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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 10 juillet 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 septembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq du mois de septembre à vingt heures, le conseil municipal de
Davézieux, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : le 20 septembre 2023
Présents : Gilles DUFAUD, Christophe CHAZOT, Odette CLAPERON, Georges MAGNOLON, Anne-Marie
GAUTHIER, David PALLUY, Edith BRUC, Alain COLANGE, Christian DELOBRE, Anne-Marie DUCLAUX,
Karine DEBARD MAOUCHE, Stéphanie ISSARTEL, Dominique CORRONE, Adrien CHAPPAT, Yves
BELLONI, Gilles NOVAT, Evelyne ARZALLIER, Myriam SERVY CHANAL, Jean-Pierre DEBARD, Germano
SORDA, Elisabeth BUISSON
Absents : Cécilia APPERT-RAULLIN a donné pouvoir à Stéphanie ISSARTEL, Alain ZAHM
Secrétaire de séance : Christophe CHAZOT
N° Objet de la délibération Vote
2023-05-01 | Signature d’une convention lire et faire lire avec la FOL Adoptée à
(Fédération des Œuvres Laïque) de l’Ardèche l’unanimité
2023-05-02 Education artistique et culturelle musicale dans les écoles de Adoptée
la commune pour l’année scolaire 2023/2024 : signature avec 4 voix
d’une convention avec la Communauté d'agglomération contre
Annonay Rhône Agglo
2023-05-03 Acquisition des parcelles AS 109 et AS 108 appartenant Adoptée à
respectivement à M et Mme Nagelin et aux consorts Berne au prix l'unanimité
d’un euro symbolique
2023-05-04 | Acquisition d’une bande de terrain à la copropriété des Adoptée à
Peupliers de 36 m° au prix d’un euro symbolique l'unanimité
2022-05-05 | Constitution d’une provision pour créance douteuse Adoptée à
l'unanimité
2023-05-06 | Information au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT
Affiché et publié le 26 septembre 2023 Le Maire