeture du lundi après-midi. Ce jour de fermeture a été mis en place, afin de soulager l’emploi du temps des agents.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés

• ADOPTE le nouveau règlement intérieur de la médiathèque municipale de Davézieux

2. Demande d’adhésion au SDEA (Syndicat Départemental de l’Equipement de l’Ardèche)

Monsieur le maire informe l’assemblée délibérante que le Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche (SDEA) étudie des projets de sa propre initiative ou à la demande des collectivités publiques ou de tiers. Il entreprend leur réalisation en qualité de maître d’ouvrage, de mandataire ou de prestataire de services.2

Toute collectivité publique intéressée par les interventions du Syndicat est susceptible d’y adhérer.

La cotisation annuelle correspondante est calculée sur la base de 0,005 € par habitant, sans toutefois pouvoir être inférieure à 30 €. Pour Davezieux cette cotisation serait pour 2021 de 30 €

Sur la base de ces dispositions, monsieur le Maire, propose à l’assemblée de solliciter l’adhésion de la commune de Davézieux au SDEA

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés

• SOLLICITE l’adhésion de la commune de Davézieux au Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche (SDEA)

• DIT que les crédits sont prévus sur le budget 2021 de la commune, afin de payer le montant de la cotisation correspondante.

3. Signature d’un contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le SDEA pour la réalisation d’une étude des prolongements des cheminements pour les mobilités douces du centre de Davézieux et l’entrée de la ville

Dans le cadre de l’intégration de la nouvelle politique routière départementale dans les aires de déplacements quotidiens sur le territoires nord Ardèche, la commune de Davézieux souhaite aménager une liaison cyclable à l’entrée nord de la Commune, afin d’assurer une continuité cyclable avec les pistes à l’étude le long de la RD 82 sur la commune de Saint Clair et le raccordement à la Via Fluvia par la RD 370 A au niveau de Vernosc-lès- Annonay. .

Monsieur le maire propose de confier la mission de maîtrise d’œuvre au SDEA, dont elle est membre. Cette mission d’assistance peut porter sur l’établissement des études, la passation des contrats de travaux, la direction de l’exécution des contrats de travaux, l’ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier ;

La mission confiée au titre du présent contrat est une assistance à maîtrise d’ouvrage à caractère technique, incluant la maîtrise d’œuvre de l’opération selon les phases définies par la loi MOP soit :

- Etudes préliminaires

- Avant-Projet

Le budget prévisionnel de l’ensemble de cette opération, toutes dépenses confondues, du maître d’ouvrage pour l’opération est de 100 000 € HT , hors coût de la maîtrise d’œuvre. Il faut savoir, que le dispositif PASS TERRITOIRE du Département de l’Ardèche participe au financement de ces aménagements.

La première phase (Etudes préliminaires/avant projet ) est estimée à 2 949,85 € HT.

A la suite des études, si la commune souhaite poursuivre dans cette démarche, il sera alors possible de valider les étapes suivantes par avenant.

Monsieur le maire précise que les études permettront de définir les coûts. Davézieux a pris du retard dans la réalisation de pistes cyclables. Le coût final devrait être important. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés3

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

• AUTORISE monsieur le maire à signer une convention de maîtrise d’œuvre avec le SDEA de l’Ardèche pour l’aménagement de liaisons cyclables à l’entrée Nord de Davézieux.

4. Signature d’une convention tripartite entre PROCIVIS, HABITAT DAUPHINOIS et la commune de Davézieux afin de favoriser l’accession à la propriété et la rénovation de logement à Davézieux

Monsieur le maire porte à la connaissance de l’assemblée délibérante, la demande de PROCIVIS Vallée du Rhône et Habitat Dauphinois de signer une convention tripartite dans le but de favoriser l’accession à la propriété et la rénovation de logements à Davézieux.

