Compte-Rendu - CR CM 23 05 19

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Compte-Rendu - CR CM 23 05 19 Document publié le Jeudi 23 mai 2019 par la commune de Gurgy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23 05 19)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Transports, CR du CM du 23 mai 2019

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Département de l’Yonne

COMMUNE DE GURGY

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 23 mai 2019

Le 23 mai deux mille dix-neuf, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de GURGY, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence du maire, Madame Aurélie BERGER.

Etaient présents :, M. Jean-Luc LIVERNEAUX, Mme Stéphanie PEPIN, Mme Magali COUM, Mme Martine BARGE, M. Michel PANNETIER, M. Laurent DAVION, Mme Béatrice MERCIER, M. Norredine SAIDI.

Etaient excusés : Mme Pascalyne PELAMATTI, M. Jacques SATRE, M. Guillaume GORAU.

Etaient absents : M. Didier DOUGY, M. Cyril CHAUVOT.

Ont donné pouvoir : M. Guillaume GORAU à M. Jean-Luc LIVERNEAUX, Mme Pascalyne PELAMATTI à Madame Magali COUM, M. Jacques SATRE à Mme le maire.

Monsieur Michel PANNETIER est nommé secrétaire de séance.

I Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019

Aucune observation n’étant soulevée, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

II Informations générales

1. Elections européennes : Scrutin du 26 mai 2019

Madame le maire rappelle les principales règles de fonctionnement des bureaux de vote pour les élus qui seront de permanence dimanche 26 mai.

Deux listes d’émargement seront présentes sur les bureaux de vote : la liste générale (électeurs français) et la liste complémentaire européenne qui correspond aux administrés européens qui se sont inscrits afin de voter lors des élections européennes.

En même temps que la carte électorale, l’électeur doit également présenter une pièce d’identité. La liste des pièces acceptée sera mise sur les bureaux de vote.

Sur la carte d’électeur, il convient de prendre en compte le nom de naissance (nom de jeune fille par exemple) qui apparaît en deuxième position sur la carte d’électeur (ex : BERGER Aurélie née DERIAZ).

Suite à la mise en place du répertoire électoral unique par l’Etat depuis octobre 2018, quelques écarts pourront être constatés sur les listes :

Les électeurs sur les listes d’émargements sont classés par ordre alphabétique et par rapport à leur nom de naissance. Exemple : DERIAZ (BERGER) Aurélie.

Attention, les noms de famille comportant des accents, ne sont pas forcément dans l’ordre alphabétique classique. Ils peuvent être un peu plus loin dans la liste. Par exemple M PÉAULT est situé en dernier dans les noms commençant pas la lettre P.

Des erreurs d’orthographe des noms, prénoms et lieu de naissance peuvent être constatées entre la pièce d’identité et la liste d’émargement. Malgré les différences constatées, l’électeur pourra voter. L’électeur pourra solliciter les corrections par le biais du service public.fr. Les adresses peuvent être différentes entre la liste d’émargement et la carte d’électeur. C’est le cas des adresses qui comportent une lettre après le numéro de rue qui n’a pas été reconnue par ELIRE. Le chiffre a été remplacé par le chiffre zéro exemple le 9C impasse de l’Abbaye est devenu le 0 impasse de l’Abbaye. Cela n’a aucune incidence pour voter.CR du CM du 23 mai 2019

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Les français partis vivre à l’étranger étaient inscrits pour la plupart à la fois sur une liste consulaire et sur la liste électorale communale. Depuis la mise en place du Répertoire Electoral Unique, ils ne peuvent plus être inscrits sur deux listes. Ils ont dû être informés de cette disposition et choisir entre l’une ou l’autre des listes. Les électeurs qui ont été radiés sont : EL MEHDI Delphine, Emmanuelle BARGE, Philippe VERMOT, Maxime GOSMANT, Guillaume LAUNAY, Aline THIBAUT, Stéphane LHOMOND, Maire GUILLOT, Delphine BEAUPOIL, Agnès BARTHELEMY, Jean-Yves METAIS, Jean WOO, Geneviève SOURDIN.

2. Restructuration du groupe scolaire

Madame BRUN présente le projet finalisé concernant la restructuration des écoles suite aux réunions de concertation avec les enseignants et aux derniers ajustements demandés lors de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2019.

Tranche 1 : école élémentaire – Restaurant scolaire

Comme évoqué le 11 avril, le restaurant scolaire pourra accueillir des réunions avec des participants extérieurs à l’école. Un accès aux sanitaires PMR (initialement prévus pour l’agent de service) a donc été ajouté depuis le restaurant, ce qui limitera l’accès aux locaux scolaires. Une entrée directe de l’extérieur au restaurant pourra se faire à partir du parking. La prolongation du mur de façade du restaurant sur la rue permettra d’assurer un brise-vue de l’extérieur sur l’école et un appui pour fixer le haut vent qui viendra protéger l’entrée du bâtiment de la pluie.

