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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Loisirs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nord,
DEPARTEMENT
DU
JURA
Le
Président
certifie
que
la
convocation
a été
affichée
le :
23
novembre
2024
et qu'elle
a été
faite
le
23
novembre
2024
Que
le
nombre
des
membres
en
exercice
est
de
: 48
Présents
: 37
Absents
suppléés :
Absents
excusés
: 10
Exécution
des
articles
L.5212-1
à
L.5212-34
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Délibération
n°
DCC2024_11_216
Objet :
Approbation
du
nouveau
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEdT)
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
JURA
NORD
1
chemin
du
Tissage
—
39700
DAMPIERRE
EXTRAIT
Du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Communautaire
Séance
du
Jeudi
28
novembre
2024
Conseillers
communautaires
en
exercice
: 48
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
28
novembre
Le
Conseil
Communautaire
de
JURA
NORD
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
à
Gendrey
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérome
FASSENET.
Présents
: Brans
: M.
Michael
PERES
Courtefontaine
: M.
Jean-
Noël
ARNOULD
Dammartin
Marpain:
M.
Antony
BOURCET
Dampierre
: M.
Anthony
FALCONNET,
Mme
Nathalie
HONORIO
Evans:
M.
François
GRESET,
M.
Emmanuel
BARBERET
Fraisans
: Mme
Marie-Anne
LONGY,
M.
Dominique
JOLY,
Mme
Sophie
NIALON
Gendrey:
M.
Gilbert
TSCHAINE
La
Barre
: M.
Philippe
GIMBERT
La
Bretenière:
Mme
Isabelle
GUILLOT
Louvatange:
M.
Gérôme
FASSENET
Montmirey-la-Ville:
M.
Eric
PERTUS
Montmirey-le-Château
:
M.
Martin
DAUNE
Mutigney:
M.
Eric
DRUOT
Offlanges:
M.
Jean-Claude
THABARD
Orchamps
: M.
Régis
CHOPIN,
M.
Olivier
DEMANDRE,
Mme
Michèle
BOUCARD
Ougney:
M.
Cédric
IVANES
Our:
M.
Segundo
ALFONSO
Pagney:
M.
Michel
GANET
Plumont:
M.
Christophe
PERRET
Ranchot
:
Mme
Séverine
MARANO,
M.
Gérard
ROBERT
Rans:
M.
Jean-Louis
MORLIER,
M.
Raphaël
TEMPESTA
Romain
: Mme
Aurélie
CHANCENOTTE
Salans
: M.
Philippe
SMAGGHE,
M.
Yves
COINCENOT
Saligney
: M.
Gilbert
LAVRY
Sermange
:
M.
Michel
BENESSIANO
Serre
les
Moulières
: M.
Claude
TERON
Thervay
: M.
Stéphane
ECARNOT
Vitreux
: M.
Alain
GOMOT
Suppléés
: Etrepigney
: M.
Frédéric
SIGNORI
Absents
excusés
: Dampierre
: Mme
Laure
VALENTIN,
M.
Alain
GOUNAND,
Mme
Valérie
BENDERITTER
Fraïisans
:
M.
Hubert
BACOT,
M.
Sébastien
HENGY
Monteplain:
M.
Luc
BEJEAN
Orchamps
M.
Nicolas
jOLY,
Mme
Lucette
NAEGELLEN
Rouffange:
M.
Jean-Yves
BOILLON
Taxenne
:
M.
Ludovic
DUVERNOIS Secrétaire
de
séance
: M.
Claude
TERON
Procurations
de
vote
:
Mandants:
M.
Hubert
BACOT
(Fraisans),
M.
Sébastien
HENGY
(Fraisans),
Mme
Lucette
NAEGELLEN
(Orchamps),
M.
Nicolas
JOLY
(Orchamps)
Mandataires :
M.
Dominique
JOLY
(Fraisans),
Mme
Marie
Anne
LONGY
(Fraisans),
M.
Régis
CHOPIN
(Orchamps),
M.
Olivier
DEMANDRE
(Orchamps)
Le
quorum
étant
atteint,
le
Président
ouvre
la séance
à
19h47
et
le
Conseil
Communautaire
a pu
délibérer valablement.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.?
Conseil
Communautaire
du
28
novembre
2024 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
APPROBATION
DU
NOUVEAU
PROJET
EDUCATIF
DE
Herrerronme
trempe
Le
projet
éducatif
de
territoire
(PEDT)
est
un
moyen
pour
une
collectivité
de
formaliser
une
politique
éducative
locale.
Créés
par
la
circulaire
du
11
mars
2013,
les
PEDT
ont
accompagné
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
Au-delà,
ils
ont
favorisé
une
réflexion
sur
les
besoins
de
l'enfant
durant
la
semaine,
afin
de
favoriser
les apprentissages,
en
associant
l'ensemble
des
acteurs
éducatifs
: parents,
enseignants,
équipes
des
accueils
collectifs
de
mineurs,
ATSEM,
associations
locales.
Cet
outil
de
collaboration,
à
l'initiative
de
la collectivité
qui
a
la
compétence
périscolaire,
rassemble
les
différents
acteurs
éducatifs
d'un
territoire
afin
de
construire
ensemble
un
état
des
lieux
et
de
définir
des
objectifs
communs
ou
complémentaires
dans
l'intérêt
des
enfants
du
territoire.
Objectifs
généraux
du
PEDT :
+
Mobiliser
toutes
les
ressources
du
territoire
afin
de
garantir
la
continuité
éducative
entre
les
temps
de
l'enfant
et
du
jeune
;
+
Favoriser
les
échanges
entre
les
acteurs
tout
en
respectant
leur
domaine
de
compétence
;
+
Contribuer
à
la
réussite
éducative
et
à
la
lutte
contre
les
inégalités
sociales
ou
d'accès
aux
loisirs.
Le
PEdT
est joint
en
annexe.
CONSIDERANT
que
Le PEDT
est
un
outil
indispensable
à la cohérence
des
projets
éducatifs
des
acteurs
du
territoire
;
CONSIDERANT
que
la
Communauté
de
Communes
n’a
pas
atteint
les
objectifs
du
précédent
PEDT,
{a
CAF
et
l'Education
Nationale
précisent
qu’ils
valident
uniquement
l'année
2024-2025
;
VU
je
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.
2121-29
;
VU
le
Code
de
l'Éducation
et
notamment
les
articles
L.
551-1
et
R.
6551-13
et
D.
521-12 ;
VU
le Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles,
notamment
les
articles
R.227-1,
R.227-16
et
R.227-
20; VU
la
loi
n°
2013-595
du
8
juillet
2013
d'orientation
et
de
programmation
pour
la
refondation
de
l'école
de
la République
;
VU
le décret
n°
2016-1051
du
1°
août
2016
relatif
au
projet
éducatif
territorial
et
à
l'encadrement
des
enfants
scolarisés
bénéficiant
d'activités
périscolaires
dans
ce cadre
;
VU
le
décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les écoles
maternelles
et élémentaires
publiques
;
A l'unanimité,
le Conseil
Communautaire,
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
:
+
APPROUVE
je
Projet
Educatif
de
Territoire
2024-2025
tel
que
présenté
;
e
AUTORISE
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
signer
ce
PEdT
ainsi
que
l’ensemble
des
documents
s'y
rapportant
;
°
AUTORISE
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
mise
en
œuvre
du
PEdT,
notamment
pour
la
signature
des
actes
unilatéraux
et contractuels
y afférents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
7
Gérome
FASSENE
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 42
f
Contre
: O
Abstention
: O
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.2
Conseil
Communautaire
du
28
novembre
2024 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
E
Adresse
de
communication
: pedt-jura@ac-besancon.fr
DE
on
Document
mis
à jour
le
6 juin
2024
Liberté Égalité Fraternité
Projet
Educatif Territorial
(PEdT)
2024-2025
Durée
du
PEDT
(trois
ans
maximum}
:1
an
(2024-2025)
Nom
du
pilote
du
PET
:
Gérome
FASSENET
Fonction
:
Président
CCIN
Adresse
:1
rue
du
Tissage
39700
Dampierre
Téléphone
:03
84
71
12
17
Adresse
électronique
:r.embarek@jura-nord.com
Nom
et
coordonnées
du
coordonnateur
périscolaire,
ou
directeur
de
l'accueil
périscolaire
:Responsable
Pôle
Enfance
Jeunesse
Affaires
Scolaires
Régine
EMBAREK
p.1 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ER
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Préambule
:
Le
projet
éducatif
de
territoire
(PEDT)
est
un
moyen
pour
une
collectivité
de
formaliser
une
politique
éducative
locale. Créés
par
la circulaire
du
11
mars
2013,
les
PEDT
ont
accompagné
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
Au-delà,
ils
ont
favorisé
une
réflexion
sur
les
besoins
de
l'enfant
durant
la semaine,
afin
de
favoriser
les
apprentissages,
en
associant
l’ensemble
des
acteurs
éducatifs
: parents,
enseignants,
équipes
des
accueils
collectifs
de
mineurs,
ATSEM,
associations
locales.
Cet
outil
de
collaboration,
à
l'initiative
de
la
collectivité
qui
a
la
compétence
périscolaire,
rassemble
les
différents
acteurs
éducatifs
d’un
territoire
afin
de
construire
ensemble
un
état
des
lieux
et
de
définir
des
objectifs
communs
ou
complémentaires
dans
l'intérêt
des
enfants
du
territoire.
Extrait
de
la
circulaire
du
11
mars
2013:
«Le
PEDT
formalise
une
démarche
permettant
aux
collectivités
territoriales
volontaires
de
proposer
à
chaque
enfant
un
parcours
éducatif
cohérent
et
de
qualité,
avant,
pendant,
et
après
l’école,
en
organisant
dans
le
respect
des
compétences
de
chacun,
la
complémentarité
des
temps
éducatifs.
»
Objectifs
généraux
du
PEDT :
-
Mobiliser
toutes
les
ressources
du
territoire
afin
de
garantir
la
continuité
éducative
entre
les
temps
de
l'enfant
et
du
jeune
;
-
Favoriser
les
échanges
entre
les
acteurs
tout
en
respectant
leur
domaine
de
compétence
;
-
Contribuer
à
la
réussite
éducative
et
à
la
lutte
contre
les
inégalités
sociales
ou
d'accès
aux
loisirs.
Aujourd'hui,
le
PEDT
est
réaffirmé
comme
un
cadre
adapté
au
dialogue
entre
les
acteurs
éducatifs,
à
la
mutualisation
de
ressources
et
la
mise
en
œuvre
d’une
politique
éducative
de
territoire.
Le
PEDT
concerne
particulièrement
les
enfants
scolarisés,
de
2
à
12
ans
(1er
degré}.
Cependant
le
PEDT
peut
permettre
d'engager
une
réflexion
afin
de
décliner
des
objectifs
pour les
jeunes
de
13
à
25
ans
du
territoire.
Le
PEDT
prend
en
compte
les
autres
dispositifs
et
contrats
en
lien
avec
le
volet
éducatif
de
la
politique
locale:
les conventions
globales
de
territoire
de
la Caisse
d'allocations
familiales,
les Cités
éducatives,
Territoires
ruraux,
Contrats
locaux
d'accompagnement
à
la
scolarité,
le
Contrat
de
réussite
éducative...
Démarche
pour
mettre
en
œuvre
et faire
vivre
un
PEDT
La
trame
comprend
l’ANNEXE
1
PEDT,
l'ANNEXE
2
PEDT-PLAN
MERCREDI
et
l'ANNEXE
3
facultative
13-25
ans
qui
seront
proposées
en
vue
de
la signature
de
la convention
par
la
collectivité
qui
a
la compétence
périscolaire.
Pour
le
renouvellement
d'un
PEDT
fournir
les
compte-rendu
de
réunions
de
comités
de
piletage/
de
suivi,
bilan
des
actions
et
de
la
démarche
PEDT
pour
la
dernière
période.
Etape
1
: Délimiter
un
périmètre
d'action
cohérent
et
valider
la
démarche
PEDT
Etape 2
: Réaliser
un
état
des
lieux à l'échelle
du
périmètre
global
du
PEDT
Etape
3
: Affiner
l’état
des
lieux
pour
chaque
école/accueil
de
loisirs
Etape
4
: Définir
des
objectifs
partagés
par
les
acteurs
éducatifs
pour
chaque
école/accueil
de
loisirs.
Etape
4
bis
: Si
les
acteurs
locaux
en
décident,
définir
des
objectifs
spécifiques
aux
jeunes
de
13
à
25
ans.
Etape
5
: Formaliser
et transmettre
les
ANNEXES à
l'adresse
pedt-jura@ac-besancon.fr:
p.2 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
-
Annexe
1
PEDT
-
Annexe 2
: Plan
Mercredi
-
Annexe
3 facultative
: objectifs
éducatifs
spécifiques
aux
13-
25
ans.