Cette convention concerne trois axes principaux :

- L’attribution d’aides à l’accession à la propriété pour les acquéreurs du programmes « les Caravelles », rue Christophe Colomb : 6 villas vouées à l’accession à la propriété, 4 villas dédiées à la location, un bâtiment de 8 logements intermédiaires

- L’attribution d’aides aux propriétaires occupants modestes qui souhaitent améliorer leur logement

- L’attribution d’aides aux copropriétés dégradées ou en difficultés.

Un exemplaire de cette convention a été transmise aux membres du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal4

• AUTORISE monsieur le maire à signer une convention tripartite avec PROVIDIS et HABITAT DAUPHINOIS afin de favoriser l’accession à la propriété et la rénovation de logements à DAVEZIEUX

5. Création d’un groupe de travail pour l’élaboration du PLUIH

Monsieur le maire informe l’assemblée délibérante, que dans le cadre de l’élaboration du PLUIH, il convient de créer un groupe de travail au niveau communal, En effet, l’élaboration de ce document soulève des problématiques et des décisions sont à prendre quant à l’orientation des espaces urbains, et naturels de la commune

Ce groupe de travail sera constitué de Gilles Dufaud, Christophe Chazot, Alain Zahm, Camille Julien, Georges Magnolon, Christian Delobre, Franck Valentino élus, et de Nadia Ponson et Agnès Sauzeat, Agents territoriaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal prend Acte.

6. Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents groupement d’achat d’électricité

La loi Energie Climat adoptée et publiée au Journal Officiel du 9 novembre 2019 et ce conformément à la directive européenne du 5 juin 2019 sur les règles communes pour le marché intérieur de l’électricité, organise la fin des tarifs bleu de vente d’électricité réglementés pour les consommateurs finaux non domestiques, tarifs correspondants aux contrats de fourniture d’électricité d’une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVA.

En conséquence, au 1er janvier 2021, seuls les clients domestiques et les clients non domestiques employant moins de 10 personnes et dont le chiffre d’affaires, les recettes ou le total de leur dernier bilan annuel n’excèdent pas 2 millions d’euros, seront encore éligibles aux TRVE (tarif réglementé de vente d’électricité).

Les autres consommateurs, dont les collectivités et établissements publics, ou toute personne morale de droit public, devront donc anticiper la fin des tarifs bleu précités en souscrivant à une offre de marché avant l’échéance du 31 décembre 2020. Davézieux a souscrit une offre transitoire d’une année pour 2021.

Les consommateurs concernés qui n’auront pas souscrit d’offre de marché avant fin 2020, basculeront automatiquement dans une offre de marché auprès de leur fournisseur historique actuel, à savoir EDF.

Pour les consommateurs soumis au Code de la commande publique, il s’agira donc de mettre en concurrence les fournisseurs avant de signer un marché avec le fournisseur de leur choix.

Dans ce contexte, le SDE 07 propose un groupement de commandes pour l’achat d’électricité à même d’apporter aux pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices une réponse à ces nouvelles dispositions réglementaires en leur permettant de se mettre en conformité avec la loi, tout en optimisant leur procédure de mise en concurrence. 5

Le groupement de commande est régi par une convention qui définit les règles entre l’ensemble de ses membres.

Monsieur le maire précise également que la liste des membres du groupement de commandes sera arrêtée par le SDE 07 début juin 2020.

La commune de Davézieux est consommatrice d’électricité pour ses bâtiments et équipements. L’ensemble des sites C5-C4-C3-C2 est de 13 pour une consommation de 811631 kwh.

Le SDE 07, Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche qui se propose de coordonner et d’exécuter le marché d’achat d’électricité, en contrepartie d’une participation financière pour permettre à l’ensemble des collectivités de l’Ardèche de répondre à cette extinction des tarifs réglementés de vente d’électricité.

Cette adhésion, conformément au nombre de PDL de la commune correspondant à 39 PDL et une consommation de 811631 KWh, aurait un cout de 300 € auquel viendrait s’ajouter une part variable de 0,20 € par MWh qui pourrait correspondre à 162 € concernant la commune.

