Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 fevrier 2026
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 02 juillet 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 decembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 12 decembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 18 novembre 202
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 22 octobre 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 4 avril 2023
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 05 mars 2024
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 avril 2024 3
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 23 mai 2023
Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 26 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 26 mai 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Protection fonctionnelle à Monsieur le Maire Approuvée
2 Droit à la formation des élus municipaux Approuvée
3 Établissement des noms proposés pour être membre de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Approuvée
4 Création de la commission extra-communale Éducation-Enfance- Jeunesse Approuvée
FINANCES
5 Approbation du règlement budgétaire et financier Approuvée
6 Budget annexe Cimetière - Compte Financier Unique 2025 Approuvée
7 Budget annexe Cimetière - Affectation définitive du résultat 2025 Approuvée
8 Budget Principal - Compte Financier Unique 2025 Approuvée
9 Budget Principal - Affectation définitive du résultat 2025 Approuvée
10 Bilan de la politique foncière 2025 Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
11 Composition du Comité Social Territorial commun entre la commune de La Turballe et le CCAS de La Turballe Approuvée
12 Création de deux emplois fonctionnels de Directeurs Généraux Adjoints Approuvée
URBANISME &
AMENAGEMENT
13 Cession des parcelles à la société IFI aménagement Approuvée
14 Dénomination allée des Aigrettes et allée des Puffins Approuvée
SECURITE 15 Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) Approuvée
ADMINISTRATION
GENERALE 16
Désignation du représentant de la commune de La Turballe à
l’Assemblée Générale de la Mission Locale de Guérande Approuvée
VIE CULTURELLE &
ASSOCIATIVE 17
Subventions aux associations - Subvention exceptionnelle pour la
« Compagnie Médiévale de Pontcastel » Approuvée
Date de parution sur le site le 27/05/2026