Pour ce qui concerne l’extérieur du restaurant, aucun aménagement n’est prévu sur la façade et sur le toit du restaurant il est prévu un toit à 2 pans dans la continuité de la partie du toit actuel. Un toit plat viendra faire la liaison entre l’office et l’extérieur. Les ouvertures des fenêtres actuelles de l’école sont carrées, les nouvelles ouvertures seront donc de même forme.

L’isolation phonique est prévue dans les nouveaux locaux ainsi que des cloisons acoustiques amovibles. En revanche, l’isolation de l’existant impliquerait une isolation des murs et un changement des menuiseries qui n’est budgétairement pas envisageable. Les élus demandent cependant le chiffrage de la rénovation à minima des plafonds qui inclut également une isolation au dessus.

Pour la partie chauffage, le besoin est aujourd’hui de 67 KWH et sera après l’extension de 69 KWH. Le cabinet propose un remplacement de la chaufferie. Le chiffrage du chauffage tel que présenté est celui de deux chaudières qui peuvent prendre le relai l’une de l’autre. Considérant la durée d’utilisation du restaurant scolaire 1h30 par jour, les élus s’interrogent sur la possibilité de mettre en place un chauffage autonome dédié et paramétré pour fonctionner sur la période utile.

La ventilation actuelle est naturelle sans VMC. Dans l’extension, il est nécessaire d’installer une ventilation double flux couplée avec un simple flux sur le reste de l’école.

L’architecte demande également si les élus souhaitent le chiffrage des éléments de l’office (réfrigérateur, évier, lave-vaisselle) ainsi que du mobilier de la salle de restaurant. Les élus sont favorables à ce que ce qu’un lot équipement soit budgétisé et apparaisse dans le projet global.

Mme BRUN propose un enduit extérieur gris clair afin de ne pas créer trop de contraste avec l’enduit vieillissant du bâtiment existant, un enduit blanc sur la partie extérieure sur la rue et des couleurs vives sur les tours des fenêtres. L’entrée principale sera également reprise en couleurs vives à la demande des élus.

Tranche 2 : Ecole maternelle

Les 3 classes seront au même niveau. Le dortoir est prévu dans la première classe actuelle à droite en haut des 5 marches. Une barrière et un toboggan amovible seront installés afin de répondre à la réglementation en matière d’accueil des personnes à mobilité réduite.

Une liaison directe est maintenue entre le DOJO et la nouvelle classe. L’extension bénéficiera d’un toit terrasse.

Un accès à l’arrière du bâtiment sera possible par une ouverture créée à partir du couloir.

Le poste équipement est prévu pour le mobilier de la 3ème classe (extension).

La faïence des sanitaires sera réalisée.

L’enduit extérieur de l’école fait également partie des rénovations choisies sur cette partie.CR du CM du 23 mai 2019

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Mme BRUN se renseignera des subventions possibles dans le cadre du dispositif climatisation pour une éventuelle future isolation de l’existant.

3. Pont vers l’échelle à saumons

Madame le maire informe les élus que le pont situé vers l’échelle à saumons a été endommagé par un poids lourd livrant des gravas malgré l’interdiction d’emprunter ce pont. Des pierres de la structure sont tombées dans le canal. Elle souhaite porter plainte grâce à deux témoins de l’incident afin que l’identité du chauffeur du poids lourd soit recherchée et que l’assurance soit saisie.

4. Baignade interdite

Du fait de l’état de dégradation du pont, la baignade, déjà interdite à cet endroit, est de ce fait d’autant plus dangereuse. Il est important de faire circuler cette information auprès des jeunes qui chaque été, malgré l’interdiction, viennent sauter du pont. Nous allons multiplier les informations, la signalétique sur le site et alerter la mairie de Monéteau pour assurer la prévenance des jeunes.

III Finances

Délibération 2019/26 : Tarif de l’inscription au concours de peinture

La commune de Gurgy organise un concours de peinture "Gurgy en peinture", le samedi 15 juin 2019, de 9h à 17h.

Date limite des inscriptions : samedi 1er juin.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

FIXE à 10,00 € le prix de l’inscription au concours de peinture.

Délibération 2019/27 : Sollicitation d'une aide financière auprès de la DRAC Bourgogne Franche- Comté

La Mairie de Gurgy souhaite déposer une demande de subvention à la DRAC Bourgogne Franche-Comté pour financer la programmation culturelle de 2019.

La commune propose un programme riche et varié avec 7 expositions et 2 résidences d’artistes.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

- DECIDE de solliciter auprès de la DRAC Bourgogne-Franche-Comté une aide financière de 4 000

€ pour la réalisation de son programme culturel en 2019.