Etape
6 :
Faire vivre
le
PEDT
tout
au
long
de
la convention
:
- identifier
les
espaces
d'échanges
pour
la
mise
en
oeuvre
du
PEDT
et
pour
favoriser
la
continuité
éducative.
- réunir
les comités
de
pilotages/de
suivi
- faire
des
points
de
suivi/évaluation
de
la
réalisation
des
objectifs.
Etape
7
: Préparer
la fin/le
renouvellement
du
PEDT
- bilan
des
actions
(résultats,
actions
réalisées
ou
non,
points
à
améliorer}
et
de
la
dynamique
PEDT
- au
regard
de
l'évaluation,
refaire
un
état
des
lieux
en
vue
d’un
renouvellement
Préalable
pour
un
renouvellement
: fournir
les comptes-rendus
de
réunions
de
comités
de
pilotage/
de
suivi,
bilan
des
actions
et de
la démarche
PEDT
pour
la dernière
période.
Le
PEDT
2021
2024
n'a
pas
été
réuni
de
comité
de
pilotage.
La
multiplicité
des
projets,
conventions
d’un
côté
comme
de
l'autre
apporte
une
complexité
au
suivi
et
à
l'écriture
du
PEDT.
Des
annonces
ont
été
lancé
en
2021
pour
l'écriture
du
nouveau
PEDT.
6
écoles
ont
répondu
aux
sollicitations.
Des
temps
de
rencontre
{1
à 2
parfois)
ont
été
mise
en
place
pour
repréciser
les
grands
principes
du
PEDT
et
redéfinir
des
grands
objectifs
de
travail.
Malheureusement
sur
les
6
écoles
seules
3
ont
pu
mener
à
bien
l'écriture
en
présence
de
tous
les
acteurs
(parents,
enseignants,
élus
et
technicien
de
la
collectivité).
Les
autres
écoles
n'ont
pas
répondu
mais
n’ont
pas
été
non
plus
ressollicitées,
chacun
étant
rattrapé
par
son
quotidien. Pour
autant
l'absence
d'écriture
ne
signifie
pas
que
rien
n’est
réalisé
sur
le terrain
et sur
le
territoire.
Des
actions
au
quotidien
sont
menées
et il est
important
de
constater
que
depuis
la reprise
de
la
compétence
scolaire
par
la
Communauté
de
communes
et la
mise
en
route
du
premier
PEDT
(le
tout
premier
en
2014),
le
lien
entre
école
et accueil
de
loisirs
a
évolué.
La
collaboration
entre
Ecole
et
Accueil
de
loisirs
s'intensifie
et
sur
certains
sites,
elle
s'inscrit
pleinement
dans
le
quotidien.
Cette
association
se
situe
à plusieurs
niveaux
:
e
Mutualisation
des
locaux
°
Mutualisation
des
informations
concernant
les
enfants
et leur famille
e__
Réflexions
communes
autour
d'un
ou
plusieurs
projets
e
Intégration
dans
les instances
de écoles
dans
le suivi d'enfants
à besoins
spécifiques
°
Partage
d'informations
diverses
La
collaboration
entre
services Jura
Nord
et Education
Nationale
a également
évolué,
venant
renforcer
le lien
entre
école,
ACM
et collectivité.
Pour
autant,
le
travail
n'est pas
terminé
et il est
important
de
poursuivre
la démarche
pour
maintenir
développer
ou
construire,
parfois,
les liens
entre
école
et Accueils
de
Loisir
p.3 Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
ANNEXE
1
Projet
éducatif
de
territoire
(PEDT)
ETAPE
1
: Délimiter
un
périmètre
d'action
cohérent
et valider
la
démarche
de
PEDT
Objectifs
généraux
du
PEDT,
outil
de
collaboration
locale
:
>
Mobiliser
toutes
les
ressources
du
territoire
afin
de
garantir
la continuité
éducative
entre
les
différents
temps
de
vie
de
l'enfant.
>
Favoriser
les
échanges
entre
les
acteurs
tout
en
respectant
leur
domaine
de
compétence.
>
Contribuer
à
la
réussite
éducative
et à
la
lutte
contre
les
inégalités
scolaires
ou
d'accès
aux
pratiques
de
loisirs.
1.1
Préciser
le périmètre
concerné
par
le PEDT :
>
Territoire
concerné
: Communauté
de
Communes
Jura
Nord
>
Existence
d’une
convention
globale
de
territoire
:
oui
Si
oui,
identifier
les
axes
en
lien
avec
la
politique
éducative
locale/
la
continuité
éducative
: Renforcer
le
lien
entre
les
parents
et
la
CCIN
; développer
un
projet
de
territoire
auprès
des
enfants
porteurs
de
handicap
ou
à
besoins
spécifiques
>
Souhait
de
développer
le
PEDT
en
direction
des
13-25
ans:
oui
en
cours
1.2
Indiquer
quelle(s)
collectivité(s)
exercent
les compétences :
-
Scolaire :
-
Périscolaire
:
-
Extrascolaire
:
Communauté
de
communes
Jura
Nord
Communauté
de
communes
Jura
Nord
Communauté
de
communes
Jura
Nord
1.3
Liste
des
communes
et écoles
du
territoire
concernées
:
RER
non
Pas
pour
ce
PEDT.
Diagnostic
Type
école
{primaire,
Commune
Nom
de
l'école
maternelle,
Publique/privée
élémentaire)
FRAISANS
Ecole
des
Forges
Ecole
primaire
Publique
DAMPIERRE
Groupe
scolaire
Louis
Pasteur
Ecole
primaire
Publique
RANS
Groupe
scolaire
Concordiat
Ecole
primaire
Publique
ORCHAMPS
Ecole
du
Chat
Perché
Ecole
primaire
Publique
ETREPIGNEY
Ecole
Etrepigney
Ecole
primaire
Publique
GENDREY
Ecole
Primaire
du
Val
d'Embrun
Ecole
Primaire
Publique
OUGNEY
Ecole
Primaire
d'Ougney
Ecole
Primaire
Publique
PAGNEY
Ecole
Primaire
de
Pagney
Ecole
Primaire
Publique
VITREUX
Ecole
Primaire
de
Vitreux
Ecole
Primaire
Publique
MONTMIREY LA VILLE
Ecole
Primaire
Ecole
Primaire
Publique
DAMMARTIN
MARPAIN
|
Ecole
Primaire
Ecole
Primaire
Publique
p.4 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
ETAPE
2
: Réaliser
un
état
des
lieux
à
l'échelle
du
périmètre
global
du
PEDT
2.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
sur
le territoire
du
PEDT :
f
T
T
T
1
Dont
en
situation
|!
Dont
enfants
de
moins
En
public
En
privé
Total
delneien
de
3
ans
| L
Moins
de
six
ans
|
six
ans
et
plus
En
attente
du
retour
des
éléments
Total
|
2.2 Spécificités
territoriales
:
La
Communauté
de
communes
Jura-Nord
a
été
créée
le
1er
janvier
1995.
Elle
était
constituée
à
cette
époque
d'une
partie
du
canton
de
Mont-
Sous-Vaudrey
et
d'une
partie
du
canton
d'Authume.
Le
1er
janvier
2017,
le
périmètre
de
la
Communauté
de
Communes
s'est
étendu
avec
l'intégration
de
sept
nouvelles
communes
(issues
de
la
Communauté
de
Communes
Nord-Ouest
Jura}:
Brans,
Dammartin-Marpain,
Montmirey-le-Chêteau,
Montmireya-Ville,
Mutigney,
Offlanges
et
Thervay.
L'EPCI
est
alors
constitué
de
33
communes
et 11
445
habitants
soit
une
densité
de
44
hab/m?
(52
hab/m?
pour
le département
du
Jura).
Le 1er
janvier
2019,
dans
le
cadre
du
dispositif
de
la
commune
nouvelle,
Jura
Nord
est
passé
à
32
communes
{intégration
de
la commune
de
Petit
Merceyà
Dampierre).
La
Communauté
de
communes
est
composée
majoritairement
de
villages,
trois
des
32
communes
dépassent
le seuil
de
1000
habitants
: Dampierre,
Fraisans
et Orchamps.
2.3
Transports
scolaires
:
Nombre
de
circuits
par
jour :
Pour
école
FRAISANS
:
2
circuits
4 fois
par jour:
Temps
de
trajet
le plus
long
= 25
min.
Pour
école
DAMPIERRE
:
2
circuits
4 fois
par jour:
Temps
de
trajet
le plus
long
= 25
min
Pour
école
GENDREY:
2
circuits
4 fois par jour
Temps
de
trajet
le plus
long
= 40
min.
Pour
école
ORCHAMPS
:
1
circuit 4 fois
par jour
Temps
de
trajet
le plus
long
= 23
min.
Pour
école
ETREPIGNEY
:
1 circuit 4 fois par jour
Temps
de
trajet
le plus
long
=
10
min.
Pour
école
RANCHOT:
2 circuits
4 fois
par jour
Temps
de
trajet
le plus
long
= 20
min.
Pour
RPI
POV
:
2
circuits
4 fois
par jour
Temps
de
trajet
le plus
long
= 25
min.
Pour
école
MONTMIREY
LA
V.
:
2
circuits
4 fois
par jour: Temps
de
trajet
le plus
long
= 25
min.
Pour
DAMMARTIN
M.
:
3
circuits
4 fois
par
jour
: Temps
de
trajet
le plus
long
= 25
min.
En
cumulant
la
durée
du
trajet
la
plus
longue
et
la fréquence
{2
ou
4 fois
par jour},
le temps
total
de
transport
journalier
pour
un
enfant
atteint :
-
1h;
-
1h30;
-
2h;
-
Dépasse
2h/jour
?
2.4
Liste
des
accueils
de
loisirs
déclarés
sur
le territoire
et
périodes
de
fonctionnement
:
Cocher
simplement
la période
de fonctionnement
p.5 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
T
T
7
Commune
Matin
avant
D
.
De
Mercredi
au
Vacances
_.
:
Fe
Midi
avec
repas | Soir
après
écoie
.
.
À
d'implantation
|
école
moins
%
journée
T
Î
î
Î
FRAISANS
x
x
x
x
x
|
t
Î
7
T
T
DAMPIERRE
x
x
x
x
|
l
|
+
+
RANS
x
x
x
x
|
ï
Î
l
ORCHAMPS
x
x
x
|
x
|
GENDREY
|
x
|
x
x
|
|
x
|
r
k
|
4
+
VITREUX
x
x
|
x
|
+
t
MONTMIREY LA
|
|
X
X
x
V.
DAMMARTIN
M.
x
x
x
x
x
2.6
Etat des
lieux synthétiques
des
ressources
associatives,
équipements
culturels
et sportifs
du
territoire
:
+ ressources
ou
dispositifs
qui
peuvent
être
mobilisés
pour
soutenir
la continuité
éducative
(Contrat
d'accompagnement
à
la scolarité,
Cité
éducative...)
Le
territoire
de
Jura
Nord
englobe
un
nombre
important
d'associations
et
lieux
culturels
et
sportifs
:
La
Carotte
: compagnie
de
théâtre
siégeant
sur
le territoire,
anime
de
nombreux
ateliers
et
représentations
en
direction
des
enfants,
des
adolescents
et
des
adultes.
La
Carotte
anime
très
régulièrement
le
territoire
sous
forme
de
festival,
de
représentation
théâtrale
à thème
impliquant
largement
les
communes
et
les
habitants.
L'école
de
musique
associative
de
Jura
Nord
(EMAIN)
: implantée
à Orchamps
dans
des
bâtiments
entièrement
rénovés
par
la Communauté
de
Communes
de
Jura
Nord,
l’école
de
musique
dispense
des
cours
d'instruments,
de
solfège,
d'éveil
musical
et
de
danse.
Elle
propose
également
des
cours
de
chants
et
une
chorale.
Elle
s'adresse
aux
enfants
à partir
de
4 ans jusqu'aux
adultes.
L'association
des
Forges
située
à Fraisans
: situé
sur le site d'anciennes
Forges,
un
bâtiment
entièrement
rénové
par
la
commune
de
Fraisans
avec
le
soutien
de
la
communauté
de
communes
Jura
Nord
offre
une
salle
de
spectacle
accueillant
de
nombreuses
représentations
théâtrales,
musicales.
Les
Forges
accueille
un
fois
par
mois
le
cinéma
itinérant
avec
un
projection
pour
enfants
en
après-midi
et
pour
adultes
en
soirée.
Des
tarifs
préférentiels
pour
les
accueils
de
loisirs
du
territoire
sont
proposés
pour
favoriser
l'accès
à ces
structures.
