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Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 4 avril 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 4 avril 2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE
N°
OBJET DELIBERATION DECISION
ADMINISTRATION
GENERALE
1 Désaffectation et déclassement du domaine public des ateliers municipaux sis rue de la Marjolaine – parcelles AM 98 et AM 102 Approuvée
2 Compte de gestion cimetière 2022 Approuvée
FINANCES
3 Compte administratif cimetière 2022 Approuvée
4 Reprise définitive et affectation des résultats cimetière 2022 Approuvée
5 Compte de gestion VVF 2022 Approuvée
6 Compte administratif VVF 2022 Approuvée
7 Reprise définitive et affectation des résultats VVF 2022 Approuvée
8 Compte de gestion Commune 2022 Approuvée
9 Compte administratif Commune 2022 Approuvée
10 Reprise définitive et affectation des résultats Budget principal commune 2022 Approuvée
11 Bilan de la politique foncière Approuvée
12 Tarifs Commune – Ajout tarif terrasse Approuvée
13 Tarifs cimetière – Ajout tarif caveau réhabilité Approuvée
14 Subvention aux associations – Amicale laïque Approuvée
15 Subvention aux associations – Compagnie du passage Approuvée
16 Subvention aux associations – Steredenn-Vor Approuvée
17 Subvention aux associations – Au gré des vents Approuvée
18 Subvention aux associations – APEJV Approuvée
19 Subvention aux associations – Association du personnel communal Approuvée
20 Subvention aux associations – Comité de jumelage La Turballe Bussang Approuvée
21 Subvention aux associations – Dumet environnement patrimoine Approuvée
22 Subvention aux associations – Festimer Approuvée
23 Subvention aux associations – La croisière Pen-Bron Approuvée
24 Subvention aux associations – Nautisme en Pays-Blanc Approuvée
25 Subvention aux associations – Prisme Approuvée
26 Subvention aux associations – SNSM Approuvée
27 Subvention aux associations – Société de chasse Approuvée 28 Subvention aux associations – USEPPIG Approuvée
29 Forfait Communal 2022 : coût élève école maternelle et élémentaire Approuvée
30 Subventions communales aux écoles : sorties scolaire et projets pédagogique Approuvée
31 Mise en œuvre du télétravail et adoption du règlement de télétravail Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES 32
Convention travaux pont de Lancly Approuvée
AMENAGEMENT
URBANISME
33 Cession à la silène de la parcelle AW 413 rue du Lô Approuvée
34 Demande de subvention au titre du fonds vert – rénovation énergétique de la Mairie (remplacement de la chaudière) Approuvée
35 Demande de subvention au titre du fonds vert : Mise en œuvre du SDAL Approuvée
36 Dénomination Rue du Cabestan Approuvée
Date de parution sur le site le 06 /04/2023