Délibération modificative n°2

Madame le maire explique de cette délibération était inscrite mais doit être reportée faute d’informations suffisantes.

Le conseil municipal a décidé en 2017 de faire réaliser l’étude de schéma directeur d’assainissement afin de connaître l’état du réseau de Gurgy avant le transfert de la compétence à la communauté d’agglomération en 2020. A ce moment-là, le montant nécessaire au financement de l’étude était provisionné sur le budget d’assainissement et toutes les factures depuis ont été payées sur ce budget. Par mail du 16 mai 2019, la trésorerie nous a informés que la dernière facture à l’ordre de BIOS, cabinet auquel nous avons confié l’étude du schéma d’assainissement, était rejetée au motif qu’elle ne relevait pas du budget s’assainissement mais du budget principal de la commune. En effet, le code général des

collectivités territoriales stipule que " Les dépenses de zonage et de schéma directeur

d'assainissement doivent être inscrites au sein du budget M14 de la commune et non dans le budget M49.Ces frais s'inscrivent au compte 202. (int.CP 04-065,M49 , 16/12/2004; art/L 2224- 10, CGCT.)"CR du CM du 23 mai 2019

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Toutes les communes de la communauté ayant engagé ce type d’étude depuis 2017 sont dans le même cas que Gurgy.

Le transfert de cette compétence intervenant le 1er janvier 2020, la trésorerie indique que ce qui a déjà été payé depuis le début du schéma sera reversé lors du transfert.

Madame le maire informe l’assemblée qu’elle a pris rendez-vous le 20 juin 2019 avec le trésorier afin de savoir quelle est la somme exacte qui doit être portée sur le budget communal et ainsi prendre une délibération modificative appropriée.

Elle propose de fixer désormais la date du prochain conseil après le 20 juin. Après concertation, le prochain conseil municipal est fixé au 1er juillet 2019.

Délibération 2019/29 : Restructuration du groupe scolaire

Madame le maire rappelle à l’assemblée la délibération n°2018-21 approuvant le plan de financement prévisionnel pour l’opération de restructuration du groupe scolaire, présentant l’avant projet sommaire et l’autorisant à solliciter les subventions auprès de la Préfecture.

Le plan de financement définitif est le suivant :

Plan de financement définitif :

Dépenses HT TTC Recettes HT Travaux 717 615.44 € 861 138.53 €

Subventions :

maîtrise d’œuvre 83 400.00 € 100 080.00 € - ETAT (DETR) (40 % du

HT)

320 406.18 €

honoraires divers

Autres frais divers

(annonces, reprographie,

assurance DO ..etc..)

Emprunt

480 609.26 €

TOTAL 801 015.44 € 961 218.53 € 801 015.44 €

Sur proposition du maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- APPROUVE le plan de financement définitif présenté ci-dessus pour l’opération de restructuration

du groupe scolaire

- DIT que les crédits seront inscrits au budget 2019.

Délibération 2019/30 : Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale des agents

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant sur les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriales ;

Vu la loi n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique et notamment son article 39 ;

Vu la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique et notamment son article 38 ;

Vu les dispositions du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ;CR du CM du 23 mai 2019

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Considérant la délibération n°2014/22 relative aux prestations sociales des agents de la commune ;

Considérant que la commune participe actuellement à la prévoyance des agents à concurrence de 1.1 % du montant du salarie de base des agents ayant choisi de s’assurer, soit un montant total annuel de 2908.00 € ;

Considérant que 12 agents sont actuellement affiliés, ce qui porte le montant moyen mensuel de participation employeur à la garantie prévoyance à 20.19 € par agent et par mois ;

Vu l’avis du Comité Technique paritaire ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, décide :

 De participer à compter du 1er août 2019, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la couverture de prévoyance et de santé souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents,

 De verser une participation mensuelle de 20.00 € à tout agent pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une Garantie Prévoyance Maintien de Salaire labellisée.

IV Ressources Humaines

Délibération 2019/32 : Modification des emplois

Considérant la demande de départ en retraite d’un adjoint technique, Madame le maire propose les modifications de postes suivantes en matière de personnel municipal, Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

DECIDE la suppression de :

- 1 emploi d’adjoint technique à compter du 1er juillet 2019;

DECIDE la création de :

- 1 emploi d’adjoint d’animation à compter du 1er juillet 2019.

V Urbanisme

Délibération 2019/31 : Séparation des réseaux basse tension et éclairage public dans le cadre des travaux d’extension du réseau basse tension demandés par la société CARPASENS - Participation financière de la commune.

Madame le Maire informe l’assemblée que la société CARPASENS a demandé l’extension du réseau basse tension afin d’alimenter la parcelle cadastrée ZD 408 (parcelle située après les dernières maisons de la route des Chaumes).