Des
partenariats
existent
également
avec
les
écoles
et
le
secteurs
jeunes.
p.6 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
La
médiathèque de Jura
Nord
située
à Gendrey
avec
une
antenne
à Dampierre
et
un
point
lecture
en
partenariat
avec
une
association
local
de
bénévoles
« Cric
lire
»
à
Montmirey
la
ville.
Service
à
part
entière
de
la
communauté
de
communes,
la
médiathèque
travaille
étroitement
avec
les
écoles
et
les
structures
petite
enfance,
enfance
jeunesse
de
la communauté
de
communes.
Les
foyers
ruraux
Certains
villages
de
la
communauté
de
communes
ont
des
foyers
ruraux,
qui
proposent
des
activités
culturelles
et
sportives
variées
en
direction
des
adultes,
des
adolescents
et
des
enfants.
Le
gymnase
de
la communauté
de
communes
à
Fraisans,
utilisé
par
le collège
en
journée
et
en
période
scolaire.
En
dehors
de
ces
temps
le
gymnase
est
mis
à
disposition
gratuitement
aux
associations
sportives
du
territoire
offrant
ainsi
aux
enfants,
adolescents,
et
adultes
un
panel
d'activités
sportives
important.
Le
gymnase
est
également
accessible
aux
écoles
{en
période
scolaire}
et
aux
ACM
sur
les
temps
périscolaires
ou
extrascolaires.
La
Batterie
Fanfare
à
Etrepigney.
City
Stades
sur
Dampierre,
Ranchot,
Qugney
et
Orchamps
Association
des
jeunes
de
Dampierre
(avec
une
salle
dédiée)
Association
des jeunes
d’Etrepigney
D'autres
associations
extérieures
à
Jura
Nord
interviennent
sur
le
territoire
(Coccinote,
Ludothèque
Familles
Rurales...)
p.7 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
ETAPE
3:
Etat
des
lieux
par
école/
accueil
de
loisirs
Point d'attention
:
>
S'ilexiste
1 site spécifique
qui accueille
les enfants
uniquement
le mercredi
et distant
de
l’école,
il
convient
de
remplir la rubrique
« ACCUEIL
SPECIFIQUE
MERCREDI
»
>
Pour
les
autres
sites
où
école
et
accueils
périscolaires
sont
en
proximité,
il convient
de
remplir
1
rubrique
« SITE
» pour
chacun
d'eux.
p.8 +
SITES
ECOLE/PERISCOLAIRE
NOM
du
SITE
: FRAISANS
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024
:
Maternelle
:
57
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Elémentaire
:
143
TOTAL:
200
Accueil
à
partir
de:
o2ers
u3ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires
8h30 12h
8h30 12h
/
8h30 12h
8h30 12h
matinée LRIEE
14h16h30 |
14h 16h30
/
14h 16h30
14h 16h30
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi :
n Accueil
de
loisirs
déclaré
o
Simple
surveillance
(ou
garderie
: il s’agit
d’un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce fait non
soumis
au
Code
de
l'Action
sociale
et des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
la
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h 8h30
=
:
$
.
Pause
méridienne
:
12h
14h
15
18
75
108
Horaires
après-école
:
16h30
19h
5
è
=
e
Taux
d'encadrement
(voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12 enfants
a
Habituel
en
accueil
périscolaire
5
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif
de
mineurs
le
mercredi :
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3 |
d'enfants
de
4-6
|
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
: 7h
1
17
17
35
Pause
méridienne
: 12h
2
19
20
Al
Horaires
après-midi
: 18h30
1
9
7
17
p.9 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Observations
éventuelles
:
(articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage. A
la
rentrée
2024
la
configuration
des
mercredis
entre
Fraisans
et
Dampierre
à
été
réétudiée
et
à
partir
de
novembre
2024,
les
enfants
scolarisés
à Orchamps
iront
sur
l'ACM
de
Dampierre.
Cela
permettra
de
rééquitibrer
les
effectifs.
3. 5 Les
locaux -
le matériel
:
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée à
l’accueil
de
loisirs
à
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
{motricité
x
où
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
Accès
à
un
préau
Accès
à
des
espaces
de
verdure
x
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
*
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
X
activités
manuelles...)
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d'école
:
- Non
transmis.
L'école
élémentaire
de
Fraisans
et
l’école
maternelle
de
Fraisans
ont
fusionné
à
la
rentrée
2024.
Une
nouvelle
directrice
a été
nommée.
Des
échanges
ont
eu
lieu
entre
le
directeur
de
l’ACM
et
la
directrice
de
l’école
pour
faire
connaissance.
Le
nouveau
PEDT
permettra
de
réajuster
le
travail
déjà
bien
amorcé
avec
cette
école.
3.7
Le
projet
pédagogique
de
l’accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la
période
du
septembre à
juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Favoriser
le développement
psychomoteur
de
l'enfant
- Favoriser
la vie
en
collectivité
- Favoriser
l'autonomie
et
la créativité
de
l'enfant.
3.8
Le déroulement
de
la pause
méridienne
{hors
mercredi) :
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
n
30
minutes
n
45
minutes
0
1
heure
- Nombre
de
services
:n
1 service
no
2
services
0
3
services
u
en
continu
type
self
p.
10 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
- Mode
de
livraison
: ü
liaison
chaude
nu liaison
froide
©
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne
:
L'accueil
de
loisirs
étant
dans
la
même
périmètre
que
l’école
les
déplacements,
entre
les
deux
structures,
ne
posent
aucun
problème
et
ne
représentent
pas
de
contrainte
dans
la
gestion
du
temps.
L'augmentation
des
effectifs
et
la
crise
sanitaire
ont
contraint
à
utiliser
les
espaces
de
jeux
en
espace
de
restauration
sur
la
pause
méridienne.
Une
réflexion
autour
du
bien-être
des
enfants
pendant
le
repas
et
pour
donner
suite
à
une
demande
du
service
Jura
Nord,
un
test
est
mis
en
place
pour
un
fonctionnement
en
self continu.
Les
enfants
sont
pris
en
charge
par
l’équipe
d'animation
dans
l’école
et
répartis
en
groupe.
Les
enfants
bénéficient
de
mobilier
adapté.
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
Coins
de
jeux
calmes
Coin
lecture
x 1x [x [x [©
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
La
pause
méridienne
s’échelonne
de
12h00
à
14h00.
Pour
les
enfants
de
primaire,
des
jeux
calmes
et
autonomes
leur
sont
proposés,
destinés
à
les
détendre
et
à
éviter
une
surexcitation
excessive.
L'accent
est
mis
pour
favoriser
les
activités
extérieures
et
organiser
des
espaces
calmes
pour
des
activités
«
ressourçantes
» sur
la
pause
méridienne
car
il est
important
pour
la détente
de
pouvoir
être
dehors
le
plus
possible.
Le
passage
de
2
à
1
service,
permet
aux
enfants
de
primaire
de
bénéficier
d'un
temps
de
jeux
et
de
détente
après
le
repas,
ce
qui
n'était
pas
possible
dans
la
période
précédente. L'objectif
est
d'offrir
aux
enfants
une
pause
méridienne
respectant
les
besoins
de
détente
et
de
relâchement
dont
les enfants
ont
besoin.
Les
activités
libres
et calmes
seront
privilégiées
pour
favoriser
la détente
physique
et
intellectuelle.
Le
retour
des
enseignants
est
positif.
3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans :
Oui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
X
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
X
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à
12h
Possibilité
de
partir
à la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
Une
ATSEM
intervient
sur
la
au temps
école/péri
x
pause
méridienne
notamment,
ainsi
que
de
AESH
p.11 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
La
sieste: Après
le
repas
les
enfants
de
maternelles
sont
préparés
et
accompagner
à
la
sieste
dans
les
locaux
de
l’ALSH.
Une
convention
avec
l'éducation
nationale
a été
signée
pour
que
l'accueil
de
loisirs
installe
une
sieste
dans
ses
locaux
car
les
effectifs
étant
très
élevés.
Cela
permet
d'offrir
des
conditions
de
repos
plus
adaptés
et
plus
favorables.
De
plus,
grâce
à cet
espace
de
repos
supplémentaire,
les
enfants
du
périscolaire
peuvent
être
couchés
après
le
repas
sans
attendre
le
retour
à
l’école.
Les
enfants
rentrant
chez
eux
(couchés
dans
la
salle
de
sieste
de
l’école)
ne
réveillent
pas
leur
camarade.
C'est
l’animatrice,
également
ATSEM
dans
la
même
école
qui
est
responsable
du
coucher
et
de
la
surveillance
des
enfants
pendant
la
sieste.
C'est
un
cadre
rassurant
puisque
les
enfants
sont
couchés
en
présence
d’une
personne
connue.
%
Au
réveil,
les
enfants
sont
reconduits
dans
l’école
et
peuvent
participer
aux
activités
et
jeux
proposés
par
les animateurs.
Au-delà
de
la
sieste
un
travail
de
représentation
est
poursuivi
pour
permettre
à
tous
les
enfants
mais
plus
particulièrement
pour
les
maternelles
de
pourvoir
visualiser
le déroulement
de
la journée
et
l'alternance
Ecole
Périscolaire.
L'objectif est de
permettre
à chacun
de
se situer
et comprendre
progressivement
l’organisation
de
sa
journée.
Différents
outils
seront
mis
en
place
et
les
animateurs
seront
formés
pour
accueillir
ce
public
particulier
dans
les
meilleures
conditions.
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(sportives,
manuelles,
expression,
x
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
x
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
où
cycles
(TAP,
ateliers...)
Des
temps
de
jeux
libres
existent
x
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles Des
temps
individuels
sont
possibles
x
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le soir
est
proposée
Le
même
tarif
est
pratiqué
pour
l'ensemble
des
activités
Le tarif est
différencié
selon
les ressources
des
familles
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
{organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...}
p.12 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
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le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.11
Les
Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les
enseignants
(APC):
- Horaires
prévus
?
16h30
17h30
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les
APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
Les
enfants
inscrits
en
périscolaire
viennent
chercher
leur
goûter
auprès
de
l’équipe
d'animation
et
rejoignent
le
groupe
d'enfants
après
le
temps
d'APC - Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
3.12
L'accueil
et
l'information
des
familles
à l’école
et
accueil
de
loisirs
:
Qui
Non
En
partie
Remarques
Les familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
l'école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons...
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l'arrivée/départ
des
enfants
Il y
a des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les directeurs
Les familles
signent
un
règlement
intérieur Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l'accueil
de
laisirs/école
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs
favorisent
l’accès
à tous
(site
internet,
téléphone...)
3.13
Les
temps
de
travail
entre
les
équipes
scolaires
et
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
individuelles,
difficultés
d'enfants
Le
suivi
d'enfants
avec
des
besoins
spécifiques
ou
porteurs
de
handicap
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et
de
l'accueil
de
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
de
projets
existent
entre
équipes
Des
échanges
sur
les règles
de
vie
sont
mis
en
oeuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel Le
directeur
de
l’accueil
de
loisirs
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
rentrée,
équipes
éducatives.
Le
directeur
de
l'ACM
est
convié
principalement
au
conseil
d'école.
p.
13 3.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Envoyé
en
préfecture
le
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Reçu
en
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05/12/2024
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Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
x
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/ familles
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
scolaire
u
Des
AËSH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi.)
x
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
x
l'inclusion Observations
{types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
Sur
le
site
de
FRAISANS,
l’
accueil
de
plusieurs
enfants
fait
l’objet
d’un
suivi
particulier.
Si
ces
enfants
sont
accompagnés
à
l’école
avec
une
AESH
et
dans
le
cadre
de
la
classe
ULIS,
ils
ne
le
sont
plus
à
l'ACM,
ce
qui
entraine
parfois
des
difficultés
pour
l'équipe
et
les
enfants
eux-mêmes.
Les
moyens
en
ACM,
ne
sont
pas
les
mêmes
qu'à
l’école.
Après
6 ans,
les
instances
(type
PMI)
ne
peuvent
plus
venir
en
soutien.
Un
PAI
sera
réalisé
pour
tout
enfant
porteur
de
handicap.
Celui-ci
fera
l’objet
d'une
concertation
avec
la famille,
l'école,
l'institution
(s'il y en
a
une)
et
l’accueil
de
loisirs.
L'objectif
est
de
favoriser
l'intégration
dans
le
groupe.
La
présence
dans
l'équipe
de
l’école
et
de
l'accueil
de
loisirs
de
personnel
AESH
est
un
atout
dans
la
prise
en
charge
des
enfants
porteur
de
handicap.