Au total, le cout d’adhésion au groupement d’achat d’énergie du SDE 07 est de 462 €/an.

La CAO du groupement sera celle du SDE07, coordonnateur du groupement.

M. Franck Valentino dit que « participer à ce groupement d’achat d’électricité, c’est cautionner la privatisation d’un service public. »

Après en avoir délibéré, avec une voix contre et 21 pour , le conseil municipal DECIDE :

• d’autoriser l’adhésion de commune de Davézieux au groupement de commandes ayant pour objet l’achat d’électricité et de services associés,

• d’accepter les termes du projet de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés,

• d’autoriser le Maire/Président ou son représentant à signer la convention de groupement et à transmettre les besoins de la ville, à savoir le détail des consommations de chaque Point de Livraison,

• d’autoriser le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune de Davézieux et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses sont inscrites au budget, ainsi que tout document nécessaire à l’exécution par le SDE 07 de ce groupement de commande.

7. Revalorisation du prix du ticket de cantine.

Madame l’adjointe en charge des affaires scolaires informe l’assemblée délibérante qu’une consultation en procédure adaptée a été réalisée dans le cadre de l’attribution du marché de fourniture de repas en liaison froide.

Le cahier des charges a tenu compte des demandes des parents d’élèves, qui ont souhaité que les repas soient fabriqués, au maximum, avec des produits locaux et selon une méthode ne nécessitant pas trop de transformation, dans un esprit de cuisine maison.

Le prestataire retenu est l’entreprise API Restauration, dont la cuisine est basée à Loriol pour un prix du repas à 2,62 €. 6

La commission des affaires scolaires qui s’est réunie le 23 juin 2021, a étudié le coût d’un repas à la cantine. Il est rappelé que depuis 2015, le tarif du ticket de cantine est resté identique. Ainsi, il est proposé une augmentation du prix du ticket de 20 centimes.

Par ailleurs, le service accueille ponctuellement, des enfants dont l’inscription n’a pas été faite sur le site. Cela nécessite de partager les parts, puisque ne sont livrés que les repas commandés. Il est proposé d’instaurer une pénalité financière équivalente à deux fois le prix du repas pour les repas de cantine non réservés.

Mme Elisabeth PEREZ CANO demande pourquoi le prestataire n’est pas local, mais de Loriol. Il lui est répondu que seuls quatre prestataires ont répondu à la consultation, et aucun d’entre eux n’était implanté sur le territoire du bassin de vie de Davézieux. Ce prestataire livre déjà Boulieu-lès-Annonay et à partir du 1er janvier 2022 : Saint-Cyr.

Concernant l’application de la pénalité, Mme CHANAL demande qu’il y ait une tolérance pour les personnes pour qui cela arrive une 1ère fois.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés

• Décide de fixer le prix du ticket de cantine à 4,40 €

• Décide qu’une pénalité équivalente à deux fois le prix du repas sera appliqué pour les enfants non-inscrits.

8. Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire

Madame l’adjointe en charge des affaires scolaires informe l’assemblée délibérante, que la gestion de la cantine fait l’objet d’un règlement intérieur qui fixe les règles de fonctionnement du service.

Pour la prochaine rentrée scolaire, ce règlement intérieur nécessite quelques petites adaptations, ce document doit aussi prendre en compte le principe de mise en place d’une pénalité pour un repas non réservé.

Le projet de règlement a été transmis aux membres du conseil municipal qui en ont pris connaissance. Il sera transmis par courriel à tous les parents utilisant le service.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés

• APPROUVE le règlement intérieur de la cantine scolaire tel qu’annexé à la présente délibération,

• CHARGE monsieur le maire de faire appliquer ce règlement en signant tout document utile.

