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Arrêté - Arrete Vide Grenier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Vide Grenier)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Concurrence,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de
BANNE
ARRÊTÉ AUTORISANT LE DÉROULEMENT D'UN « VIDE GRENIERS » ET L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
NOUS, Maire de la commune de Banne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Voirie Routière
VU le Code du Commerce,
CONSIDÉRANT qu'une réglementation particulière est nécessaire,
ARRÊTONS
Article 1 : Est autorisé le déroulement d’un « vide grenier », organisé par les habitants du quartier de Petit Brahic le dimanche 07 juin 2026 de 09h00 à 17h00 au quartier de Petit Brahic, sur le parking à l’entrée nord du quartier, cadastré AH 936 ainsi que sur une partie de la ruelle au droit des parcelles AH 648 et 779, Route de Petit Brahic.
Article 2: À cet effet, le stationnement des véhicules de toutes natures (hormis ceux des
participants) sur la parcelle AH 936 ainsi que la circulation des véhicules de toutes natures
(hormis ceux des participants) dans la ruelle au droit des parcelles AH 648 et 779 seront interdits de 08h00 à 19h00 le dimanche 07 juin 2026.
Article 3 : La signalisation routière correspondante sera mise en place par les organisateurs du vide grenier.
Banne le cinq mai deux mil vingt-six,
Le Maire,
Eliane CHALVET
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE 4) e ® Tél. : 04 75 39 82 66 - @mairie@banne.fr - @www.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
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