Toutefois
l'objectif
n’est
pas
de
nier
le handicap
mais
bien
d'aménager
si
possible
les
animations
pour
que
l'enfant
puisse
y accède
en
toute
sérénité
et
sécurité.
p.14 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
NOM
du
SITE
: DAMPIERRE
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024 :
Maternelle
:
68
Elémentaire:
95
TOTAL:
163
Accueil
à
partir
de:
odañs
D3ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
HORS
8h4012h
8h4012h
/
8h4012h
8h4012h
matinée LOUER
13H40 16h20 |
13H40 16h20
/
13H40 16h20 |
13H40
16h20
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi
:
g Accueil
de
loisirs
déclaré
o
Simple
surveillance
(ou
garderie
: il s’agit
d’un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l’Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
la
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h40
/
19
15
25
Pause
méridienne
:
12h 13h40
/
5
5
_
Horaires
après-école
:
16h20 19h
/
1
25
40
Taux
d'encadrement
{voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12 enfants
n
Habituel
en
accueil
périscolaire
a
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif de
mineurs
le mercredi :
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
|
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
: 7h
{
15
20
35
Pause
méridienne
: 12h
Î
15
20
35
Horaires
après-midi
: 19h
1
10
15
25
Observations
éventuelles
: {articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage...
À
la
rentrée
2024
la
configuration
des
mercredis
entre
Fraisans
et
Dampierre
a
été
réétudiée
et
à partir
de
novembre
2024,
les enfants
scolarisés
à Orchamps
iront
sur
l'ACM
de
Dampierre.
Cela
permettra
de
rééquilibrer
les
effectifs.
p.15 3.5
Les
locaux -
le matériel
:
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à l'accueil
de
loisirs
u
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
(motricité
X
ou
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
ACCès
à
un
préau
x
Accès
à des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
*
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à des
salies
thématiques
{BCD,
informatique,
x
activités
manuelles.)
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d'école
:
- Non
transmis
3.7
Le
projet
pédagogique
de
l'accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la
période
du
septembre à
juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Favoriser
l'inclusion
des
enfants
porteur
de
Handicap
3.8
Le
déroulement
de
la
pause
méridienne
(hors
mercredi)
:
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant:
©
30
minutes
45
minutes
o
1
heure
_ Nombre
de
services
:n
1 service
{Maternelles-
CP-
CE1}
g
2 services
(CE2-CM1-CM2)
0
3 services
gen
continu
type
self
- Mode
de
livraison
:a
liaison
chaude
nliaison
froide
n
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne
:
Qui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
caîmes
x
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
x
p.16 Envoyé
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préfecture
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05/12/2024
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- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
Les
enfants
sont
pris
en
charge
à la sortie
de
l'école.
L'école
et l'ACM
sont
autour
de
la même
cour,
les
enfants
de
primaire
se
rendent
directement
à
l'accueil
où
une
animatrice
les
prend
en
charge
en
faisant
l'appel.
Les
maternelles
sont
prises
en
charge
à
la sortie
de
la
classe.
Les
effectifs
ont
beaucoup
augmenté
du
fait de
la fermeture
de
l’école
d’Evans
et
du
transfert
des
enfants
de
cette
école
sur
celle
de
Dampierre.
Cette
augmentation
d'effectifs
a entrainé
une
nouvelle
réflexion
qui
reste
encore
à ajuster,
notamment
avec
la
demande
du
service
de
passer
à
un
format
self,
qui
n'existait
pas
jusqu'alors.
L'école
mutualise
une
salle
pour
le temps
du
repas,
qui
est
investie
par
le groupe
de
grands;
Un
premier
bilan
a amené
l’équipe
de
ce
groupe
à
passer
en
deux
services pour
favoriser
le temps
de
repas.
3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans
:
Oui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
x
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
x
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus tard
à 12h
Possibilité
de
partir
à
la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si
besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
au
temps
école/péri
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6
ans
est
une
préoccupation
particulière
pour
Jura
Nord
car
c'est
un
public
encore
plus
sensible.
Le
passage
du
repas
en
1
seul
service,
permet
un
temps
de
repas
adapté,
dans
des
conditions
favorables.
Les
enfants
mangent
à
leur
rythme
sans
être
bousculés
pour
un
service
après
eux.
La
sieste:
Les
enfants
sont
pris
en
charge
par
les ATSEM
à
la
reprise
de
l’école.
Les
enfants
sont
couchés
à ce
moment-là. 3.10
Les
activités
périscolaires
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
x
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
x
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
x
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
x
ans
p.17 Envoyé
en
préfecture
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Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers.)
Des
temps
de
jeux
libres
existent
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles Des
temps
individuels
sont
possibles
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
{stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le
soir
est
proposée
Le
même
tarif
est
pratiqué
pour
l'ensemble
des
activités
Le
tarif est
différencié
selon
les
ressources
des
familles
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
3.11
Les Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les enseignants
(APC)
:
- Horaires
prévus
? 16h20-16h50
- Comment
le lien
est-il fait entre
les APC
et les autres
temps
de
l'enfant
?
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
3.12
L'accueil
et l'information
des
familles
à l’école
et accueil
de
loisirs
:
Oui
Non
Enpartie
|
Remarques
Les
families
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l’école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent :
affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
u
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l'arrivée/départ
des
enfants
x
il y a
des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les
directeurs
L
Les
familles
signent
un
règlement
L
intérieur Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l’accueil
de
loisirs/école
*
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs
favorisent
l’accès
à tous
(site
x
internet,
téléphone...)
p.18 3.13
Les
temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et
périscolaires
:
Envoyé
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Oui
Non
En
partie
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l'école
et
de
l’accueil
de
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
de
projets
existent
entre
équipes
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel Le
directeur
de
l'accueil
de
loisirs
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
rentrée,
équipes
éducatives.
La
directrice
de
l'ACM
est
conviée
principalement
au
conseil
d'école,
réunion
exceptionnelle
{transfert
d'élèves
d’une
école
prévue
à
la
fermeture)
3.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Oui
Non
En
partie
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/
familles
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
scolaire Des
AESH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
l'inclusion
Observations
{types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
Sur
le
site
de
Dampierre,
contrairement
au
PEDT
précédent,
il
y
a
plus
d'enfants
nécessitant
un
accompagnement
spécifique.
Tous
n’ont
pas
forcément
une
reconnaissance
MDPH,
mais
nous
sommes
confrontés
de
plus
en
plus
à des
enfants
aux
besoins
spécifiques
très
différents.
e
Enfants
avec
problème
de
comportement
identifié
ou
non
+
Enfants
avec
maladie
(mucoviscidose)
Même
si
la
collectivité
et
l'accueil
de
loisirs
mènent
une
réflexion
approfondie
su
l'inclusion
et
l’accueil
des
enfants
portant
de
handicap,
l’équipe
d'animation
se
trouve
souvent
démunie.
p.19 NOM
du
SITE
: RANS/RANCHOT
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024
:
Maternelle
:
52
Elémentaire
:
89
TOTAL
:
141
Accueil
à
partir
de
:
3.2
Horaires
école
:
0 2ans
g3ans
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
Envoyé
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préfecture
le
05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Jour
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires matinée
8h45
12h
8h45
12h
/
8h45
12h
8h45
12h
Horaires après-midi
13h45
16h30
43h45
16h30
/
13h45
16h30
|
13h45
16h30
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi :
g
Accueil
de
loisirs
déciaré
o
Simple
surveillance
{ou
garderie
: il s’agit
d’un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l’Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
la
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h30
5
6
19
30
Pause
méridienne
:
12h
14h
15
13
57
85
Horaires
après-école
:
16h30
19h
10
u
=
ou
Taux
d'encadrement
{voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12
enfants
a
Habituel
en
accueil
périscolaire
no
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif de
mineurs
le mercredi
: NON
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
|
d’enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
:
/
7
7
/
Pause
méridienne
:
/
7h
/
/
Horaires
après-midi
:
/
/
{
/
Observations
éventuelles:
{articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage.
p.20 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
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le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.5
Les
locaux
- le matériel
: L'ACM
et l'école
ne
sont
pas
dans
le même
village.
Qui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à
l'accueil
de
loisirs
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
(motricité
ou
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
Accès
à
un
préau
x
Accès
à
des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
activités
manuelles...)
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d’école
:
- Non
transmis
3.7
Le
projet
pédagogique
de
l’accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la
période
du
septembre
à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques :
- Favoriser
le développement
de
l'enfant
- Offrir
aux
enfants
des
activités
adaptées
-Permettre
à
l'enfant
de
découvrir
son
environnement
3.8
Le déroulement
de
la pause
méridienne
(hors
mercredi) :
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant:
o
30
minutes
0
45
minutes
n
1 heure
- Nombre
de
services
: x
1 service
_o 2 services
©
3
services
gen
continu
type
self
- Mode
de
livraison
: a
liaison
chaude
u
liaison
froide
D
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne
:
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
Coin
lecture
x
Pour
les
petits
Espaces pour
jouer
en
petits
groupes
p.21 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
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05/12/2024
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:La
restauration
a été
délocalisée
dans
un
nouveau
bâtiment
acquis
par
la
collectivité.
Ce
bâtiment
est
en
cours
d'étude
pour
un
déménagement
complet
de
l’ACM.
En
attendant
seule
la
restauration
a été
implanté
(anciennes
salles
de
restaurant
d’un
hôtel).
La
sieste
:Prise
en
charge
par
les
ATSEM
après
le
retour
à
l'école.
3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans
:
Qui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à
12h
Possibilité
de
partir
à
la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
au
temps
école/péri
Jusqu'à
la
rentrée
2024
il y avait
une
AESH
qui
accompagnait
les
enfants
à
besoins
spécifiques.
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Qui
Non
En
partie
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
Les activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers...)
Des
temps
de
jeux
libres
existent
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles Des
temps
individuels
sant
possibles
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le soir
est
proposée
p.22 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
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05/12/2024
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Le
même
tarif est
pratiqué
pour
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
l'ensemble
des
activités
*
Le
tarif
est
différencié
selon
les
ressources
des
familles
*
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
x
3.11
Les
Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les
enseignants
{APC)
:
- Horaires
prévus
?
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les
APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
3.12
L'accueil
et
l'information
des
familles
à l’école
et
accueil
de
loisirs
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l'école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
*
Des
temps
d’accueil
sont
prévus
à
l’arrivée/départ
des
enfants
*
Il y a des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les
directeurs
*
Les
familles
signent
un
règlement
x
intérieur Les
families
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l'accueil
de
loisirs/école
ä
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
laisirs
favorisent
l'accès
à tous
(site
x
internet,
téléphone...)
3.13
Les temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et périscolaires
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
x
individuelles,
difficuités
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et de
l'accueil
de
x
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
x
de
projets
existent
entre
équipes
Des
échanges
sur
les règles
de
vie
sont
x
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel
*
p.23 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
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05/12/2024
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le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Le
directeur
de
l'accueil
de
loisirs
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
rentrée,
équipes
éducatives.
Le
directeur
de
l’'ACM
est
convié
au
conseil
d'école,
réunions
d'équipes
éducatives.
8.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d'un
PAI
x
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/ familles
*
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
e
scolaire Des
AESH
interviennent
durant
le temps
jusqu’à
la
rentrée
2024.
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...
x
Aujourd’hui
il n’y
en
a
plus.
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
x
l'inclusion Observations
(types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
p.24 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
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05/12/2024
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
NOM
du
SITE
: ORCHAMPS
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l'école
en
septembre
2024
:
Maternelle:
51
(école
Orchamps)
19
{école
Etrepigney)
Elémentaire:
90
(école
Orchamps)
35
{école
Etrepigney)
TOTAL :
141
(école
Orchamps)
54
(école
Etrepigney}
Accueil
àpartirde:
24
o3ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
HRTES
8h45 11H45 |
8h45 11H45
/
8h45 11H45 |
8h45 11H45
matinée nr
13h30 16h30 |
13h30 16h30
/
13h30 16h30 |
13h30 16h30
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi :
n Accueil
de
loisirs
déclaré
o
Simple
surveillance
{ou
garderie
: il s'agit
d'un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l'Action
sociale
et
des
Familles).
Si simple
surveillance,
envisagez-vous
la déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h45
5
17
23
45
Pause
méridienne
:
11h45 13h30
:
ui
=
E
Horaires
après-école
:
16h30
18h30
.
.
.
E
Taux
d'encadrement
(voir page
11
du
Vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12
enfants
o
Habituel
en
accueil
périscolaire
nm Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif
de
mineurs
le mercredi
: NON
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3 |
d'enfants
de
4-6
|
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
:
/
/
mi
/
Pause
méridienne :
7
/
/
/
Horaires
après-midi
:
/
Î
dl
7
Observations
éventuelles:
{articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage.
p.25 3.5
Les
locaux
-
le matériel :
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
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le 05/12/2024
ET
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: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à
l'accueil
de
loisirs
ä
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
{motricité
x
ou
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
Accès
à
un
préau
Accès
à
des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
*
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
activités
manuelles...)