• DIT que le présent règlement entrera en vigueur à la rentrée scolaire 2021/2022

9. ECOLE ARTHUR RIMBAUD : attribution d’une subvention de 2 500 € à la coopérative scolaire dans le cadre du projet pédagogique 2019/2020

Madame l’adjointe en charge des affaires scolaires informe l’assemblée délibérante que l’équipe enseignante avait prévu un projet pédagogique autour du thème du cirque pour l’ensemble des classes de l’école.7

La crise sanitaire a contraint les enseignants à renoncer à ce projet, sur lequel la commune s’était engagée à financer une partie.

Ainsi le projet d’école a été modifié pour se réorienter sur un projet artistique suite à la visite d’un artiste graffeur local : Jonathan Baras. L’idée a été d’associer les enfants afin de décorer les murs de l’école avec des fresques.

Le coût global du projet est de 3 379,20 € financé à hauteur de 500 € par l’Amicale Laïque et de 379,20 € par la coopérative scolaire.

Il est proposé d’attribuer un soutien financier de 2 500 € à la coopérative scolaire pour la réalisation d’une fresque sur les murs de l’école élémentaire Arthur Rimbaud.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés

• Décide d’attribuer une subvention de 2 500 € à la coopérative scolaire de l’école Arthur Rimbaud de Davézieux pour financer le projet pédagogique 2019/2020 ayant pour objet la réalisation d’une fresque sur les murs de l’école.

10. ABRIS VELOS : intégration du mobilier vélo attribué par le Département dans le

patrimoine communal

Monsieur l’adjoint en charge des affaires sportives informe l’assemblée délibérante que le Département de l’Ardèche a attribué à la commune de Davézieux une subvention en nature d’une valeur globale de 11 146 €. Cette attribution se répartit de la façon suivante : - 5 racks à vélos d’une valeur de 317 € HT l’un soit 1585 € HT

- 2 abris « Châtaignes » d’une valeur chacun de 3 852 € HT soit 7 704€ HT La commune de Davézieux intègre ce mobilier dans son patrimoine communal. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et représentés

• Autorise le transfert de ce mobilier départemental dans le patrimoine de la commune pour une valeur totale de 9 289 € HT .

11. Informations au conseil municipal

Résultat de consultation en procédure MAPA

Marché de fournitures de repas à la cantine scolaire en liaison froide :

Lot unique attribué à l’entreprise API de Loriol pour un coût du repas de 2,62 € HT

Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une cantine en procédure restreinte :

Le cabinet ATELIER QUATRE VINGT DIX de Grenoble a été retenu pour une offre de

72 500 € HT

Virement de crédits :

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante d’un virement de crédits pour le règlement

de l’acompte des travaux d’éclairage d’un terrain de foot.8

Le conseil municipal prend acte ;

Questions diverses

Circulation au niveau du barrage de Vidalon : M . Franck Valentino demande ce qu’il en est de la réflexion sur la circulation au niveau du barrage de Vidalon qui est très fréquentée. Monsieur le maire répond qu’il souhaite de travailler avec messieurs les maires de Boulieu-lès-Annonay et Saint-Clair car ce site concerne les trois communes.

Intervention de M. Desrieux Bernard : Concernant la circulation sur Davézieux, il fait part de sa réflexion sur la matérialisation au sol de zone de stationnement notamment sur le parking rue Sarah Bernhardt et de zones de non-stationnement. Il faudrait aussi tester des sens uniques de circulation. Sur le parking des écoles, il conviendrait de matérialiser également la direction de la rue Félicien Vergier, car pour les visiteurs, il est difficile de retrouver la rue quand on est sur le parking.

Intervention de M. Pierre Balandraud : dans la continuité de l’intervention de M. Desrieux, il relève un problème de circulation rue du Puy au point de rétrécissement. Il signale, également, que l’emplacement de l’îlot de propreté rue de Gratignol est mal situé, car les usagers déposent leurs déchets en stationnant dans la rue.

Remerciements d’associations : M Alphonse Jolivet président du Club de la Joie de Vivre et Mme Myriam Chanal, présidente du Cercle des collectionneurs remercient la commune pour le versement de la subvention annuelle de fonctionnement.

La séance est levée à 20h50