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Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 24 octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés CAP Atlantique Approuvée
2 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement CAP Atlantique Approuvée
3 Modification des membres des commissions et représentations Approuvée
4 Indemnités de fonction de élus – Modification du tableau annexe Approuvée
FINANCES
5 Décision Modificative n°2 – Budget principal commune Approuvée
6 Actualisation AP/CP - Centre Technique Municipal Approuvée
7 Actualisation AP/CP – Sentier littoral Ker Elisabeth Approuvée
8 Commune - Créances éteintes Approuvée
9 Commune - Admission en non-valeur Approuvée
10 Budget principal - Provision pour risques et charges - Ajustement Approuvée
11 Montant définitif 2023 d’Attributions de Compensation Approuvée
12
Actualisation de la subvention d’équilibre CCAS et avenant n° 1 a la
convention de partenariat 2023 commune de La Turballe / CCAS de La
Turballe
Approuvée
13 Subvention exceptionnelle pour l’association ABCT Approuvée
14 Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 de CAP Atlantique - Rénovation énergétique de la mairie Approuvée
15 Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 de CAP Atlantique - Aménagement du sentier de Ker Elisabeth Approuvée
16 Demande de subvention amendes de police - Projet de voirie Coispéan Approuvée
SOLIDARITES 17 Abattement taxe foncière logements en BRS Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
18 Lignes directrices de gestion : avancements de grade Approuvée
19 Convention de mise à disposition de personnel auprès de la SEML LAPP du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023 Approuvée
20 Convention de mise à disposition de personnel auprès de la SEML LAPP du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 Approuvée
AMENAGEMENT
URBANISME
SERVICE
TECHNIQUE
21 Groupement de commande CSPS Approuvée
22 Marché de travaux pour la piste cyclable boulevard de l’Europe Approuvée
Date de parution sur le site le 25/10/2023