3.6
Les grands
axes
du
projet
d'école
:
- Non
transmis
3.7
Le projet
pédagogique
de
l’accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la
période
du
septembre
à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Développer
les
capacités
à vivre
en
collectivité
- Permettre
le
développement
de
l'enfant,
son
autonomie,
son
investissement
dans
un
projet
personnel
où
collectif - Permettre
l'éveil
de
l'enfant,
ses
découvertes,
son
imaginaire
3.8
Le déroulement
de
la pause
méridienne
(hors
mercredi)
:
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
ü
30
minutes
©
45
minutes
o
1 heure
- Nombre
de
services
: n
1 service_n
2 services
a
3 services
à
en
continu
type
self
- Mode
de
livraison
: n
liaison
chaude
a
liaison
froide
©
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à la
pause
méridienne
:
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
x
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
X
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
p.26 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
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05/12/2024
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
L'ACM
est
précurseur
sur
le territoire
pour
le fonctionnement
en
self.
Une
grosse
réflexion
a été
menée
et les
premiers
bilans
sont
très
positifs.
Un
travail
avec
La
Grande
Tablée
est
en
cours
pour
un
équipement
spécifique
self.
L'ACM
est
pilote
et
est
visité
régulièrement
par
les
autres
sites
pour
observer
et
s'informer.
La
collectivité
souhaite
développer
la formule
self
sur
tous
les
ACM.
Cas
Particulier
ETREPIGNEY:
Les
familles
de
l’école
d’Etrepigney
ont
décidé
de
créer
leur
propre
service
de
restauration
sur
la
pause
méridienne,
car
ils
n'étaient
pas
satisfaits
qu'il
y
aït
un
transport
en
bus
sur
la
pause
méridienne
entre
Etrepigney
et ACM
d'Orchamps.
Les
parents
souhaitaient
que
l'ACM
délocalise
une
équipe
sur
Etrepigney
pour
assurer
la
restauration
dans
la
salle
des
fêtes
du
village.
La
communauté
de
communes
a
refusé.
Les
parents
ont
alors
monté
une
association
pour
prendre
en
charge
ce
temps.
Toutefois,
le
service
de
restauration
à
l'ACM
d'Orchamps
reste
ouvert
aux
familles
d'ETREPIGNEY
qui
le
souhaitent.
A
ce jour
aucune
famille
ne
fait
appel
à
l’ACM
d’Orchamps
sur
la
pause
méridienne.
3.9
L’accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans
:
Oui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
x
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à
12h
Possibilité
de
partir
à
la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si
besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
Une
AESH
fait
partie
de
l'équipe
au
temps
école/péri
x
d'animation
sur
les
temps
matin
midi
et
soir.
x
Oui
pour
les
petits/moyens
x
Oui
pour
les
petits/moyens
La
sieste:
Après
le
repas
les
enfants
de
maternelles
sont
préparés
par
les
animateurs
: passage
aux
toilettes,
déshabillage
et
doudous.
L'ATSEM
prend
ensuite
le
relai
sur
le
temps
scolaire
et
accompagne
les
enfants
au
coucher. Au-delà
de
la
sieste
un
travail
de
représentation
est
poursuivi
pour
permettre
à
tous
les
enfants
mais
plus
particulièrement
pour
les
maternelles
de
pouvoir
visualiser
le
déroulement
de
la journée
et
l’alternance
Ecole
Périscolaire.
L’objectif
est
de
permettre
à chacun
de
se
situer
et comprendre
progressivement
l’organisation
de
sa
journée.
Différents
outils
seront
mis
en
place
et
les
animateurs
seront
formés
pour
accueillir
ce
public
particulier
dans
les
meilleures
conditions.
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
x
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
x
p.27 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers...)
Des
temps
de jeux
libres
existent
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles Des
temps
individuels
sont
possibles
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les enfants
ont
la possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le soir
est
proposée
Le
même
tarif
est
pratiqué
pour
l'ensemble
des
activités
Le
tarif
est
différencié
selon
les
ressources
des familles Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
3.11
Les
Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les
enseignants
(APC)
:
- Horaires
prévus
?
Tous
les
soirs
de
16h30
à
17h20
en
fonction
des
enseignants
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les
APC
et
les
autres
temps
de
l’enfant
?
Les
enfants
prennent
le
gouter
à
l'accueil
de
loisirs
puis
rejoignent
leurs
classes.
Une
fois
lAPC
terminé,
les enseignants
nous
ramènent
les
enfants
en
salle
périscolaire
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
En
fonction
de
critères
pédagogiques
fixés
par
les
enseignants. 3.12
L'accueil
et l'information
des
familles
à l’école
et accueil
de
loisirs :
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l'école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
*
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l'arrivée/départ
des
enfants
ë
Ily
a des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les directeurs
#
Les
familles
signent
un
règlement
intérieur
Ë
Les
familles
sont
informées
des
règles
de
.
vie
de
l’accueil
de
loisirs/école
p.
28 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs
favorisent
l'accès
à tous
(site
internet,
téléphone...)
3.13
Les temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
x
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et
de
l’accueil
de
x
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
de
projets
existent
entre
équipes
u
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
x
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel
*
Le directeur
gel
accueil
dE loisirs
est
La
directrice
de
l'ACM
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
x
rentrée,
équipes
éducatives.
conviée
au
conseil
d'école.
3.14 Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
x
Le
PA
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/ familles
u
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
scolaire
L
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...)
*
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
x
l'inclusion Observations
(types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...) :
p.29 NOM
du
SITE
:GENDREY
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024
:
Maternelle
:
60
Elémentaire
:
109
TOTAL:
165
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Accueil
à
partirde:
Dans
n3ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
nee
8h45
11H45
|
8h45
11H45
/
gh45
11H45
|
8h45
11H45
matinée Los
13h45 16h45
|
13h45 16h45
/
12h45
16h45
|
13h45
16h45
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi
:
n Accueil
de
loisirs
déclaré
ou
Simple
surveillance
(ou
garderie
:
il s’agit
d’un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l'Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
ja
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h45
3
10
12
25
Pause
méridienne
:
11h45
13h45
É
5
20
.
Horaires
après-école
:
16h45
18h30
À
19
.
23
Taux
d'encadrement
(voir
page
11
du
vademecum
PEDT)
:1
animateur
pour
12
enfants
ü
Habituel
en
accueil
périscolaire
o Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif
de
mineurs
le
mercredi
:NON
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
|
d'enfants
de
4-6
|
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
:
Î
/
/
/L
Pause
méridienne
:
/
/
nl
dl
Horaires
après-midi
:
1
Î
/
1
Observations
éventuelles
:
(articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage.
p.30 3.5
Les
locaux
- le matériel
:
Nouveaux
locaux
depuis
le
1%
janvier
2021.
Réhabilitation
de
l’ancienne
école.
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée à
l'accueil
de
loisirs
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
{motricité
ou
autre)
Une
grande
salle
a
été
prévue
lors
de
la
construction
du
nouveau
pêle
scolaire.
Ilexiste
des
cours
de
récréation
Accès
à
un
préau
Accès
à
des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
Le
mobilier
est
adapté
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
activités
manuelles...)
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d'école :
- Non
transmis
3,7
Le
projet
pédagogique
de
l'accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la
période
du
septembre
à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Favoriser
l'épanouissement
de
l'enfant
au
travers
de
découvertes
- Développer
l'autonomie
de
l'enfant
3.8
Le
déroulement
de
la
pause
méridienne
(hors
mercredi)
:
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
- Nombre
de
services
:
0
1
service_n
2 services
a
3
services
o
en
continu
type
self
- Mode
de
livraison
:
u
liaison
chaude
n
liaison
froide
a
préparation
sur
place
a
30
minutes
a
45 minutes
0
1 heure
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne
:
L'accueil
de
loisirs
étant
à proximité
de
l’école
les
déplacements,
entre
les
deux
structures,
ne
posent
aucun
problème
et
ne
représentent
pas
de
contrainte
dans
la
gestion
du
temps.
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
X
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
x
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:La
pause
méridienne
s'échelonne
de
11h45
à
13h45.
Les
enfants
sont
pris
en
charge
dans
l’école
et
accompagné
ensuite
dans
FACM
p.31 3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans :
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Qui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à
12h
Possibilité
de
partir
à la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
au
temps
école/péri
X
La
sieste
:
La
sieste
est
assumée
par
les
ATSEM
mais
l'équipe
de
l'ACM
prépare
et
couche
les
enfants
avant
l'arrivée
des
enfants
mangeant
chez
eux.
3.10
Les
activités
périscolaires
:
des
familles
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
x
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
x
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
.
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
L
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers...)
Des
temps
de jeux
libres
existent
x
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles
ë
Des
temps
individuels
sont
possibles
x
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
*
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
x
Une
aide
aux
devoirs
le
soir
est
proposée
Le
même
tarif est
pratiqué
pour
l'ensemble
des
activités
u
Le tarif est différencié
selon
les ressources
:
p.32 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
3.11
Les
Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les enseignants
(APC)
:
- Horaires
prévus
?
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
3.12
L'accueil
et l'information
des
familles
à l’école
et accueil
de
loisirs
:
rentrée,
équipes
éducatives.
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l'écale/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
*
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l’'arrivée/départ
des
enfants
*
Il y a des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les directeurs
u
Les
familles
signent
un
règlement
<
intérieur Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l’accueil
de
loisirs/école
Ë
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs
favorisent
l'accès
à tous
{site
x
internet,
téléphone...]
3.13
Les temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et périscolaires
:
Oui
Non
|Enpartie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur des
situations
x
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et de
l'accueil
de
x
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
L
de
projets
existent
entre
équipes
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
x
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel
*
Le directeur
de
l’accueil
de
loisirs est
La
directrice
de
l'ACM
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
x
conviée
au
conseil
d'école
et
aux
réunions
de
synthèse.
p.33 3.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d'un
PAI
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/
familles
Des
AESH
interviennent
durant
le
temps
scolaire Des
AESH
interviennent
durant
le
temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...)
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la
thématique
de
l'inclusion Observations
(types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
Plusieurs
enfants
avec
des
problématiques
différentes
sont
accueillis
sur
le
site
de
Gendrey.
La
participation
à
des
réunions
de
synthèse
pour
certains
enfants
ont
permis
de
donner
des
éléments
à
l'ACM.
Toutefois
comme
pour
les
autres
sites,
les
partenaires
extérieurs
pour
les
enfants
de
+ de
6 ans
est
plus
difficiles. En
revanche
pour
les —
de
6
ans
la
collaboration
avec
le
conseil
départemental
(PMI)
est
très
appréciée
et
utile
pour
apporter
des
réponses
à
certaines
interrogations.
p.34 NOM
du
SITE
: VITREUX
(RPI
POV)
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024
:
e
PAGNEY
Maternelle
:
22
Elémentaire
:
24
TOTAL :
46
Accueil
à
partir
de
:
3.2
Horaires
école
:
Dans
o3ans
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires
FN
8h25
11h55
8h25
11h55
Î
8h25
11h55
8h25
11h55
matinée foraires
13h45 16h15 |
13h45 16h15
/
13h45 16h15 |
13h45 16h15
après-midi e
OUGNEY
Maternelle
:
16
Elémentaire
:
28
TOTAL
:
44
Accueil
à
partir
de:
Dans
03ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires
ur
8h35
12h05
8h35
12h05
{
8h35
12h05
8h35
12h05
matinée RTS
13h55 16h25 |
13h55 16h25
/
13h55
16h25 |
13h55
16h25
après-midi e
VITREUX
Maternelle
:
©
Elémentaire
:
21
TOTAL:
21
Accueil
à
partir
de:
o2ans
a3ans
3.2
Horaires
école
:
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
ToBues
8h30 12h
8h30 12h
/
8h30 12h
8h30 12h
matinée Horaies
13h50 16h20 |
13h50 16h20
/
13h50 16h20 |
13h50 16h20
après-midi
p.35 3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi
:
5 Accueil
de
loisirs
déclaré
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
o
Simple
surveillance
(ou
garderie
: il s’agit
d’un
temps
d’accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l'Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
la
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h30
1
11
9
21
Pause
méridienne
:
21h55
13h55
L
22
E
>
Horaires
après-école :
16h25
18h30
.
