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Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Désignation d’un référent déontologique Approuvée
2 Convention de mise à disposition de l’aire d’accueil des gens du voyage à CAP Atlantique Approuvée
3 Approbation du projet de règlement intérieur – complexe sportif Approuvée
FINANCES
4 Tarif municipaux – Caution salle Maurice Bretagne Approuvée
5 Tarifs 2024 – Taxe de séjour Approuvée
6 Demande de subvention à l’AnS - Création de terrains de padel Approuvée
7 Modification de l’affectation des résultats 2022 – Commune Approuvée
8 Décision modificative n°1 Approuvée
9 Subvention aux associations – Comité des Fêtes Approuvée
10 Subvention aux associations – Repair Café Approuvée
11 Subvention aux associations – Boule lyonnaise Turballaise Approuvée
12 Subvention aux associations – Les Flèches Turballaises Approuvée
13 Subvention aux associations – Gymnastique Volontaire Turballaise Approuvée
14 Subvention aux associations – Presqu’Île BMX Approuvée
15 Subvention aux associations – Surf-casting Turballais Approuvée
16 Subvention aux associations – Yoga La Turballe Approuvée
17 Subvention aux associations – Art de Rester Vivant Approuvée
18 Subvention aux associations – Entente Sportive Maritime Approuvée
19 Subvention aux associations – Moto Club Turballais Approuvée
20 Subvention aux associations – Société des Régates Turballais Approuvée
21 Subvention aux associations – Tennis Club La Turballe Approuvée
22 Subvention aux associations – Les Voies Salées Approuvée
23 Subvention aux associations – Amicale Laïque Volley Approuvée
24 Subvention aux associations – Le Studio Fitness Bien-Être Approuvée
25 Subvention aux associations – Preskil Danse Approuvée
26 Subvention aux associations – Zérodeuxquarante : projet « heures Fantômes 2023 » Approuvée
27 Subvention aux associations – UNC Approuvée
AMENAGEMENT
URBANISME
28 Dénomination de l’impasse Marguerite DURAS Approuvée
29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à CAP Atlantique Approuvée
SÉCURITÉ 30 Convention de surveillance des plages – FF2S Approuvée
ENFANCE
JEUNESSE 31 Convention collaborateurs occasionnels MIT Approuvée
Date de parution sur le site le 24/05/2023