Elle rappelle que la maîtrise d’ouvrage des travaux électriques a été transférée au Syndicat Départementale des Energies de l’Yonne. Le SDEY est désormais compétent pour réaliser les travaux d’alimentation électrique basse tension.

Madame le Maire précise que dans le cadre des travaux d’extension basse tension il est nécessaire de séparer le réseau basse tension de celui de l’éclairage public, Route des Chaumes afin d’être en conformité avec la réglementation.

Madame le maire informe que la Société CARPASENS représentée Monsieur DEFFORGE Olivier, s’engage à prendre à sa charge tous les frais inhérents la séparation des réseaux. Il est donc nécessaire de conclure avec M DEFFORGE une convention aux termes de laquelle sera prévu le remboursement intégral de la participation communale aux travaux de séparation du réseau d’éclairage public.CR du CM du 23 mai 2019

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Vu le projet de séparation des réseaux basse tension et éclairage public, dont le coût prévisionnel hors taxes s’élève à 1 722,88 Euros (travaux et maîtrise d’œuvre compris),

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

ACCEPTE les travaux proposés par le SDEY et leur financement selon le tableau ci-après, sous réserve de la signature préalable de la convention entre la commune et M. Olivier DEFFORGE,

MONTANT

ESTIMATIF H.T.

ESTIMATION

PCT 50% (part

SDEY)

ESTIMATION

PART

COMMUNE 50%

1 722,88 € 861,44 € 861,44 €

S'ENGAGE à participer au financement desdits travaux à hauteur de 50% du montant hors taxes, à verser une avance sur sa participation financière égale à 50% de celle-ci et à régler le solde tel qu'il ressortira du décompte général et définitif de l'entreprise ayant effectué les travaux sur présentation par le SDEY du titre de paiement correspondant,

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette opération et notamment la convention avec le SDEY,

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention à intervenir avec Monsieur Olivier DEFFORGE précisant les modalités de remboursement des sommes mises à la charge de la commune,

DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune.

VI Questions diverses

Monsieur LIVERNEAUX demande si Monsieur FRIZON a déposé les formulaires utiles à la déclaration d’urbanisme nécessaire aux travaux et à l’implantation du bungalow sur l’étang dont il est locataire.

Madame le maire demande à Madame BARGE de mettre à jour la délibération relative au droit de place pour le prochain conseil municipal.

Madame MERCIER informe le conseil qu’elle s’est mariée le 20 avril et qu’elle se nomme désormais Béatrice THINARDON.

Monsieur LIVERNEAUX remarque que l’escale est en gros plan dans le magazine de l’Auxerrois, il relève également que Monsieur BIDEAU, maire de Monéteau, figure sur cette photo.

Monsieur LIVERNEAUX remercie Messieurs ROTH et COUM, sapeurs pompiers, et Monsieur Lilian MOINE, jeune sapeur pompier, pour leur participation à la préparation et au rangement de la cérémonie du 8 mai.

Monsieur PANNETIER rappelle que la réunion des associations se déroulera le 5 juin 2019. Il informe qu’il est convié à une réunion concernant la véloroute le 29 mai 2019. Le 6 juin, il assistera à une réunion des partenaires de la poste dont fait partie l’agence postale de Gurgy et propose à Fanny GOUMY, agent en charge de l’agence postale, de l’accompagner. Enfin, il remercie et félicite les jeunes qui ont assuré la représentation théâtrale les 10 et 11 mai.

Monsieur PANNETIER transmet les condoléances de l’ensemble du conseil municipal aux proches de Messieurs MILAN et BERHAUT, décédés récemment, et les remercie pour leurs implications actives dans le milieu associatif Gurgyçois.

Madame COUM souhaite que la communauté d’agglomération soit contactée afin de connaître la date de la prochaine commission transport car aucune information ne lui a été transmise de leur part depuis novembre 2018. Elle transmet les remarques de plusieurs administrés qui soulèvent le défaut d’entretien du cimetière. Une communication sur l’engazonnement des allées dans le cadre de la démarche zéro phyto serait utile.CR du CM du 23 mai 2019

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Monsieur DAVION souhaite que les repreneurs du bar ne prennent pas l’habitude de stationner entre les deux bâtiments afin de ne pas bloquer l’accès à la placette et aux cheminots volontairement rendus accessibles.

Madame BARGE indique que la prochaine réunion de la CLECT, commission locale d’évaluation des charges transférées, aura lieu début juin.

Suite à l’annonce de l’inspection académique de fermer le collège Bienvenu Martin et de déplacer les collégiens de Gurgy à Paul Bert, et considérant la proximité avec les circuits des communes de Monéteau et Appoigny, elle se donne pour priorité de négocier l’accès aux transports urbains de l’agglomération pour Gurgy.

L’ordre du jour étant épuisé, Mme le maire lève la séance à 21h00.