E
à
20
Taux
d'encadrement
{voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12
enfants
o
Habituel
en
accueil
périscolaire
à
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise en
charge
en
accueil
collectif de
mineurs
le mercredi
: NON
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
|
d'enfants
de
4-6 |
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin
:
/
1
1h
Pause
méridienne :
Î
/
/
Horaires
après-midi :
/
/
ji
Observations
éventuelles:
{articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage. 3.5
Les
locaux
- le matériel
:
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à l'accueil
de
loisirs
ù
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
(motricité
x
ou
autre}
Ilexiste
des
cours
de
récréation
x
Accès
à Un
préau
x
Accès
à des
espaces
de
verdure
x
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
*
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
X
activités
manuelles.)
p.36 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d'école
:
Assurer
un
parcours
de
réussite
à chaque
élève
Objectifs
©
Préparer
les
élèves
jeunes
à participer
le mieux
possible
à la vie
démocratique,
en
assumant
et
en
exerçant
leurs
droits
et
leurs
devoirs
de
futur
citoyen
et
en
les
préparant
au
« vivre
ensemble
».
interroger
les pratiques
professionnelles
en
vue
d'améliorer
la réussite
scolaire
Objectifs
>
Faire
évoluer
les
pratiques
professionnelles
en
vue
d'améliorer
la
réussite
scolaire
de
tous
les
élèves
et
de
chacun. Construire
les conditions
d’une
prise
en
charge
éducative
cohérente
Objectifs
©
Développer
l'expression
orale
des
émotions,
sentiments,
besoins
Développer
les capacités
d'analyse
et de jugement
3.7
Le
projet
pédagogique
de
l'accueil
de
loisirs :
Porte
sur
la
période
du
septembre à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Amener
l'enfant
à
prendre
soin
de
sa
santé.
- Permettre
à
l'enfant
de
s'approprier
le temps
méridien.
- Amener
les
enfants
à s'approprier
les
lieux.
- Permettre
à
l'enfant
de
développer
sa
motricité
fine.
- Permettre
à l'enfant
de
se
repérer
dans
l'espace.
- Permettre
à chaque
enfant
de
participer
aux
différentes
activités
mis
en
place.
3.8
Le
déroulement
de
la pause
méridienne
{hors
mercredi)
:
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
©
30
minutes
c
45
minutes
0
1
heure
- Nombre
de
services
: n
1 service
G 2
services
0 3 services
©
en
continu
type
self
- Mode
de
livraison
: ©
liaison
chaude
0
liaison
froide
a
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne :
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
x
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
x
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
En
raison
d’une
augmentation
des
effectifs,
le temps
repas
se
déroule
sur
deux
sites
géographiques
différents :
Vitreux
(ACM)
et
Ougney
(Salle
des
fêtes).
Cette
réorganisation
permet
de
limiter
les
déplacements
en
bus
scolaire
ou
minibus
de
la collectivité.
3.8
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans :
Oui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
x
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
p.37 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus tard
à 12h
x
Possibilité
de
partir
à
la
sieste
peu
de
x
temps
après
le
repas
Sibesoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
*
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
*
intervention
d'adultes
repères
communs
au temps
école/péri
*
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
x
citoyennes,
environnement...)
Les enfants
peuvent
choisir
leur activité
x
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
x
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
.
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers...)
*
Des
temps
de
jeux
libres
existent
x
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles
ë
Des
temps
individuels
sont
possibles
x
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
u
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
ï
Une
aide
aux
devoirs
le soir est
proposée
x
Le
même
tarif
est
pratiqué
pour
l’ensemble
des
activités
ù
Le tarif est
différencié
selon
les
ressources
des familles
s
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
x
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
p.38 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.11
Les Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les enseignants
(APC)
: lundi
et jeudi,1h
selon
un
calendrier
défini
sur
l’année
- Horaires
prévus
?
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
Les
inscriptions
se
font
sur
proposition
des
enseignantes
en
fonction
des
besoins
des
élèves.
3.12
L'accueil
et l'information
des
familles
à l’école
et accueil
de
loisirs :
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l’école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
x
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l’arrivée/départ
des
enfants
a
Il y a des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les directeurs
*
Les
familles
signent
un
règlement
L
intérieur Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l'accueil
de
loisirs/école
*
Les
modalités
d'inscription
à
l’accueil
de
loisirs
favorisent
l'accès
à tous
(site
x
internet,
téléphone...)
3.13
Les
temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et
périscolaires
:
Oui
Non
|Enpartie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
x
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et de
l'accueil
de
x
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
,
de
projets
existent
entre
équipes
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
.
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel
x
=
:
=
Le
dE
del
accueil
a
BÈue
est
La
directrice
de
l’'ACM
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
x
rentrée,
équipes
éducatives.
conviée
au
conseil
d'école.
3,14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
x
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
»
école/accueil
de
loisirs/ familles
p.
39 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Des
AESH
interviennent
durant
le
temps
scolaire Des
AËESH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...)
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
l'inclusion
La
directrice
est
en
cour
sde
formation,
organisé
par
DRAJES-
PRH
: favoriser
l'inclusion
en
ACM
Observations
{types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
p.40 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
NOM
du
SITE
: MONTMIREY LA VILLE
(RPI
avec
MOISSEY)
Fermeture
du
site en
septembre
2025.
Transfert
des
enfants
sur
le site
de
DAMMARTIN
MARPAIN.
3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à l’école
en
septembre
2024
:
Maternelle
:
48
Elémentaire
:
27
du
CP
au
CE1
INCLUS
{Les
autres
niveaux
sont
scolarisés
à
MOISSEY hors
Jura
Nord)
TOTAL
:
75
Accueil
à
partir
de :
o2ars
c3ans
3.2
Horaires
école
: Montmirey
la Ville
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires
8h3011h50 |
8h3011h50
/
8h3011h50
|
8h30 11h50
matinée HOELES
13h30 16h10 |
13h30 16h10
/
13h30 16h10 |
13h30 16h10
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi :
a Accueil
de
loisirs
déclaré
0
Simple
surveillance
(ou
garderie
:il
s’agit
d'un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l’Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
la
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d’enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
42
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h30
8
11
7
21
Pause
méridienne
:
11h50
13h30
.
.
.
Œ
Horaires
après-école
:
16h10
18h30
u
1e
D
ss
Taux
d'encadrement
(voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12
enfants
ü
Habituel
en
accueil
périscolaire
©
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif
de
mineurs
le mercredi
: NON
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
|
d’enfants
de
4-6
|
d'enfants
de
7-12
ans
ans
ans
Horaires
matin :
ï
/
fi
/
Pause
méridienne
:
/
Î
1
/
Horaires
après-midi
:
/
/
1
/
Observations
éventuelles
:
(articulation
avec
d’autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
covoiturage.
mise
en
place, p.41 3.5
Les
locaux -
le
matériel
:
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à
l'accueil
de
loisirs
*
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
où
motrices
{motricité
X
ou
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
x
ACCÈS
à
un
préau
Accès
à des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
*
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
X
activités
manuelles...)
3.6
Les
grands
axes
du
projet
d'école
:
- Non
transmis
3.7
Le projet
pédagogique
de
l'accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la période
du
septembre
à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
3.8
Le
déroulement
de
la
pause
méridienne
(hors
mercredi) :
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
©
30
minutes
a
45
minutes
c
1
heure
- Nombre
de
services
: a
1 service_o
2
services
0
3 services
o
en
continu
type
self
- Mode
de
livraison
: ©
liaison
chaude
a
liaison
froide
n
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne
:
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
x
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
x
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
p.42 3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans:
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
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le 05/12/2024
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ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Qui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à 12h
Possibilité
de
partir
à la sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si
besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
au
temps
école/péri
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
(Sportives,
manuelles,
expression,
citoyennes,
environnement...)
Les enfants
peuvent
choisir
leur activité
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6
ans Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
{TAP,
ateliers.)
Des
temps
de
jeux
libres
existent
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles Des
temps
individuels
sont
possibles
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l’accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le soir
est
proposée
Le
même
tarif est
pratiqué
pour
l'ensemble
des
activités
Le
tarif est
différencié
selon
les
ressources
des
familles
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
p.43 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.11
Les Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les enseignants
(APC)
:
- Horaires
prévus
?
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les
APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
3.12
L'accueil
et l'information
des
familles
à l’école
et accueil
de
loisirs :
rendez-vous
avec
les
directeurs
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
l’école/accueil
de
loisirs
x
Les
outils
diversifiés
existent :
affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons.
*
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l'arrivée/départ
des
enfants
:
Il y a
des
permanences
ou
des
possibilités
de
e
Les familles
signent
un
règlement
intérieur
x
Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l'accueil
de
loisirs/école
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs
favorisent
l'accès
à tous
(site
internet,
x
téléphone...) 3.13
Les temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et périscolaires
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
x
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et de
l'accueil
de
loisirs
existent
*
Des
temps
de
préparation/
coordination
de
projets
existent
entre
équipes
*
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
mis
L
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
x
locaux-matériel Le directeur
de
l'accueil
de
loisirs est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
rentrée,
x
équipes
éducatives.
La
directrice
de
l'ACM
est
conviée
au
conseil
d'école.
3.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Oui
Non
En
partie
|
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
x
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/ familles
*
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
scolaire
*
Des
AËSH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
{repas,
soir,
mercredi...)
u
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
l'inclusion
ë
Observations
(types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...) :
p.44 NOM
du
SITE
: DAMMARTIN
MARPAIN
Intégration
des
enfants
Jura
Nord
scolarisés
sur
le
RPI
Montmirey
la Ville
—
Moissey
à
compter
de
septembre
2025. 3.1
Nombre
d'enfants
scolarisés
à
l’école
en
septembre
2024
:
Maternelle
:
61
Elémentaire
:
107
TOTAL:
168
Accueil
à partir
de:
02ans
gu3ans
3.2
Horaires
école
: Montmirey
la Ville
Envoyé
en
préfe:
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
cture
le
05/12/2024
Jour
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Horaires
ra
8h25
11h55
8h25
11h55
1
8h25
11h55
8h25
11h55
matinée Horaires
13h55 16h25 |
13h55 16h25
/
13h55 16h25 |
13h55 16h25
après-midi
3.3
Prise
en
charge
collective
en
périscolaire,
hors
mercredi
:
g Accueil
de
loisirs
déclaré
g
Simple
surveillance
(ou
garderie
: il s’agit
d’un
temps
d'accueil
non
déclaré,
sans
organisation
d'activités,
sans
projet
pédagogique,
de
ce
fait
non
soumis
au
Code
de
l'Action
sociale
et
des
Familles).
Si
simple
surveillance,
envisagez-vous
là
déclaration
en
accueil
de
loisirs
?
oui
non
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
d'enfants
de
4-6
d'enfants
de
7-
ans
ans
12
ans
Horaires
avant
école
:
7h
8h30
.
.
2
1
Pause
méridienne
:
11h55
13h55
=
cs
Ê
Horaires
après-école
:
16h25
18h30
.
:
.
.
Taux
d'encadrement
(voir page
11
du
vademecum
PEDT)
: 1 animateur
pour
12
enfants
ü
Habituel
en
accueil
périscolaire
x
Dérogatoire
PEDT
3.4
Prise
en
charge
en
accueil
collectif
de
mineurs
le
mercredi
: oui
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
TOTAL
d'enfants
de
2-3
ans
d’enfants
de
4-6
ans
d'enfants
de
7-12
ans
Horaires
matin
: 7h
Pause
méridienne
: 12h
Horaires
après-midi
: 13h30
p.45 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Observations
éventuelles:
[articulation
avec
d'autres
accueils
de
loisirs,
navette
transport
mise
en
place,
covoiturage. 3.5
Les
locaux
- le matériel :
Qui
Non
En
partie
Mutualisation
Observations
école/AL
Une
salle
spécifique
au
moins
est
réservée
à l'accueil
de
loisirs
Une
grande
salle
est
disponible
pour
des
activités
sportives
ou
motrices
(motricité
x
ou
autre)
Ilexiste
des
cours
de
récréation
Accès
à un
préau
Accès
à des
espaces
de
verdure
Des
sanitaires
sont
accessibles
et
en
nombre
suffisants
Le
mobilier
est
adapté
x
Accès
en
périscolaire
à
des
salles
thématiques
(BCD,
informatique,
x
activités
manuelles...)
3.
6
Les
grands
axes
du
projet
d'école
:
-Climat
scolaire
et
formation
à
la
citoyenneté
Education
culturelle
et artistique
-Améliorer
la
production
d'écrit
et
utiliser
l’outil
numérique
-Education
à
la santé,
à l’environnement
et
au
développement
durable.
3.7
Le projet
pédagogique
de
l’accueil
de
loisirs
:
Porte
sur
la période
du
septembre
à juillet
Citez
quelques
objectifs
pédagogiques
:
- Développer
l'autonomie
des
enfants
- Favoriser
le développement
des
compétences
sociales
chez
les
enfants
- Promouvoir
l'inclusion
et l'acceptation
et de
la diversité
chez
les enfants
- Encourager
les
enfants
à des
comportements
éco-responsables
3.8
Le
déroulement
de
la
pause
méridienne
{hors
mercredi)
:
- Durée
du
temps
de
repas
pour
chaque
enfant
:
©
30
minutes
0
45
minutes
n
1 heure
- Nombre
de
services
: ü
1 service_n
2 services
0
3 services
g en
continu
type
self (débuts
- Mode
de
livraison
: 5
liaison
chaude
no
liaison
froide
no
préparation
sur
place
- Existence
d'espaces
adaptés
à
la
pause
méridienne :
Oui
Non
En
partie
Observations
Mobilier
adapté
x
Coins
de
jeux
calmes
x
Coin
lecture
x
Espaces
pour
jouer
en
petits
groupes
X
- Organisation
des
temps
avant/après-repas
:
p.
46 3.9
L'accueil
des
enfants
de
moins
de
6 ans :
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Oui
Non
En
partie
Observations
Des
espaces
extérieurs
adaptés
Des
coins
calmes
matin,
midi,
soir
Du
mobilier
adapté
en
périscolaire
Formation-compétences
spécifiques
des
équipes Un
temps
suffisant
pour
manger
Des
sanitaires
adaptés
Possibilité
de
repas
au
plus
tard
à 12h
Possibilité
de
partir
à
la
sieste
peu
de
temps
après
le
repas
Si
besoin,
possibilité
de
commencer
la
sieste
durant
le temps
périscolaire
Des
activités
périscolaires
adaptées
aux
besoins
des
enfants
Intervention
d'adultes
repères
communs
au
temps
école/péri
3.10
Les
activités
périscolaires
:
Oui
Non
En
partie
Remarques
Les
activités
proposées
sont
diversifiées
{Sportives,
manuelles,
expression,
citoyennes,
environnement...)
Les
enfants
peuvent
choisir
leur
activité
Les
activités
sont
adaptées
aux
moins
de
6
ans Les
activités
sont
adaptées
aux
plus
de
6 ans
Certaines
activités
sont
proposées
par
modules
ou
cycles
(TAP,
ateliers...)
Des
temps
de
jeux
libres
existent
Des
temps
en
petits
groupes
sont
possibles
Des
temps
individuels
sont
possibles
L'organisation
des
activités
prend
en
compte
les
rythmes
des
enfants
Des
activités
sont
menées
avec
des
intervenants
extérieurs
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
sortir
de
l'accueil
de
loisirs
(stade,
forêt,
jardin...)
Une
aide
aux
devoirs
le soir est
proposée
Le
même
tarif est
pratiqué
pour
l’ensemble
des
activités
Le
tarif est
différencié
selon
les
ressources
des
familles
Des
temps
de
travail
en
équipe
sont
mis
en
place
régulièrement
pour
décliner
le
projet
pédagogique
(organisation,
activités,
échanges
de
pratiques...)
p.47 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.11
Les
Activités
pédagogiques
complémentaires
mises
en
œuvre
par
les
enseignants
(APC)
:
- Horaires
prévus
?
16h25-17h25
les
mardis
- Comment
le
lien
est-il
fait
entre
les
APC
et
les
autres
temps
de
l'enfant
?
Les
APC
sont
proposées
aux
enfants
pour
remédier
aux
difficultés
rencontrées
en
français
et
en
mathématiques
ou
pour
leur
proposer
des
projets
en
petits
groupes.
Une
liaison
est
faite
avec
le
périscolaire.
Les
enfants
rentrent
dans
leur
famille
ou
sont
pris
en
charge
par
le
périscolaire
- Comment
sont
établies
les
priorités
pour
les
inscriptions
?
En
fonction
des
difficultés
de
l'enfant.
3.12
L'accueil
et
l'information
des
familles
à l’école
et
accueil
de
loisirs
:
Qui
Non
En
partie
|
Remarques
Les
familles
sont
informées
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
x
l’école/accueil
de
loisirs
Les
outils
diversifiés
existent
: affichage,
site
internet,
carnets
de
liaisons...
*
Des
temps
d'accueil
sont
prévus
à
l'arrivée/départ
des
enfants
*
Ily a
des
permanences
ou
des
possibilités
de
rendez-vous
avec
les
directeurs
*
Les
familles
signent
un
règlement
x
intérieur Les
familles
sont
informées
des
règles
de
vie
de
l’accueil
de
loisirs/école
5
Les
modalités
d'inscription
à
l'accueil
de
loisirs favorisent
l’accès
à tous
(site
x
internet,
téléphone...)
3.13
Les temps
de
travail
entre
les équipes
scolaires
et périscolaires
:
Oui
Non
|Enpartie
|
Remarques
Des
échanges
existent
entre
les
équipes
accueil
de
loisirs/école
sur
des
situations
x
individuelles,
difficultés
d'enfants
Des
temps
de
rencontre
entre
les
directeurs
de
l’école
et
de
l'accueil
de
x
loisirs
existent
Des
temps
de
préparation/
coordination
de
projets
existent
entre
équipes
*
Des
échanges
sur
les
règles
de
vie
sont
x
mis
en
œuvre
Des
échanges
existent
sur
le
partage
des
locaux-matériel
Be
.
Lu
El
nl
de loisirs
nu
Le
directeur
de
l’'ACM
est
invité
au
conseil
d'école,
réunion
de
x
rentrée,
équipes
éducatives.
conviée
au
conseil
d'école.
p.
48 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
3.14
Accueil
d'enfants
à besoins
spécifiques
ou
en
situation
de
handicap
:
Qui
Non
En
partie
Remarques
Des
enfants
bénéficient
d’un
PAI
Le
PAI
est
réalisé
conjointement
avec
école/accueil
de
loisirs/ familles
Des
AESH
interviennent
durant
le temps
scolaire Des
AESH
interviennent
durant
le temps
périscolaire
(repas,
soir,
mercredi...)
Des
encadrants
ont
suivi
des
formations
spécifiques
sur
la thématique
de
l'inclusion
Observations
(types
de
besoins
spécifiques,
difficultés
rencontrées...)
:
p.49 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
ETAPE
4
: Définir
des
objectifs
partagés
pour
chaque
site
école/accueil
de
loisirs.
Les
élus
ont
à cœur
de
poursuivre
une
politique
scolaire
et
enfance
jeunesse
de
qualité
en
mettant
en
place
les
outils
les
plus
adaptés.
Depuis
le
dernier
PEDT
(2018
2023}
un
nouveau
groupe
scolaire
a
vu
le
jour
sur
la
commune
de
Gendrey.
Ce
groupe
réunit
les
écoles
primaires
de
Gendrey
et
de
Sermange.
Ce
groupe
offre
une
infrastructure
de
qualité
tant
sur
le
plan
pédagogique
qu’écologie
et
énergétique.
Parallèlement,
l'ACM
de
Gendrey
a pu
intégrer
de
nouveaux
locaux
remis
à neuf,
adaptésà
un
accueil
de
qualité.
Sur
le
PEDT
2021
2024, et
à
la
sortie
du
COVID,
chaque
site
avait
besoin
de
se
redynamiser
et
de
s'ouvrir
à
nouveau
vers
l'extérieur.
Progressivement,
chacun
sort
de
l'isolement
imposé
depuis
2020.
Entrer
à
nouveau
dans
la
communication,
dans
l'échange
réel,
dans
le
partage
sans
écran
interposé,
reprend.
Mais
la
crise
sanitaire
nous
a
appris
aussi
à travailler
autrement.
Cependant,
les
écoles
et
les
accueils
de
loisirs
sont
avant
tout
des
lieux
de
rencontres
et
de
contact
que
le télévisuel
ne
peut
remplacer.
Les objectifs
pour
ce
nouveau
PEDT
et cette
nouvelle
mandature
est
la construction
d'un
nouveau
pôle
scolaire
sur
le
RPI
Pagney
Ougney
Vitreux.
Pôle
intégrant
l'ACM
de
Vitreux.
La
création
de
ce
nouveau
pôle
assurera
un
accueil
scolaire
et
périscolaire
plus
confortable
avec
des
outils
adaptés.
Le
travail
avec
l'architecte
conseil
est
terminé. Le
deuxième
grand
projet
sur
cette
période
PEDT
est
la
réhabilitation
du
pôle
scolaire
de
Fraisans
et
l'agrandissement
de
l'ACM.
Le
travail
est
déjà
amorcé
mais
n’en
est
qu'à
ces
balbutiements.
Travail
amorcé
avec
l'équipe
enseignante,
qui
sera
à nouveau
associer
dans
la suite
du
travail.
Le
troisième
changement
à venir
: fermeture
de
l'école
de
Montmirey
la
Ville
et
transfert
des
élèves
Jura
Nord
sur
l’école
de
Dammartin
Marpain
Lors
du
PEDT
précédent
un
travail
avait
été
réalisé
avec
certaines
écoles,
mais
non
suivi
par
des
comités
de
pilotage.
Pour
autant,
les
directeurs
d'écoles
et
d'ACM
ont
pu
parfois
poursuivre
leur
collaboration.
Depuis
certains
directeurs
ont
changé,
des
écoles
ont
été
modifiées,
voire
fermée
pour
l’une
d’entre
elles.
L'ensemble
des
objectifs
du
PEDT
2021
2024
sont
à
reconduire
et
de
nouveaux
objectifs
sont
à
redéfinir.
Face
à
la
difficulté
d'assurer
un
suivi
régulier,
constructif
et
dynamique
de
ce
projet
de
territoire,
la
collectivité
envisage
dans
un
premier,
de
repenser
la mise
en
place
du
renouvellement.
Avant
de
réunir
quel
qu’instance
que
ce
sol,
la
communauté
de
communes
Jura
Nord
souhaite
prendre
contact
avec
l’Académie
pour
mener
une
première
réflexion
sur
le
comment
travailler
ensemble
de
façon
efficace
et
cohérente
pour
ensuite
redynamiser
le travail
avec
les
différents
acteurs
de
terrain
: directeurs
d'école,
directeurs
d'ACM
et
parents.
Pourquoi
cette
démarche
: Présenter
aux
acteurs
de
terrain,
une
vision
cohérente
et
collaborative
des
attendus
des
porteurs
du
PEDT.
Ce
travail
a
été
sans
doute
réaliser
lors
du
premier
PEDT
en
2014,
mais
depuis,
les
étus
ont
changé
pour
partie,
les
interlocuteurs
éducation
nationale
également,
les
directeurs
d'école,
d'ACM
et
les
parents
aussi.
Ce travail
ne
doit
pas
remettre
en
cause
le travail
avec
le terrain
essence
même
du
PEDT.
Mais
il permettra
sans
doute
de
définir
des
grands
objectifs
desquels
les
différents
acteurs
pourront
décliner
les
objectifs
propres
à
chaque
site.
p.50 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ER
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
NOM
du
SITE
:
4.1
Les
attentes
des
acteurs
éducatifs
:
Parents
:
Enseignants
:
Equipe
d'animation
:
Enfants
(si ont
été
associés
à une
expression
de
besoins) :
VYNVYY
4.2
Définition
de
3 objectifs
partagés
validés,
après
la phase
d'état
des
lieux,
en
lien
avec
les objectifs
généraux
du
PEDT
et
les enjeux
de
continuité
éducative
:
Ces
objectifs
peuvent
par
exemple
porter
sur
le
développement
de
la
qualité
des
activités
de
loisirs,
le
renforcement
des
équipes
et
leur
montée
en
compétences,
le
travail
collectif
autour
de
l'organisation
de
la
journée
de
l'enfant,
l'interconnaissance
entre
les acteurs,
la participation
des familles,
les conditions
matérielles
d'accueil,
la mise
en
place
d'actions
éducatives
complémentaires
sur
les
thématiques
d’inciusion,
de
prévention
du
harcèlement...
Objectif
1 :
Objectif
2 :
Objectif
3
:
4.3
Proposition
de
pistes
d’actions
concrètes
à poursuivre
ou
à mettre
en
œuvre
sur
la durée
du
PEDT
:
NOM
du
SITE
:
4.1
Les
attentes
des
acteurs
éducatifs
:
>
Parents:
>
Enseignants
:
>
Equipe
d'animation
:
>
Enfants
(si ont
été
associés
à
une
expression
de
besoins) :
4.2
Définition
de
3 objectifs
partagés
validés,
après
la phase
d'état
des
lieux,
en
lien
avec
les objectifs
généraux
du
PEDT
et
les
enjeux
de
continuité
éducative
:
Ces
objectifs
peuvent
par
exemple
porter
sur
le
développement
de
la
qualité
des
activités
de
loisirs,
le
renforcement
des
équipes
et
leur
montée
en
compétences,
le
travail
collectif
autour
de
l’organisation
de
la
journée
de l'enfant,
l’interconnaissance
entre
les acteurs,
la participation
des familles,
les conditions
matérielles
d'accueil,
la mise
en
place
d'actions
éducatives
complémentaires
sur
les
thématiques
d'inclusion,
de
prévention
du
harcèlement...
Objectif
1
Objectif
2
Objectif
3
:
Objectif 4
:
p.51 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
4.3
Proposition
de
pistes
d'actions
concrètes
à
poursuivre
ou
à
mettre
en
œuvre
sur
la
durée
du
PEDT
:
NOM
du
SITE
:
4.1
Les attentes
des
acteurs
éducatifs :
>
Parents:
>
Enseignants
:
>
Equipe
d'animation :
vY
Enfants
(si
ont
été
associés
à une
expression
de
besoins)
:
4.2
Définition
de
3 objectifs
partagés
validés,
après
la
phase
d'état
des
lieux,
en
lien
avec
les
objectifs
généraux
du
PEDT
et
les
enjeux
de
continuité
éducative
:
Ces
objectifs
peuvent
par
exemple
porter
sur
le
développement
de
la
qualité
des
activités
de
loisirs,
le
renforcement
des
équipes
et
leur
montée
en
compétences,
le
travail
collectif
autour
de
l’organisation
de
la
journée
de
l'enfant,
l'interconnaiïssance
entre
les
acteurs,
la
participation
des
familles,
les
conditions
matérielles
d'accueil,
la
mise
en
place
d'actions
éducatives
complémentaires
sur
les
thématiques
d'inclusion,
de
prévention
du
harcèlement...
Objectif
1 :
Objectif
2 :
Objectif
3 :
Objectif
4 :
4.3
Proposition
de
pistes
d'actions
concrètes
à poursuivre
ou
à mettre
en
œuvre
sur
la
durée
du
PEDT
:
p.52 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Mise
en
œuvre
et
animation
du
PEDT
>
Pilote
du
PEDT
:
Le
pilote
du
PEDT
est
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
avec
à sa
tête
le
Président
Monsieur
Gérôme
FASSENET
et
sa
vice-présidente,
Mme
Laure
VALENTIN.
>
Composition
du
comité
de
pilotage
:
Un
premier
comité
de
pilotage
se
tiendra
uniquement
avec
un
ou
deux
représentant
de
l’Académie.
Puis,
le
comité
de
Pilotage
sera
composé,
à la
fois
par
les
représentants
des
institutions
de
l'Etat
(Education
Nationale-
Jeunesse
et
sport
—
Collectivités)
mais
aussi
par
des
représentants
du
terrain
école
et
accueil
de
loisirs. >
Périodicité
des
réunions
:1
comité
de
pilotage
en
début
de
période,
1 comité
par
an
et
1
comité
bilan
en
fin
de
période.
>
Composition
des
comités
de
suivis
:
La
communauté
de
communes
Jura
Nord
compte
désormais
11
écoles
et
8
accueils
de
loisirs.
Chaque
école
est
rattachée
à
un
accueil
de
loisirs
sauf
les
écoles
de
Pagney
Ougney
et
Vitreux
qui
dépendant
toutes
les
3
d’un
seul
ACM
puisque
très
prochainement
seules
écoles
à fonctionner
en
RPI.
Il
y
aura
donc
8
comités
de
suivis
qui
demandent
à
se
réinventer
pour
devenir
plus
attractifs
et
plus
motivants
dans
un
système
où
chacun
est
déjà
très
sollicité
par
différents
projets
et
autres
conventions
territoriales. Si
la
composition
et
le
pourquoi
est
simple
à
penser,
la
difficulté
est
davantage
dans
le
comment.
Un
nouveau
format
pourrait
être
présenté
lors
du
premier
comité
de
pilotage
afin
d’être
ajusté,
modifier
et
validé
par
tous
les
acteurs.
>
Périodicité
des
réunions
:2
comités
de
suivis/an/site
semblent
être
adaptés
>
Préciser
s’il
existe
d'autres
instances
de
dialogue
autour
des
questions
éducatives
:
{Commission
scolaire,
groupe
de
travail
thématique...)
>
Indicateurs
de
la
dynamique
du
PEDT
Par
exemple
: nombre
de
réunions
de
comités
de
Suivi/
pilotage,
existence
de
compte-rendu
écrits,
prise
en
compte
de
l'intérêt
de
l'enfant
dans
les
échanges,
résolution
de
difficultés,
réalisation
d'actions
concrètes
pour
répondre
aux
objectifs
partagés...
p.53 Objectifs
du
Plan
Mercredi
:
1}
Assurer
la
complémentarité
et
la
cohérence
éducative
entre
|
ANNEXE
2
: PLAN
MERCREDI
2}
Favoriser
l’accueil
de
tous
les
publics.
3)
Mettre
en
valeur
la
richesse
des
territoires.
4}
Développer
des
activités
éducatives
de
qualité.
1
Communes
et
noms
des
accueils
de
loisirs
ouverts
le
mercredi
- FRAISANS
/ ACM
Les
p'tits
Foultots
- DAMPIERRE
/
ACM
de
Dampierre
- DAMMARTIN
MARPAIN
/ ACM
Au
refuge
des
chênes
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Publié
le 05/12/2024
ET
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
es
différents
temps
de
l’enfant.
au
moins
une
demi-journée
:
Rappel
des
horaires
et
effectifs
du
mercredi
pour
chaque
site
ouvert
{voir
étape
3 -
3.4)
Nom
de
l'accueil
de
loisirs
1 :
ACM
FRAISANS
« Les
p'tits
Foultots
»
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
d'enfants
de
d'enfants
de
d'enfants
de
TOTAL
2-3
ans
4-6
ans
7-12
ans
Horaires
matin
:7h
1
17
17
35
Pause
méridienne
:12h
2,
19
20
41
Horaires
après-midi
:18h30
T
9
ml
17
Nom
de
l'accueil
de
loisirs
2
:ACM
de
DAMPIERRE
D
Horaires
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
d'enfants
de
d'enfants
de
d'enfants
de
TOTAL
2-3
ans
4-6
ans
7-12
ans
Horaires
matin
:7h
15
20
35
Pause
méridienne
:12h
15
20
35
Horaires
après-midi
:18h30
10
15
25
Nom
de
l’accueil
de
loisirs
3:
ACM
« Au
refuge
des
chênes
»
Horaîres
Nombre
moyen
Nombre
moyen
Nombre
moyen
d'enfants
de
d'enfants
de
d'enfants
de
TOTAL
2-3
ans
4-6
ans
7-12
ans
Horaires
matin
: 7h
Pause
méridienne
:12h
Horaires
après-midi
:18h30
p.54 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Proposition
de
développement
du
Plan
mercredi
sur
l’ensemble
du
territoire
en
PEDT
Objectif
1 :
Assurer
la
complémentarité
et
la
cohérence
éducative
entre
les
différents
temps
de
l'enfant.
Situation
actuelle
Oui
Non
En
partie
Exemples
de
mise
en
œuvre,
souhaits
d'évolution
Certains
locaux
sont
mutualisés
le
mercredi Une
charte
de
bon
usage
des
locaux
est
mise
en
place
Les
réflexions
du
Comité
de
Suivi
PEDT
portent
aussi
sur
le
mercredi
Le
projet
pédagogique
de
l’accueil
de
loisirs
décline
spécifiquement
le
mercredi Ily
a des
liens
entre
des
projets
menés
à
l'école
et
certains
projets
du
mercredi
Ily a une
recherche
de
complémentarité
entre
les
projets
scolaires
et
les
projets
du
mercredi
Des
thèmes
d'activités
du
mercredi
sont
déclinés
sur
plusieurs
semaines
Autre
Objectif
2 :
Favoriser
l'accès
à tous
les
publics
Situation
actuelle
Oui
Non
En
partie
Exemples
de
mise
en
œuvre,
souhaits
d'évolution
La
tarification
est
en
fonction
des
ressources,
toutes
activités
confondues
(pas
de
supplément
sorties...) Les
activités
proposées
sont
diversifiées Les
enfants
qui
fréquentent
l'accueil
de
loisirs
sont
de
toutes
catégories
sociales il y
a
une
fréquentation
équilibrée
filles-garçons Les
familles
sont
reçues
facilement
par
les
responsables
de
structures
Le
projet
pédagogique
est
présenté
de
manière
adaptée
aux
familles
Des
moyens
sont
mis
en
œuvre
pour
l'accueil
d'enfants
en
situation
de
handicap
ou
à
besoins
spécifiques
Autre
p.55 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
Objectif
3
:Mettre
en
valeur
les
richesses
du
territoire
Situation
actuelle
Oui
Non
En
partie
|
Exemples
de
mise
en
œuvre,
souhaits
d'évolution
Les
espaces
nature
de
proximité
|
x
sont
utilisés
pour
les
animations
Les
ressources
culturelles
de
X
proximité
sont
utilisées
Des
équipements
sportifs
de
x
proximité
existent
et
sont
disponibles Des
partenariats
existent
avec
x
des
structures
locales
(Associations,
musée,
bibliothèque,
artisans
locaux...)
Les
compétences
de
parents
ou
x
d'habitants
peuvent
être
valorisées
pour
certains
projets
Les
enfants
ont
la
possibilité
de
se |
x
repérer,
de
découvrir
leur
environnement
proche
Autre
Objectif
4
:Développer
des
activités
éducatives
de
qualité
Situation
actuelle
Oui
Non
En
partie
|
Exemples
de
mise
en
œuvre,
souhaits
d'évolution
Le
projet
pédagogique
est
régulièrement |
x
réinterrogé
sur
ses
objectifs
du
mercredi
Les
activités
proposées
le
mercredi
sont
|
x
adaptées
à la
durée
(journée/après-midi)
Les
différents
temps
de
la journée
sont
x
pris
en
compte
dans
le
projet
pédagogique
(repas,
temps
libres,
transitions...) Certains
projets
sont
menés
dans
la
x
durée
{cycle,
période
entre
vacances...)
L'organisation
et
les
activités
prennent
x
en
compte
l'âge
des
enfants.
L'équipe
d'animation
à
du
temps
hors
x
présence
enfants
pour
préparer
les
projets
du
mercredi
L'équipe
d'animation
bénéficie
de
temps
de
formation
ou
d'échanges
de
pratiques Les
enfants
sont
acteurs
de
x
l'organisation
de
l'accueil
et/ou
du
choix
des
activités
Autre
p.
56 Type
d'activités
proposées
le
mercredi
(vous
pouvez
illustrer)
o Activités
artistiques
n Activités
scientifiques
og
Activités
numériques
o
Activités
civiques
D Activités
de
découverte
de
l’environnement
on
Activités
écocitoyennes
og Activités
physiques
et
sportives
Q
Autres
Partenaires
(vous
pouvez
illustrer)
D Associations
culturelles
et environnementales
on Associations
sportives
a
Équipe
enseignante
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
n
Équipements
publics
(musées,
bibliothèques,
conservatoires,
parcs
naturels,
espaces
sportifs...)
o
Structures
privées
(fondations,
parcs,
entreprises
culturelles
et
sportives...)
Participation
d'intervenants
extérieurs,
en
plus
de
l’équipe
d'animation
{vous
pouvez
illustrer)
D
Intervenants
associatifs
rémunérés
a
Intervenants
associatifs
bénévoles
G
Intervenants
de
statut
privé
non
associatif
(libéral,
salarié,
auto-entrepreneur,
artisan...)
D
Parents
G
Enseignants
Q
Personnels
municipaux
(éducateurs
sportifs,
ATSEM,
bibliothécaires,
jardiniers...)
a Autres
p.57 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
ER
Publié
le 05/12/2024
ID
: 039-243900560-20241128-DCC2024_11_216-DE
ANNEXE
3 facultative
Objectifs
éducatifs
spécifiques
aux
jeunes
de
13-25
ans
La
collectivité
n’étendra
pas
le
PEDT
au
secteur
sur
cette
période.
1]
sera
intégré
sur
la
prochaine
période
;
Le
secteur
jeunes
existe
depuis
longtemps
à Jura
Nord
mais
a connu
une
période
de
ralentissement
suite
au
départ
de
sa
directrice.
Depuis
un
an
une
nouvelle
directrice
est
nommée,
qui
travaille
sur
la
réactualisation
du
diagnostic,
pour
ajuster
les
actions
à venir.
>
Précisez
les
établissements
du
second
degré,
ou
organismes
de
formation
existant
sur
le
territoire
?
Quels
sont
les
structures
qui
interviennent
sur
votre
territoire
auprès
des
adolescents
et
jeunes
adultes
?
>
Continuité
entre
les
temps
scolaires/
extra-scolaires/
familles
:
Existe-t-il
déjà
des
dispositifs,
instances
de
dialogue,
projets,
favorisant
la
continuité
éducative
?
>
Quels
sont
les
besoins
identifiés
/
les
points
forts
du
territoire
en
ce
qui
concerne
les
adolescents
et
jeunes
adultes
?
>
Préciser
les
objectifs
déjà
déclinés
au
sein
de
la
Convention
globale
de
territoire
qui
concernent
directement
le
périmètre
du
votre
PEDT
pour
les
13-25
ans
:
>
Autres
objectifs
en
direction
des
adolescents
et
jeunes
adultes
que
vous
souhaiteriez
décliner
sur
le
territoire
du
PEDT
:
p. 58